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Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2023 30 Adoption PV du 23032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DATE DE
CONVOCATION
21/06/2023
DATE D'AFFICHAGE
22/06/2023
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
30/06/2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 18
VOTANTS : 24
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/30
L'an deux mille vingt trois
Le vingt-huit juin à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 21 juin 2023 s'est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Achille CHOAY, Émilie
DELAS, Éric FRANÇOIS, Sandrine MARCHAND, Claudette DOS SANTOS, Jean-Claude
GUEHENNEC, Françoise HALOT, Martine POYER, Suzy MAYNE, Cyriac MILLOT,
Élisabeth GANDY, Sylviane COLLES, Michel MONTFERME, Anne-Lise AUFFRET,
Stéphane LEDOUX.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Olivier ROBERT donne pouvoir à Achille CHOAY, Christèle COLOMBIER donne pouvoir à Aline BILLET, Janick CHEVALIER donne pouvoir à Michel MONTFERME, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Didier KENISBERG, Patrick SCHMITT donne pouvoir à Claudette DOS SANTOS, Marc LAUG donne pouvoir à Anne-Lise AUFFRET
ABSENT : Monique CARUSO, Pascal CRINCKET, Paul BITAUD, Céline BRUISSON, Bruno
PAUL-DAUPHIN
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Claudette DOS SANTOS
OBJET : ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE EN DATE DU 23 MARS 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
Lecture faite par Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité ;
ADOPTE le procès-verbal de la séance du 23 mars 2023.
Pour extrait conforme,
Le ire
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20230707-DEL202330-DE
Date de réception préfecture : 07/07/2023