Procès Verbal - Conseil du 23 05 2020

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Procès Verbal - Conseil du 23 05 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Ballan-Miré. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil du 23 05 2020)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, PROCES-VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 MAI 2020

(enregistrement audio disponible sur le site Internet de la Ville)

Etaient présents :

MM. CHAILLOUX, FAYOLLE, JAVELOT, LE GOFF, MARCHAND, GOUJON, METAY, LOGEAIS, FERIAL, KOENIG,

DESCROIX, FANDANT, PERRIER, BLESSON, TIEURCELIN, JEGO, LOUVEAU, DESNOUX, DONNEAU, JAHAN, PUYBAREAU, FOUGERE, NOWAK, BRECHARD, PEINOCHE, BRICE

Etaient excusés :

MM. : LACROIX, FORTIN, CARRENO

Ces Conseillers avaient donné respectivement pouvoir à :

Mme LACROIX à Mme JAVELOT,

M. FORTIN à Mme NOWAK

Mairie de Ballan-Miré

12place du 11 Novembre

37510 BALLAN-MIRE

Tél. : 02 47 80 10 00

1/3Mme Nadine NOWAK, Adjointe au Maire sortant excusé, procède à l'appel de tous les Conseillers issus du

scrutin du 15 mars dernier et les déclare installés dans leurs fonctions.

Mme Nadine NOWAK fait une déclaration (annexe 1) avant de céder la place à Mme FAYOLLE, doyenne d'âge

de l’assemblée délibérante, pour l’élection du Maire.

1- Election du Maire

Mme Jacqueline FAYOLLE, en qualité de doyenne d’âge, assure la présidence de la séance conformément à l’article L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Après avoir fait à son tour une rapide déclaration {annexe 2), elle demande qui sont les candidats au titre de Maire.

Mme Laure JAVELOT propose la candidature de M. Thierry CHAILLOUX au titre de la liste majoritaire « Unis

pour Ballan-Miré ».

Mme Nadine NOWAK présente sa candidature au titre de la liste « Ballan-Miré c’est vous ».

Aucune autre candidature n'étant déposée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

Le résultat du vote est le suivant :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ... 28 Bulletins blancs

Suffrages exprimés

Majorité absolue...

M. Thierry CHAILLOUX ayant obtenu 23 voix, donc la majorité absolue, est de ce fait proclamé Maire et Immédiatement installé.

Monsieur le Maire prononce une rapide allocution (annexe 3).

2- Détermination du nombre d’Adjoints au Maire

Le Consell Municipal, par 23 voix pour et 5 abstentions fixe à 8 le nombre d’Adjoints au Maire.

2- Election des Adjoints au Maire

M. Thierry CHAILLOUX, Maire, présente au titre de la liste « Ballan-Miré c’est vous » les noms suivants :

- 1° Adjoint: Laure JAVELOT

- 2ème Adjoint : Frédéric LE GOFF

- 3% Adjoint: Solenne MARCHAND

- 4ème Adjoint : Patrick GOUJON

- 5ème Adjoint : Anne METAY

- 6" Adjoint: Matthieu LOGEAIS

- 7" Adjoint: Rébecca FERIAL

-_ 8ème Adjoint : Didier KOENIG

Aucune autre liste n’étant déposée, il est procédé au vote à bulletins secrets.

2/3Le résultat du vote est le suivant :

Nombre de bulletins trouvés dans lurne idem 28 Bulletins blancs

Suffrages exprimés .

Majorité absolue.

La liste présentée par Monsieur Thierry CHAILLOUX ayant obtenu 23 voix, donc la majorité absolue, est élue.

Les différents Adjoints au Maire sont immédiatement installés.

Monsieur Thierry CHAILLOUX félicite les Adjoints pour leur élection et apporte quelques précisions quant à leur délégation :

- Conseiller municipal délégué auprès du Maire : Gilles DESCROIX

-__ 1%" Adjoint : Laure JAVELOT : Urbanisme et à la Métropole avec M. le Maire

- 2° Adjoint : Frédéric LE GOFF : Finances et économie locale

avec Conseiller municipal délégué à l'économie locale : Ludovic DESNOUX

- 3m Adjointe : Solenne MARCHAND : Petite Enfance, Enfance, Jeunesse

avec Conseillère municipale déléguée à la Petite enfance : Natacha FANDANT

= 4ème Adjoint : Patrick GOUJON : Sport et Sécurité

avec Conseiller municipal délégué au sport : Eric JEGO

- 5ème Adjointe : Anne METAY: Culture , Vie associative et jumelage

avec Conseillère municipale déléguée : Sophie BLESSON

= fe Adjoint : Matthieu LOGEAIS : Cadre de vie et Travaux

- 7e Adjointe : Rébecca FERIAL : Démocratie participative, communication et cérémonies

-__ 8°" Adjoint : Didier KOENIG : Solidarités, Vivre ensemble et Administration générale

avec Conseillère municipale déléguée : Jacqueline FAYOLLE, qui sera d’ailleurs Vice-Présidente du CCAS

Mme NOWAK souhaite remarquer que M. CHAILLOUX, lorsqu'it était dans l’opposition, trouvait qu'il y avait

trop d’Adjoints compte tenu du transfert de compétences à la Métropole.

M. CHAILLOUX précise que rajouter des délégués ne change rien à l’enveloppe financière pour les indemnités aux élus à la charge de la Commune.

Il'ajoute ensuite que c’est un choix d’un travail collectif, de responsabilisation d’un maximum d'élus. Ce choix a

été fait durant la campagne électorale et il entend continuer à fonctionner de cette manière pour avoir des élus disponibles pour gérer les dossiers avec les services le plus rapidement possible.

M. Thierry CHAILLOUX donne ensuite lecture de la charte de l’élu local.

M. Thierry CHAILLOUX propose ensuite que la dernière délibération concernant les délégations au Maire soit

retirée de l’ordre du jour en raison de précisions à apporter au document. Elle sera à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 8 juin à 19 heures.

En raison de la crise sanitaire, l’ordre du jour devant être succinct, et celui-ci étant épuisé, M. CHAILLOUX lève

la séance à 10h55.

Fait à Ballan-Miré, le 29 mai 2020

La secrétaire de séance

Ce. 2He CHALLOUX

YEloire) #”

3/3Annexe 1 : Déclaration de Mme NOWAK

_ Installation nouveau conseil municipal 23 mai 2020

Bonjour à tous,

C'est en tant que représentante de Monsieur Alexandre Chas que j'ai l'honneur de

commencer ce conseil municipal d'installation.

Comme le veut le protocole, je commencerai par faire l'appel de l'ensemble des conseillers municipaux. (Appel)

Ceci étant fait, avant de céder ma place à la doyenne de cette assemblée, comme je sais que

beaucoup s'interroge sur les raisons de mon recours en annulation devant le TA, j'ai souhaité

apporter quelques éclaircissements à nos sympathisants comme à nos adversaires.

Non, nous ne sommes pas de mauvais perdants et, même attristés par notre défaite, nous

aurions aimé vous féliciter pour cette victoire ; c’est ce que nous aurions fait si les règles du

jeu avaient été respectées |!

Malheureusement, ce ne fut pas le cas et ce, pour 4 raisons que je tiens à vous exposer

(rassurez-vous) rapidement : |

La 18" raison qui ne vous met pas en cause, c’est le choix de maintenir ce 1° tour le 15 mars. De l'avis d’une grande partie de la population comme de la classe politique, cela a été une totale aberration. L'appel à rester chez soi pour les personnes fragiles, en contradiction avec l’appel au vote, a conduit à une abstention qui n’a jamais été aussi forte pour des municipales, à Ballan-Miré, c’est 49,99 % d’électeurs qui ne se sont pas déplacés, soit près de 20% de plus qu’en 2014. Cette simple constatation, au plan local comme au plan national aurait dû remettre en cause la validité de ces élections.

Les 3 autres raisons relèvent de votre volonté, Monsieur Chaillloux, et c’est naturellement

celles que nous vous reprochons. Vous avez conduit une belle campagne, active et

dynamique, quel dommage que la fin du parcours soit venue terriblement la ternir | Comment ?

-__ Avec 2 actions illégales au regard du code électoral qui prévoit que la campagne

s'arrête le vendredi qui précède l’élection à minuit :

> 1-Vous avez posté sur Face Book le samedi matin un appel au vote, ce qui est

contraire à la loi (art.L49 de la loi 2011-412 du 14 avril 2011)

> _2-Vous étiez partie prenante d’une réunion .électorale ouverte au public chez

Mme Fayolle le samedi soir, ce qui là encore est contraire à la loi

- Mais surtout, vous avez fait tracter par votre équipe une lettre diffamatoire de

Monsieur Lézeau le jeudi 12 et le vendredi 13 mars, avec distribution sur le marché

ce même vendredi.

De ce fait, vous enfreignez là encore la règlementation sur 2 points très importants :

si les tracts polémiques ne sont pas interdits, la diffamation, par contre, l’est, et ce

tract est clairement diffamatoire ! Et 2" point, un tract polémique doit être

distribué dans un temps qui permet aux adversaires de répondre, ce qui n’était

manifestement et volontairement pas le cas. (art.L48-2 de la loi 2011-412 du 14 avril 2011)

Outre qu’il est amusant —-ou désolant c’est selon- de vous voir, vous Monsieur

Chailloux, socialiste de longue dâte, servir de facteur à Monsieur Lézeau depuis

toujours de droite, il est surtout extrêmement regrettable que nous n’ayons pas pu

faire savoir aux ballanais que sa plume revancharde était essentiellement guidée par

la volonté de se venger d'Alexandre Chas pour une mise en cause dans une affaire judiciaire qui est actuellement en cours. Je ne rentrerai pas ici dans le détail de cette

«1 |Installation nouveau conseil municipal 23 mai 2020

affaire mais je suis à la disposition de tous ceux et celles qui souhaiteront connaître

cette affaire plus en détail.

Monsieur Lézeau, contre qui certains de vos colistiers se sont battus auparavant

mais qui ont gentiment distribué son tract, a été maire de la commune pendant 30

ans. Il est clair qu'il garde une influence certaine auprès d’un grand nombre de

ballanais. Sa lettre à laquelle nous n’avons pas pu répondre a donc conduit bon

nombre d’électeurs qui auraient voté pour nous à s'abstenir ou à reporter leur voix

sur vous, heureux distributeurs de ce tract infâme. D'ailleurs, dans le même ordre

d'idée, on peut ironiser sur le rattachement à vos côtés de ceux qui vous

pourfendaient allègrement hier et plutôt qu’ «Unis pour Ballan-Miré », votre liste

aurait pu s’intituler « Unis contre Alexandre Chas »

Voilà les raisons pour lesquelles j’ai fait un recours auprès du tribunal Administratif, comme

vous l'avez dit sur les ondes de RTL.

C’est pour l’ensemble de ces raisons que nous ne vous félicitons pas pour cette petite

victoire obtenue avec 1699 voix alors même que Pascale Boudesseul, perdante en 2014 en

avait obtenu davantage avec 1750 voix. Je pense que Monsieur Koenig qui nous a (excusez

l'expression |} « seriné » pendant 6 ans que nous n’avions qu’une petite majorité ne sera

pas surpris que je vous rappelle à l'occasion que votre victoire est encore bien plus petite

avec seulement 26,67% de votes des électeurs inscrits.

Pour autant et pour finir, je tiens à rappeler que, dans la majorité comme dans l'opposition,

j'ai depuis 25 ans toujours travaillé uniquement dans l'intérêt des ballanais (et j'attends

sereinement que quelqu'un prouve le contraire |). Nous regarderons donc attentivement

l'avancée de votre programme mais sachez qu’au-delà de nos dissensions, notre groupe

représentera une opposition constructive et non systématique.

2 |Annexe 2 : Déclaration de Mme FAYOLLE

En ma qualité de doyenne d’âge de ce nouveau conseil municipal issu du scrutin du 15 mars 2020, et

conformément à l’article L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il m’appartient de faire

procéder à l'élection du nouveau maire de Ballan- Miré.

Et ce n’est pas un mince honneur, pour mol, que d’être amenée à remplir cette mission. Ce privilège ne découle,

en falt, que de la stricte application d’une norme réglementaire prévoyant qu’il échoit au doyen (ou à la doyenne)

des élus de présider très provisoirement cette assemblée résolument placée, et c’est là un paradoxe, sous le

signe du renouveau. Lorsque Thierry, ici présent, est venu me demander si je voulais bien être la doyenne du

groupe, avais-je bien mesuré tout ce que cela impliquaît ? Pas sûr... Et puis, j'ai croisé le chemin de Marguerite

Yourcenar qui a dit un jour : "Quand on vieillit, sans doute parce que l'on va moins vite, les honneurs nous

rattrapent. "Eh bien, oui, en plus de mon adhésion aux choix de cette équipe « Unis pour Ballan-Miré », je

considère que pour moi, aujourd'hui, c'est un honneur. J'ai donc l'honneur et même le privilège de l'âge,

puisqu'il faut quand même y trouver quelques avantages, de procéder à l'élection du nouveau Maire de notre commune

Permettez- moi, d’abord, de souhaïter la bienvenue à l’ensemble des élus qui siègent désormais au sein de ce

conseil. Que l’on soit dans la majorité ou l’opposition, j'aime à croire que nous aurons à cœur de travailler pour

tous les Ballanais. La période que nous venons de vivre n’a été simple pour personne, mals je crois qu’il est temps

de laisser derrière nous rancœurs et frustrations et d'oublier les valnes querelles qui ne peuvent qu'être nuisibles

au vivre ensemble, Une fois de plus, je vais prendre prétexte de mon âge pour affirmer, avec Saint Exupéry, que

pour agir efficacement il ne faut pas se regarder les yeux dans les yeux mais regarder ensemble dans la même

direction. Il n’est pas question de renoncer, pour chacun, à ses propres convictions, j'irais même jusqu’à dire que

les différences peuvent constituer une des bases du dialogue démocratique, pour peu qu’elles soient accueillies

avec respect et blenveillance. Ce respect et cette bienveillance sont le ment qui permettra de montrer à nos

électeurs un visage calme et apaisé d'un Conseil Municipal prêt à travailler sans relâche pour le blen de tous et dans l'intérêt de chacun.

Merci de votre attention.

Je vous propose maintenant, conformément à l’article 2122-15, de désigner Mme Solenne Marchand comme

secrétaire de séance { seconde plus jeune du conseil municipal en l'absence de Mme Marlène Lacroix)

Je vous rappelle qu’en vertu de l’article L 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, Le Conseil

municipal élit le maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue selon l’article L2122-7 du

Code Général des Collectivités Territoriales. En l'absence de majorité absolue aux deux premiers tours, le vote

sera acquis à la majorité relative au troisième tour.

En cas d'égalité des suffrages entre les candidats, le plus âgé sera déclaré élu.

Je pose maintenant la question : Y a-t-il des candidats au poste de Maire ?

Nous allons maintenant procéder au vote, chacun d'entre vous dispose d'un bulletin vierge, sur lequel il va inscrire le nom du candidat de son choix.

Une personne va passer avec une urne pour recueillir vos bulletins et il sera procédé au dépouillement.

Proclamation et à l'installation immédiate du Maire.

Je crois, au nom de tous, pouvoir te renouveler, mon cher Thierry, notre plus entière confiance et notre plaisir à œuvrer à tes côtés, pour le bien de tous.Annexe 3 : Discours de M. CHAILLOUX

+ UNIS POUR 2525"2016

Discours de Thierry Chailloux

Madame la doyenne, chère Jacqueline dont je saiue les propos introductifs pleins de sagesse

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, Chers collègues,

Cher Michel Lezeau, ancien maire de Ballan-Miré que je remercie pour sa présence, j'excuse Jacques Rabier qui poursuit

le confinement ainsi que Laurent Baumel retenu sur Chinon. Je salue la présence aussi de Maurice Boyer Maire Adjoint honoraire.

Mesdames et Messieurs les membres des services municipaux,

Messieurs les représentant de la presse,

Mesdames et Messieurs les membres du public,

Je remercie les vingt-trois élus du Conseil Municipal qui viennent de m’accorder leurs suffrages. Au moment où je

prends officiellement mes fonctions de Maire je mesure l'honneur qui m'est fait. J'adresse mes sincères remerciements

aux Ballanaises et Ballanais qui nous ont fait confiance dès le premier tour des élections municipales. Passé le moment

d'une joie légitime, liée à la victoire électorale, c'est aujourd'hui un sentiment de responsabilité qui m’anime.

A partir de cet instant j'entends être le Maire de tous les Batlanais.

Pour moi, le mandat de Maire est le plus beau car il est concret et concerne la vie quotidienne de nos concitoyens à

tous les âges de la vie. Je m'engage donc avec passion et détermination pour les six prochaines années.

Ce matin, pour ma première intervention, j'ai naturellement une pensée pour les Maires qui m'ont précédé :

- Michel Lezeau qui a incontestablement marqué, avec succès, la vie municipale pendant 30 ans. Cette longévité

force le respect et sera pour moi une véritable source d'inspiration,

- Jacques Rabier, lieutenant dévoué de Michel Lezeau qui a repris le flambeau pendant quelques mois. Jusqu'à l’arrivée de

- Laurent Baumel, mon ami, qui a concrétisé, avec son équipe, beaucoup de projets structurants en un mandat tout en appliquant une démarche de démocratie participative,

- Et enfin Alexandre Chas qui fut notre Maire durant les 6 dernières années. En ce qui mon concerne, vous ne m'entendrez pas caricaturer son bilan et je lui adresse mes salutations républicaines.

Ce mandat qui débute s'inscrit dans l'histoire de la vie municipale de Ballan-Miré. Nous en sommes les héritiers. H nous

appartient d'écrire une nouvelle page de cette histoire commune. Pour ma part et après avoir cité mes prédécesseurs,

j'aborde ce mandat avec beaucoup d'humilité.

D'autant qu'il commence dans un contexte particulier. Chacun en a conscience. Nous sommes au milieu d’une crise

sanitaire sans précédent qui a fait de nombreux morts dans tout le pays. Je profite de l'occasion pour rendre hommage

à ces femmes et ces hommes qui ont fait face à ia crise. Je pense naturellement à l'ensemble du personnel de santé (au

sens large) qui a fait preuve d’un courage exceptionnel et qui a permis à notre système de soins de rester debout. Je

pense aussi à tous les autres qui ont fait tourner le pays : caissières, personnel affecté au ramassage des ordures, au

transport public, aux personnes qui ant poursuivi leur activité professionnelle pour produire de l'alimentation ou des

biens et services et je n'oublie pas les enseignants qui ont poursuivi leur mission (dans les écoles ou à distance) et les

employés municipaux Ballanais qui ont également œuvré pendant cette période. Je veux en votre nom leur assurer de

notre profonde reconnaissance. Cette crise n'est pas finie et nous allons désormais être responsable de sa gestion.

Nous allons devoir faire face aussi à une crise économique qu'on annonce la plus grave depuis 1945. Je veux dire ici que

l'accompagnement des commerces, des artisans et entreprises de la commune sera la priorité pour la nouvelle équipe

1en ce début de mandat. Nous serons à leur côté. Et à cette crise économique pourrait s’ajouter une crise sociale à

laquelle nous devrons également faire face.

Durant les six prochaines années, nous aurons à cœur de mettre en œuvre notre programme présenté pendant la

campagne.

Je ne vais pas le détailler à nouveau aujourd'hui mais je souhaite simplement rappeler notre vision d'une ville à ta

campagne où vivre ensemble est une réalité, Nous nous engageons sur des valeurs : la transparence, l'intérêt général

et la concertation.

Et sur un principe mettre l'humain toujours au centre de notre action. Voilà ce qui guidera l'action municipale pendant

les six prochaines années.

Je souhaite maintenant m'adresser à l'ensemble des mernbres du conseil municipal.

En commençant par les groupes n'appartenant pas à la nouvelle majorité.

Je mesure la déception voire la colère de certains d'entre vous. Cette colère, a pu, ici ou là, se transformer en rancœur

qui s'est exprimée sur les réseaux sociaux ou panneaux d'affichage. Perdre une élection n’est jamais agréable ou facile.

Et je sais de quoi je parle. Alors, permettez-moi de partager avec vous une célèbre citation de Nelson Mandela que j'ai

fait mienne, qui m'a aidé et qui je l'espère vous aidera : « Je ne perds jamais, soit je gagne, soit j'apprends ». Au fond,

je sais que nous ne serons pas d'accord sur tout, mais je sais aussi que nous ne serons pas d'accord sur rien ! Je souhaite

que nous puissions trouver des compromis car je veux croire que nous sommes tous animés par là même volonté de

bien faire les choses pour notre commune. J'ai conscience que vous représentez une partie importante des Ballanais

qui se sont exprimés le 15 mars dernier.

C’est pourquoi, votre parole sera écoutée, avec respect, au sein des commissions, dont je souhaite qu'elles deviennent

des lieux de co-construction, et aussi au sein du conseil municipal, Je vous Invite à saisir l'esprit d'ouverture qui est le

nôtre.

De mon côté, mon bureau sera toujours ouvert pour les élus de « Ballan-Miré c'est vous » et « Mieux Vivre à Ballan-

Miré »!

Chers collègues du groupe « UNIS POUR Ballan-Miré », je m'adresse à vous maintenant. Nous nous connaissons bien.

Cela fait plus d'un an et derni que nous travaillons ensemble ! Je suis fier d'être entourée d'une équipe sans étiquette,

dynamique, enthousiaste, unie, riche de ses diversités et de ses complémentarités. Je veux vous témoigner ma profonde

gratitude. J'ai une pensée particulière pour les six membres de la liste « UNIS POUR Ballan-Miré » non élus. Je sais

qu'ils continueront à s'impliquer à nos côtés. Pour les élus, je connais votre volonté de vous mettre au service de

l'ensemble des Ballanais. Alors que vous-dire ? Sinon de ne plus attendre et de vous mettre au travail !

Et ce travail se fera en étroite collaboration avec l'ensemble des services. Nous savons que nous avons la chance de

trouver un personnel compétent et engagé au service de la commune et des Ballanais. Je veux leur exprimer ma

confiance et leur dire que je souhaite mettre en place une gestion apaisée de la commune. Je remercie aussi les agents

qui ont organisé ce premier conseil municipal qui se déroule dans des conditions particulières.

A nos jeunes élus du Conseil des Jeunes Ballanais qui ne sont malheureusement pas là aujourd'hui, je leur dis que nous

avons hâte de travailler avec eux et que leur parole sera particulièrement écoutée,

A l’ensemble du secteur associatif, fortement impacté par la crise actuelle, je veux dire que nous serons à leur côté pour

faciliter leur reprise d'activité. Je profite de ce moment pour remercier l'association « Pour un cadre de vie préservé »

qui a fabriqué les masques que nous portons pour ce conseil municipal.

Enfin j’adresse mes salutations chaleureuses et fraternelles aux quelques membres du public présent ce matin, Je

regrette de n'avoir pas pu accueillir l'ensemble des Ballanais qui souhaitaient participer à ce moment important de

notre vie démocratique. J'ai une pensée amicale pour les anciens élus mais aussi pour nos compagnons et soutiens de

campagne dont le rôle a été essentiel !

Chers Collègues, je suis sûr que les six prochaines années vont être intenses et passionnantes. Nous voilà donc

officiellement installés ! Je nous souhaite un bon travail au sein de cette assemblée, au service de notre commune et

des Ballanais.

Je vous remercie pour votre attention.