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Déliberation - 2023 10 12 001 Nettoyage de leglise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 12 001 Nettoyage de leglise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Religion et laïcité,
Envoyé
en
préfecture
le
27/10/2023
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en préfecture le 27/10/2023
DÉPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
Î
Pubiié 1e27n10/2023
S
L Gr
COMMUNE
DE
MONNIÈRES
ID : 044-214401002-20231012-2028_10_12_001-DE
id
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MONNIÈRES
Séance
du
12
octobre
2023
Le
douze
octobre
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Monnières,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
Henri
Gaborit,
sous
la
Présidence
de
séance
de
Monsieur
Benoît
COUTEAU,
Maire.
Date
de
convocation
: 6 octobre
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 16
- Présents
: 12- Votants
: 16 jusqu’à
22h
puis
15
votants
Présents
: M.
Benoît
COUTEAU,
maire,
M.
Stéphane
ENTÈME,
Mme
Françoise
MÉNARD,
M.
Pascal
BOUTON,
Mme
Hélène
QUÉMÉRÉ,
adjoints
au
Maire,
M.
Christian
MAILLARD,
M.
Richard
LOPEZ,
Mme
Magalie
RAVELEAU
DUAUT
(départ
vers
22h
sans
pouvoir),
Mme
Marie-Louise
LOUVEAU
de
la
GUIGNERAYE,
M.
Vincent
CAILLÉ,
M.
Rodolphe
BORRÉ,
Mme
Sylvie CHATELLIER.
Absents
excusés:
Mme
Linda
GABORIAU
(pouvoir
donné
à
M.
Pascal
BOUTON),
M.
Sébastien
BESSON
(pouvoir
donné
à
Mme
Hélène
QUÉMÉRÉ),
Mme
Servane
CHESNEAU
(pouvoir
donné
à
M.
Rodolphe
BORRÉ),
Mme
Gwladys
BRANGER
(pouvoir donné
à Mme
Françoise
MÉNARD).
Secrétaire
de
séance
: M.
Richard
LOPEZ
2023-10-12-001
-
NETTOYAGE
DE
L'ÉGLISE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
de
la commande
publique,
Considérant
ce
qui
suit
:
Pour
optimiser
la
qualité
de
l’enduit
de
l’église
Sainte
Radegonde,
il est
proposé
de
nettoyer
l'église
et
de
reprendre
les
enduits
soufflés.
Suite
à
une
analyse
technique
et
financière
de
deux
offres
reçues
il
est
proposé
de
retenir
l'offre
de
l’entreprise
SLP
pour
un
montant
de
24
533,35
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
avec
une
abstention
:
- _
DÉCIDE
de valider le devis
de nettoyage
de l’église.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
ses
adjoints,
à
prendre
toutes
les
mesures
afférentes
à
l'attribution
et
à la
notification
de
ce
devis.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de l’État.
Registre
certifié
conforme,
Le Maire Benoît
COUTEAU
0e
1
La
secrétaire
de
séanc
Richard
LOPEZ