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Procès Verbal - DEL 2023 11 Adoption du PV du 16022023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2023 11 Adoption du PV du 16022023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DATE DE
CONVOCATION
17/03/2023
DATE D'AFFICHAGE
17/03/2023
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
29/03/2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 22
VOTANTS : 27
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/11
L'an deux mille vingt trois
Les vingt-trois mars à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 17 mars 2023 s'est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Achille CHOAY, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS,
Sandrine MARCHAND, Claudette DOS SANTOS, Françoise HALOT, Janick CHEVALIER,
Suzy MAYNE, Cyriac MILLOT, Élisabeth GANDY,
Paul BITAUD, Céline BRUISSON, Bruno PAUL-DAUPHIN, Michel MONTFERME, Patrick
SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET, Marc LAUG.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Pascal CRINCKET donne pouvoir à
Olivier ROBERT, Martine POYER donne pouvoir à Aline BILLET, Sylviane COLLES donne
pouvoir à Suzy MAYNE, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Serge CASERIS,
Stéphane LEDOUX donne pouvoir à Anne-Lise AUFFRET.
ABSENT EXCUSÉ : Monique CARUSO.
ABSENT : Jean-Claude GUEHENNEC
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Claudette DOS SANTOS
OBJET : ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE EN DATE DU 16 FEVRIER 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
Lecture faite par Monsieur le Maire ;
Après en avoir délibéré ; à l'unanimité ;
ADOPTE le procès-verbal de la séance du 16 février 2023.
_ Pour extrait conforme,
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20230406-DEL2023-11-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023