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Arrêté - Galopins paques
Arrêté - arrete marche populaire 1
Arrêté - 82
Arrêté - Ufolep
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ramonchamp.
Lien du pdf (Arrêté - Ufolep)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
RAMONCHAMP
Tél
:
03.29.25.01.73
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
REGLEMENTATION
DE LA
CIRCULATION
Trophée
UFOLEP
Motocross
N°
45/2024
Le
Maire
de
Ramonchamp,
Vu
le Code
de
la Route,
notamment
ses
articles
R
411-5,
R411-18,
R4116-20
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2212-1,
L2212-2,
L2213-2
et L2213-6
Vu
le Code
Pénal,
notamment
son
article
R26-15
À
l’occasion
de
l’épreuve
motocycliste
intitulée
Trophée
UFOLEP
qui
aura
lieu
le
dimanche
02
juin
2024
il convient
de
réglementer
la
circulation
sur
les
VC6
—
VC34
et
VC32
ARRETE
Article
1
: la
circulation
sur
les
VC
6
—
VC
34
et
VC
32
sera
réglementée
de
8h
à
18
heures
le dimanche
2 juin
2024
Article
2
: le sens
montant
s’effectuera
par :
la
VC
6
dite
rue
de
l’Etraye
(de
la
RN66
au
carrefour
avec
la
VC32
jusqu’à
l’accès
au
terrain
de
moto
cross
Article
3
: Le
sens
descendant
s’effectuera
par :
Le
terrain
de
moto-cross,
accès
sur
la VC34
rue
sous
les
Résées
(au-
dessus
de
chez
M.
BLAISON) VC34
jusqu’au
carrefour
avec
la VC
6 rue
de
l’Etraye
VC6
jusqu’au
carrefour
de
la VC
33
VC32
rue
des
Fontaines
jusqu’à
la VCI
dite
rue
du
Ménil
Article
4
: Il
sera
formellement
interdit
de
s’arrêter
et
de
stationner
sur
les
voies
de
circulation
ci-dessus
nommées
pour
garantir
l’accès
et l’évacuation
des
secours
Article
5
: la signalisation
réglementaire
sera
mise
en place
et entretenu
par
le moto-club
Ramoncenais
organisateur
du
Championnat
Article
6
: La
secrétaire
de
Mairie,
la
brigade
de
gendarmerie
du
Thillot,
la
Police
Intercommunale
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché.
A
Ramonchamp,
le 21
mai
2024
Le
Maire
André
DEMANGE