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Déliberation - 03. Remplacmt membres dans les commissi° communales Budget Finances et Travx Batiments Urbanisme
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 03. Remplacmt membres dans les commissi° communales Budget Finances et Travx Batiments Urbanisme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 24/11/2023
Reçu en préfecture le 24/11/2023
Publié le 24/11/2023
VILLE D’ARBOIS ID : 039-213900137-20231121-2311 20 03-DE
DEPARTEMENT DU JURA DEL 23.120-03
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2023
NE de mernbres du Conseil PRESENTS: Mme DEPIERRE Maire, Mmes REGALDI, BUGADA, BRIOT
municipal : 23 GAIDIOZ. M. PETIGNY, Adjoints,
M. TAUBATY, Mmes CALONNE, BAILLY, LAMY, BOUDRY, MM. CHUARD,
Nb de conseillers en exercice : MOLIN, Mmes CHATEAU, PINGAT, JACQUET, MM. BRUNIAUX MEUNIER.
23 JABER, Mme HALLÉ, conseillers municipaux.
Nb de conseillers présents ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
participants au vote : 23 M. POULET Gilles à Mme BRIOT GAIDIOZ Cécile
- Dont nb de procurations : 4 Mme GRESSER pouvoir à Mme BAILLUH
M MARTI François pouvoir à M MOLIN René
Mme PORTERET Emilie à REGALDI Suyivie
Convocation du:
4 /10 / 2023 SECRETAIRE DE SEANCE: M. JABER Taleat
DÉLIBÉRATION N° 3 :
Remplacement de membres dans les commissions communales : Budget / Finances et Travaux /
Bâtiments / Urbanisme
Vu là délibération MP/DP 20/06/08 du 29 juin 2020 et suite à la démission de conseillers
municipaux, Mademe La Maire indique quil convient de procéder à de nouvelles désignations dans
les commissions communales Budget / Finances et Travaux / Bâtiments / Urbanisme.
Le conseil municipal,
après avoir décidé à l'unanimité de voter à main levée,
et après en avoir délibéré, également à l'unanimité,
décide:
= DE DESIGNER de nouveaux conseillers municipaux pour remplacer les conseillers
démissionnaires pour composer les commissions communales comme suit:
e Commission Budget / Finances: Mmes BRIOT Cécile BUGADA Catherine, CALONNE
Evelyne, MM. CHUARD Valentin, PETIGNY Loïc, POULET Gilles, MARTI Fançois et Mme
PINGAT Martine
+ Commission Travaux / Bêtiments / Urbanisme: Mmes BUGADA Catherine. CALONNE
Evelyne, JACQET Merie-Christine, REGALDI Sylvie MM PETIGNU Loïc, TAUBATY Christian,
M. MOLIN René, Mme CHATEAU Christine
Pour copie certifiée conforme au registre,
Arbois, le 21 novembre 2023
La Maire, Le Secrétaire de Séance,
2 NT] © Valérie DEP Talaat JABER
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