Compte-Rendu - cr Commission Developpement Durable 7 10 2015

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Compte-Rendu - cr Commission Developpement Durable 7 10 2015 Document publié le Mercredi 7 octobre 2015 par la commune de Metz. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Commission Developpement Durable 7 10 2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique, 1

Direction Générale des Services Techniques

COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE

Compte-rendu de la réunion du mercredi 7 octobre 2015 à 17 h 00

Petit Salon de l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services Techniques

Mission Développement Durable

1. Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable

Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur René DARBOIS, Adjoint au Maire

 Madame Béatrice AGAMENNONE, Adjointe au Maire, Membre titulaire  Monsieur Jean-Louis LECOCQ, Adjoint au Maire, Membre titulaire

 Monsieur Guy CAMBIANICA, Conseiller Délégué, Membre titulaire

 Madame Bérangère THOMAS, Conseillère Municipale Membre titulaire  Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, Membre titulaire

 Madame Caroline AUDOUY, Conseillère Municipale, Membre suppléant  Madame Marylin MOLINET, Conseillère Déléguée, Membre suppléant

 Madame Françoise FERRARO, Adjointe au Maire chargée de Quartiers  Monsieur Franck ROGOVITZ, Chef de la Mission Développement Durable et Solidaire

 Monsieur Michel KOENIG, Directeur du Pôle Parcs, Jardins et Espaces Naturels  Monsieur Sébastien MARQUETON : Adjoint au Directeur du Pôle Parcs, Jardins et Espaces Naturels

 Monsieur Pascal MALLAVERGNE, Technicien au Pôle Parcs, Jardins et Espaces Naturels

Etaient excusés :

 Madame Marie Anne ISLER BEGUIN, Conseillère Municipale, Membre titulaire  Madame Martine NICOLAS, Conseillère Municipale, Membre titulaire2

 Monsieur François DUPOUY, Directeur Général Adjoint, Développement, Services Urbains et Énergie Monsieur Franck ROGOVITZ, Chef de la Mission Développement Durable et Solidair

Monsieur René DARBOIS, Président, ouvre la séance à 17 h 00 en excusant les membres ne pouvant être présents.

1er Point : Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable

Monsieur ROGOVITZ présente le rapport.

Le rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable répond aux exigences de la loi Grenelle 2 et à son décret d’application du 17 juin 2011 qui demande aux collectivités de plus de 50 000 habitants l’établissement d’un rapport annuel. Il doit être axé sur les cinq finalités de développement durable inscrites à l’article L 110-1 du Code de l’Environnement et comporter d’une part, le bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité, et d’autre part, le bilan des politiques publiques, des orientations et des programmes mis en œuvre sur son territoire. Les principaux résultats obtenus au 31 décembre 2014 par la mise en œuvre de l'Agenda 21 sont détaillés dans le présent rapport.

Avis favorable de la Commission.

Proposition de rapporteur : Monsieur DARBOIS

L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 21 h 30.

Le Président de la Commission :

René DARBOIS