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Arrêté - ARRETES JUILLET 24
Arrêté - 20260401153909242
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ramonchamp.
Lien du pdf (Arrêté - 20260401153909242)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
COMMUNE
DE
RAMONCHAMP
Tél
:
03.29.,25,01.73
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
N°22/2026
Le
Maire
de
RAMONCHAMP
Vu
le
décret
N°
54-724
du
10 juillet
1954,
portant
réglementation
de
la police
de
la circulation
routière,
dit code
de
la route,
et particulièrement
ses
articles
R411
et R411-25,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L2212-1,
L2212-2,
L2213-2
et
L2213-6, Vu
le code
pénal,
notamment
son
article
26-15
A
l'occasion
Course
Trophée
Ufolep
Alsace
Lorraine,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
sur
les
VC6-
VC
34
et VC
32,
ARRETE
Article
1° :
La
circulation
sur
les
VC
6
- VC
34
et VC
32,
sera
réglementée
le
03
mai
2026
à partir
de
07
heures
et jusqu'au
21
heures.
Article
2
: Le
sens
montant
s’effectuera
par :
- la VC
6 dite
rue
de
l’Etraye
(de
la RN66
au
carrefour
avec
la VC
33
Chemin
de
l’Etang)
- la VC
6 depuis
le carrefour
avec
la VC
33 jusqu’à
l’accès
au
terrain
de
Moto
Cross
Article
3
: Le
sens
descendant
s’effectuera
par :
-
le
terrain
de
moto
cross,
accès
sur
la
VC
34
rue
sous
les
Résées
(au
dessus
de
chez
Mr
BLAISON) - VC
34 jusqu’au
carrefour
avec
la VC
6 rue
de
l’Etraye
- VC
6 jusqu’au
carrefour
de
la VC
33
- VC
32
rue
des
Fontaines
jusqu’à
la VC
1 dite
rue
du
Ménil
Article
4
: Il
sera
formellement
interdit
de
s’arrêter
et
de
stationner
sur
les
voies
de
circulation
nommées
ci-dessus
pour
garantir
l’accès
et l’évacuation
des
secours.
Article
5
: La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en place
et entretenue
par
l’organisateur.
Article
6
: La
Secrétaire
de
Mairie,
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Le
Thillot
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera publié
et affiché
Ramonchamp,
le 31
mars
2026
Le
Maire REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
COMMUNE
DE
RAMONCHAMP
Tél
:
03.29.25.01.73
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
N°23/2026
Le
Maire
de
RAMONCHAMP
Vu
le
décret
N°
54-724
du
10 juillet
1954,
portant
réglementation
de
la police
de
la
circulation
routière,
dit code
de
la route,
et particulièrement
ses
articles
R411
et R411-25,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L2212-1,
L2212-2,
L2213-2
et
L2213-6, Vu
le code
pénal,
notamment
son
article
26-15
A
l'occasion
de
la
Course
Ligue
Grand
Est,
il convient
de
réglementer
la
circulation
sur
les
VC
6
- VC
34
et VC
32,
ARRETE
Article
1°
: La
circulation
sur
les
VC
6
- VC
34
et VC
32,
sera
réglementée
le
31
mai
2026
à partir
de
07
heures
et jusqu'au
21
heures.
Article
2
: Le
sens
montant
s’effectuera
par :
- la VC
6 dite
rue
de
l’Etraye
(de
la RN66
au
carrefour
avec
la VC
33
Chemin
de
l’Etang)
- la VC
6 depuis
le carrefour
avec
la VC
33
jusqu’à
l’accès
au terrain
de
Moto
Cross
Article
3
: Le
sens
descendant
s’effectuera
par
:
-
le
terrain
de
moto
cross,
accès
sur
la
VC
34
rue
sous
les
Résées
(au
dessus
de
chez
Mr
BLAISON) - VC
34 jusqu’au
carrefour
avec
la VC
6 rue
de
l’Etraye
- VC
6 jusqu’au
carrefour
de
la VC
33
- VC
32
rue
des
Fontaines
jusqu’à
la VC
1 dite
rue
du
Ménil
Article
4
: Il
sera
formellement
interdit
de
s’arrêter
et
de
stationner
sur
les
voies
de
circulation
nommées
ci-dessus
pour
garantir
l’accès
et l’évacuation
des
secours.
Article
5
: La
signalisation
réglementaire
sera mise
en place
et entretenue
par
l’organisateur.
Article
6
: La
Secrétaire
de
Mairie,
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Le
Thillot
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera publié
et affiché
Ramonchamp,
le 31
mars
2026
Le
Maire