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Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 10 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploumilliau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 10 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Commune
De
Ploumilliau
DEPARTEMENT Côtes
D’Armor
LISTE
DES
ARRONDISSEMENT
DELIBERATIONS
CONSEIL
Lannion
MUNICIPAL
DU
10
OCTOBRE
2024
CANTON
Plestin-Les-Grèves
SEANCE
DU
10
OCTOBRE
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
10
octobre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
mairie
de
Ploumilliau
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yann
KERGOAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 16
Présents
:
15
Votants
:
16
Procurations
: 1
PRESENTS
:
KERGOAT
Yann,
TURPIN
Sylvie,
THOMAS
Frédéric,
L'ANTHOEN-CHARLES
Michelle,
LE
GALL
Sylvain,
LE
CARLUER
Marie
Philomène,
CARTRY
Alain,
Martine
MADAULE-
LOUET,
LESTIC
Marie-Thérèse,
LE
QUELLEC
Laurent,
Marie-Josée
LE
CORRE,
BARRE
Gérard,
DUBUIS
Carole,
BERNARD
Ghislain,
MOLLE
Anabelle,
ABSENCES
: LE
BRAS
Yvon,
POUVOIRS
: M.
LE
BRAS
Yvon
donne
pouvoir
à
M.
LE
GALL
Sylvain,
Mme
LE
CARLUER
Marie
Philomène
a
été
élue
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
INTITULES
DES
DELIBERATIONS
DECISION
241010-01
APPROBATION
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
Unanimité
SAUVEGARDE
241010-02
CREATION
DE
NOMS
DE
VOIES
Unanimité
241010-03
RENOVATION
DE
LA
LANTERNE
DU
FOYER
FU235
Unanimité
241010-04
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
TITRES
DE
RECETTES
Unanimité
DES
ANNEES
2017,
2018
et 2019
SUR
LE
BUDGET
COMMUNE
241010-05
ACCUEILS
PERISCOLAIRES-CONVENTION
Unanimité
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
CAF-AVENANT
A
LA
CONVENTION
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
10
octobre
2024
1/2 CONSEIL
MUNICIPAL
241010-06
INSTAURATION
DE
L'INDEMNITE
FORFAITAIRE
Unanimité
COMPLEMENTAIRE
POUR
ELECTIONS
241010-07
DÉCISIONS
DU
MAIRE
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
DU
Unanimité
Le
Maire
de
PLOUMILLIAU
Yann
KERGOAT
Le
secrétaire
de
Séance
Mme
LE
CARLUER
Marie-Philomène
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
10
octobre
2024
2/2