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Compte-Rendu - 0mxjb0bs7h4lrxn
Document publié le Mercredi 3 mai 2023 par la commune d'Irvillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0mxjb0bs7h4lrxn)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MIS A L’AFFICHAGE : 04/05/2023
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3 MAI 2023
Cette séance de Conseil a été principalement consacrée à l’examen des demandes de subventions déposées par les associations de la commune et des communes voisines qui possèdent des adhérents domiciliés sur Irvillac. Les élus ont approuvé, à l’unanimité, les propositions de la municipalité, pour un montant total de 8 190 €. Ces propositions, répertoriées ci-dessous, précisent les montants alloués à chaque association. Le Maire a également précisé que les versements des subventions sont conditionnés à la souscription d’un contrat d’engagement Républicain ayant pour but de faire respecter les principes républicains et à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République, conformément
à la loi du 24 août 2021.
IRVILLAC
Associations
Subventions
attribuées
en 2021
Subventions
proposées
en 2022
Subventions
proposées en
2023
Subventions
attribuées en
2023
Amicale anciens combattants 200 200 220 220
Association "War Hentchou Irvilhag" 500 200 400 400
Amicale Laïque Irvillac Activités scolaires et Activités extrascolaires
(APE)
1500 + 500
Transports
scolaire
1500 1500 1500
Club des 3 Rivières 500 500 550 550
Association "Art Floral" - 300 300 300
Bibliothèque Municipale 1500 1500 + 200 220 300
Comité des Fêtes - 500 1000 1000
Entente Sportive de la Mignonne 1000 1000 1100 1100
Jardin d'éveil Assistantes Maternelles (irvillac) 80 80 100 100
Société de chasse
500 + 50
Destruction
de nuisibles
500 550 550
Boxing Club Irvillac
200 + 50
formation
200 250 250
Ça me botte 300 300 300 300
Comité du Souvenir Français d’Irvillac
100 + 50
drapeau
100 + 50
drapeau
110 + 50
drapeau
110 + 50
drapeau
ADMR Irvillac - - 200 200
SOUS-TOTAL 7030 7130 6850 6930MIS A L’AFFICHAGE : 04/05/2023
Page 2 sur 3
ASSOCIATIONS EXTERIEURES
Associations
Subventions
attribuées
en 2021
Subventions
proposées
en 2022
Subventions
proposées en
2023
Subventions
attribuées en
2023
AAPPMA Daoulas 90 90 100 100
ADAPEI 40 40 44 44
Amicale médaillers militaires (Daoulas) 60 60 66 66
Association "le p'tit Ciné » (Daoulas) 90 120 132 132
Association Treizerien Pierre de Lune / Club des Valons 50 50 55 55
Association Unis-sonS Loperhet - 30 33 33
Bugale Aman l'Hôpital Camfrout - 25 - -
Don du Sang canton de Daoulas 100 100 110 110
Elorn Handball landerneau (7€ par élève) 20 20 42 42
Foyer socio éducatif Coat Mez (7€ par élève) 550 - - -
Les Archer Logonnais - 20 20 20
Loga-Rythmes Logonna Daoulas 30 30 30 30
Secours catholique 200 200 220 220
Secours populaire (Daoulas) 200 200 220 220
Solidarité paysans 40 40 44 44
Union Rugbystique de Landerneau - - 20 20
Handball Ploudiry -Sizun - - 20 20
Tempo Landerneau 20 20 20 20
Association sportive du Collège COAT-MEZ 100 - - -
Ensemble pour des moments heureux (EHPAD de Daoulas) 140 - - -
VTT Camfrout - 40 - -
Association Ribine 200 200 - -
SOUS-TOTAL 1930 1285 1176 1176
ASSOCIATIONS EXTERIEURES, NOUVELLES DEMANDES
Associations
Subventions
proposées
en 2023
Subventions
attribuées en
2023
Dons et Espoir (Pencran) - -
Judo Club du Canton de Daoulas (7€ par élève) 63 63
Scouts Landerneau (7€ par élève) 21 21
SOUS-TOTAL 84 84
TOTAL 8190 8190MIS A L’AFFICHAGE : 04/05/2023
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La séance de Conseil a également amené les élus à approuver une cession de terrain à la commune pour une superficie de 200 m2, dans le hameau de kerdalaes et une cession de délaissé de voirie communale de 40 m2 dans le hameau du bot.
Le Conseil Municipal a ensuite autorisé le Maire à effectuer une demande de subvention au Département pour l’achat d’un radar pédagogique pour un montant de 1900 € HT.
En questions diverses, le Maire a évoqué le passage de la course cycliste « l’Essor Breton » sur la commune le 21 mai ainsi que la cérémonie du 8 mai organisée par la commune et l’Association des anciens combattants d’Irvillac.
Yann MONBEL a évoqué les préparatifs des Jeux Inter-quartiers qui se dérouleront le 2 juillet ainsi que la fête de la musique qui est programmée pour le 23 juin.
Le Maire a également informé les élus que les services techniques viennent d’être dotés d’une
épareuse pour un montant de 34 900 € HT.
La date du prochain conseil a été fixée au 14 juin 2023 et la séance s’est achevée à 21H30.