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Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation seance CM du 25 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Balsac
A entre causse J vallée
Le Maire de DRUELLE BALSAC
Aux
Conseillers Municipaux
DRUELLE, le 16 avril 2024
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 25 avril 2024 à 20h30, salle du Conseil Municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
01- Rodez Agglo : convention de partenariat « Concours Développement Durable »
02- Rodez Agglo : Habitat PIG subvention dossier n°012014247
03- SMICA : adhésion centrale d’achat en matière de matériel informatique
04- SMAEP : adhésion au groupement de commande pour le contrôle, maintenance et entretien des poteaux incendie
05- SIEDA : adhésion au groupement de commande pour la fourniture d’électricité et de gaz
06- ENEDIS : constitution d’une servitude sur la parcelle E n°121 à « Les Combes »
07- Lotissement Le Moulin à vent : dénomination des voies
08- RPE Sébazac- Le Monastère-Ste Radegonde -Druelle Balsac : subvention 2024
09- Conseil Départemental : convention de voirie pour le rallye Aveyron Rouergue Occitanie
10- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
Le Maire, Patrick GAYRARD
POUVOIR
(Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Signature : Faire précéder la signature
de la mention « bon pour pouvoir »