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Compte-Rendu - cr Commission Developpement Durable 10 9 2015
Document publié le Jeudi 10 septembre 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Commission Developpement Durable 10 9 2015)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
1
Pôle Mobilité et espaces publics
Mission Développement durable et solidaire
COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE
Compte-rendu de la réunion du jeudi 10 septembre 2015 à 17 h 00
Salle de réunion 310 au 3ème étage
Bâtiment Teilhard - 11 rue Teilhard de Chardin
ORDRE DU JOUR
Pôle Mobilité et espaces publics
1. Souscription de parts sociales de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Citiz
Lorraine (service d'autopartage).
Mission Développement durable et solidaire
2. Soutien à la rénovation énergétique des logements privés visant le niveau basse
consommation d'énergie.
Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur René DARBOIS, Adjoint au Maire
Monsieur Jacques TRON, Adjoint chargé de Quartiers, Membre suppléant Madame Martine NICOLAS, Conseillère Municipale, Membre titulaire Monsieur Guy CAMBIANICA, Conseiller Délégué, Membre titulaire
Monsieur Frédéric MASSING, Directeur adjoint du Pôle Mobilité espaces publics Monsieur Franck ROGOVITZ, Chef de la Mission Développement Durable et Solidaire
Monsieur Micaël DAVAL, Pôle Mobilité et espaces publics, Chef du service Nouvelles mobilités
Monsieur Nicolas MAILLET, Service Nouvelles mobilités, Responsable Cellule Eco- Mobilité 2
Etaient excusés :
Madame Béatrice AGAMENNONE, Adjointe au Maire, Membre titulaire Madame Marie Anne ISLER BEGUIN, Conseillère Municipale, Membre titulaire Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, Membre titulaire
Madame Bérangère THOMAS, Conseillère Municipale Membre titulaire Madame Caroline AUDOUY, Conseillère Municipale, Membre suppléant Madame Marylin MOLINET, Conseillère Déléguée, Membre suppléant Monsieur Jean-Michel ROSSION - Conseiller Municipal, Membre Suppléant Monsieur François DUPOUY, Directeur Général Adjoint, Développement, Services Urbains et Énergie
VITZ, Chef de la Mission Développement Durable et Solidair
Monsieur René DARBOIS, Président, ouvre la séance à 17 h 00 en excusant les membres ne pouvant être présents.
1er Point : Souscription de parts sociales de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Citiz Lorraine (service d'autopartage).
Monsieur CAMBIANICA présente le rapport.
Madame NICOLAS demande des précisions sur le fonctionnement de ce service d'autopartage.
Monsieur MAILLET présente le fonctionnement de ce service d'autopartage qui permet à ses adhérents de réserver très simplement un véhicule pour quelques heures ou un WE. L'autopartage peut notamment permettre à un foyer d'abandonner un second véhicule peu utilisé. Par ailleurs, un abonné Citiz Lorraine peut réserver un véhicule dans une autre ville du réseau Citiz, par exemple à l'issue d'un trajet en train.
Monsieur DARBOIS précise que l'autopartage n'entre pas en concurrence avec l'activité des loueurs de véhicules traditionnels. En effet, l'autopartage permet aux personnes ne possédant pas de véhicule et se déplaçant en transports en commun, de réserver un véhicule pour une courte durée pour aller faire des courses ou se rendre ponctuellement dans des lieux non desservis par les transports en commun. La location traditionnelle reste davantage adaptée pour des durées de location d'un week-end ou une semaine. L'autopartage s'adresse également aux professionnels qui doivent se déplacer ponctuellement autour de Metz.
Avis favorable de la Commission.
Proposition de rapporteur : Monsieur CAMBIANICA
2ème Point : Soutien à la rénovation énergétique des logements privés visant le niveau basse consommation d'énergie.
Monsieur ROGOVITZ présente le rapport.
Le Plan Climat messin, adopté en 2011, établit un objectif ambitieux de réduction des émissions de gaz à effet de serre au niveau du parc de logements de 23% d’ici 2020. 3
Afin d’encourager les propriétaires de logements privés individuels et collectifs à la réalisation de projets de rénovation thermique visant le niveau « basse consommation d’énergie », la Ville de Metz envisage l’attribution de subventions à la réalisation de travaux d’efficacité énergétique dans les logements privés. Il est ainsi proposé que soient attribuées des aides financières de la manière suivante :
- Travaux de rénovation énergétique globale basse consommation d’énergie d’un logement individuel (objectif de performance de 104 kWh ep/m².an) : 1 000 €/logement. - Travaux de rénovation globale basse consommation d’énergie de logements en copropriété (objectif de performance de 104 kWh ep/m².an) : 1 000 €/logement. - Travaux de rénovation basse consommation d’énergie par étape pour les logements en copropriété (objectif de performance de 195 kWh ep/m².an) : 500 €/logement.
L’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) du Pays Messin se propose d’accompagner les propriétaires privés dans la réalisation de travaux de rénovation énergétique et d’instruire et de gérer les dossiers de demandes de subventions qui seront effectués auprès de la Ville de Metz (hors dispositif ANAH). Une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens fixera les termes de ce partenariat pour lequel 5 000 € annuels seront versés.
L’association va développer début 2016 un nouveau service pour accompagner les porteurs de projets de rénovation énergétique de logements visant le niveau basse consommation d’énergie. Cette plateforme locale de rénovation énergétique ambitionne de s’adresser aussi bien aux propriétaires de maisons individuelles qu’aux copropriétés dont la demande en conseils ne cesse de croître.
Avis favorable de la Commission.
L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 18 h 30.
Le Président de la Commission :
René DARBOIS