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Document publié le Lundi 2 janvier 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2023 01 Adoption du PV du 15122022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DATE DE
CONVOCATION
10/02/2023
DATE D’AFFICHAGE
10/02/2023
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
22/02/2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 25
VOTANTS : 27
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/01
L'an deux mille vingt trois
Le seize février à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 10 février 2023 s'est réuni à la Mairie en
séance publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Achille CHOAY, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS,
Sandrine MARCHAND, Claudette DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Martine
POYER, Janick CHEVALIER, Suzy MAYNE, Cyriac MILLOT, Élisabeth GANDY, Paul BI-
TAUD, Céline BRUISSON, Bruno PAUL-DAUPHIN, Sylviane COLLES, Michel MONT-
FERME, Patrick SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET, Stéphane LEDOUX, Marc LAUG.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Pascal CRINCKET donne pouvoir à Aline BILLET, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Serge CASERIS.
ABSENTS EXCUSÉS : Françoise HALOT, Monique CARUSO
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Paul BITAUD
OBJET : ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE EN DATE DU 15 DECEMBRE 2022
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
Lecture faite par Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré ; à l'unanimité ;
ADOPTE le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022.
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20230303-DELIB202301-DE
Date de télétransmission : 03/03/2023
Date de réception préfecture : 03/03/2023