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Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Pêche et métiers de la mer,
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN EXTRAIT PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Jeudi 23 mai 2024 L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 23 mai 2024 à 19 heures 03, le Conseil municipal de la Commune de PALAIS, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d'une convocation en date du 17 mai 2024 mentionnant l'ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents adressés au moins trois jours francs avant la présente séance, s'est réuni à la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Tibault GROLLEMUND, Maire, Etaient présents : Le Maire Tibault GROLLEMUND, Adjoints: Jean-Luc GUENNEC, Martine COLLIN, Pierre-Paul AUBERTIN, Soazig LANCO, Catherine MAREC, Georges MIGNON, Conseillers: Ronan-Pierre BARRE, Francis VILLADIER, Thibault TARDIF, Catherine BARBOTIN, Karol KIRCHNER, Noémie SOULIER (arrivée 19h10), Monique PAUL, Aude PORTUGAL, Noëlle SCHLUMBERGER (arrivée 19h10), Carine LE HEN Etaient excusés et avaient donné pouvoir : Sylvie TREMEAC-PICHOT à Tibault GROLLEMUND, Marie-Céline GUILLERME à Francis VILLADIER, Jean-Claude LORIOT à Georges MIGNON, Etaient absents : Béatrice TERRIEN, Patrick LE PELLETIER-BOISSEAU, Guillaume CHATELAIN Secrétaire de séance : Thibault TARDIF Nombre de conseillers en exercice : 23 Quorum : 12 Présents : 17 Votants : 20 Délibération n° 023-24 FINANCES - Subventions aux associations au titre de l'exercice budgétaire 2024 Vu l'avis de La commission de finances en date du 14 mai 2024; Monsieur le Maire indique que Thibault TARDIF, Noémie SOULIER, Noëlle SCHLUMBERGER, Soazig LANCO et lui-même ne prendrons pas part aux votes relatifs aux subventions du budget principal. Associations sportives : Après en avoir délibéré, Le Conseil municipal, à l'unanimité (14 votants), décide : > D'attribuer Les subventions suivantes pour l'année 2024 : ___ ASSOCIATIONS SPORTIVES TEAM BELLE ILE EN gooe (| 2 000 € | _ 2000€ 2 000 TENNIS CLUB 500 € 1 000 € 1 000 € 1 000 € 3000 € (fonctionnement) 2 000 € 2 000 € VELO CLUB 2000 € 5000 € (pour la Course de BI) 1 000 € 1 000 € TOTAL 10 200 € 16 500 € 11 500 € 11 500 € 1 b- Bdais BELLE ÎLE EN MER Associations à vocation culturelle : Après en avoir délibéré, Le Conseil municipal, à l'unanimité (14 votants), décide : > D'attribuer Les subventions suivantes pour l'année 2024 : ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE | BELLE T:ISLE CARNAVAL Î [LE C BELLE ILE C ACT-MEIZAD 500 € 1200 € 800 € 800 € ANIMONS PALAIS pas de demande 1 500 € 1 500 € 1 500 € AMABI 500 € 4 000 € 2 500 € 2 500 € ASSOCIATION ASTRONOMIQUE DE 0€ 500 € 500 € 800 € | MYS TERE SDE L' OUE 7 ll EE HISTORIQUE ISTORIQ! FT MILOCHA 1 000 ET BELLE ILE EN LIVRES 0€ 600 € 0€ BELLE ILE EN RIRE Nouveau 2024 5 000 € 500 € 500 € CANTABELL'ILE 250€ ? 400 € 400 € FESTENEZ EVENT x 5 000 € 5 000 € 5000 € OUEN MER 0 BE BELLE 5500 € 5 000 € 5 000 € 5 000 € FOYER SOCIO CULTUREL 5500 € 5500 € 5500 € 5 500 € | [NIZ EN de PDDE PDDE LA PUCE A L'OREILLE 1 500 € 1 060 € 1 060 € 1 060 € LES GUERVEUR 6000 € 3 500 € 2 000 € 2 000 € LES TEMPESTAIRES 1 500 € 1500 € 1500 € 1 500 € LUDOTHEQUE “JEU, TU, ILE" 100 € 100 € 100 € 100 € 1 000 € 1 000 € 1 000 € VINDILIS 2 500 € 2 500 € 2 500 € 2 500 € TOTAL 39:850€ 45 367 € 34 860 € 34 860 € -æ Associations à but social ou éducatif : Après en avoir délibéré, Le Conseil municipal, à l'unanimité (14 votants), décide : > D'attribuer Les subventions suivantes pour l'année 2024 : ASSOCIATIONS A BUT SOCIAL OU EDUCATIF ENTRE DANS LA RONDE AMICALE LAIQUE ECOLE POUMET 2 080 € 6510 € 6510€ 6510 € AMDBI 0€ 5 000 € 5 000 € 5 000 € APEL SAINTE ANNE/SAINTE CROIX 0€ 2 700 € 2 700 € 2 700 € BELLITHON 100 € 100 € 100 € 100 € 300 € 300 € 300 € 300 € PREVENTION ET SENSIBILISATION AUX MALADIES ET DOULEURS CHRONIQUES | MVouveau2024 | S00€ S00 € 500 € RESTOS DU CŒUR 3000 € 3 000 € 3 000 € 3 000 € SECOURS CATHOLIQUE 0€ 1 000 € 0€ 0€ TROC ECHANGE 200 € 500 € 350 € 350 € UD sapeurs pompiers Morbihan 0 € 100 € 0 € 0 € TOTAL 5855€ 19710€ | 18460€ 18 460 € Pdiais BELLE ÎLE EN MER Associations en lien avec l'environnement, l'agriculture, divers : Après en avoir délibéré, Le Conseil municipal, à l'unanimité (14 votants), décide : > D'attribuer Les subventions suivantes pour l'année 2024 : ASSOCIATIONS EN LIEN AVEC L'ENVIRONNEMENT, L'AGRICULTURE, DIVERS A.P.C.A.N.B.I. (Abeille Noire) 600 € 600 € 600 € 600 € BRETAGNE VIVANTE pas de montant PDDE PDDE PDDE ie Education Canine de Belle 0€ PDDE PDDE PDDE CPIE pas de demande PDDE PDDE PDDE Mer TERRE A LA CASSEROLE 200 € 300 € 200 € 200 € DU GRAIN AU PAIN 1 500 € 1 500 € 1170 € 1170 € L'ECOLE DU CHAT 500 € 500 € 500 € 500 € LE SOUVENIR Français pas de montant pas de 80 € 80 € montant LES MAINS DANS LE SABLE 0€ 200 € 0 € 0 € MEDAILLES MILITAIRES (SNEMM) 80 € 80 € 80 € 80 € Sen éate AGNEAU BELLE x 150 € 150 € 150 € SECOUR'ISLE pas de demande PDDE PDDE PDDE SOLIDARITÉ PAYSAN pas de montant Pasde 0 € 0 € dossier SYNDICAT D'ELEVAGE 1000 € PDDE PDDE PDDE TOTAL 3 880 € 3 330 € 2 780 € 2 780 € Associations des collèges Michel Lotte et Sainte Croix : Après en avoir délibéré, Le Conseil municipal, à l'unanimité, décide : > D'attribuer Les subventions suivantes pour l'année 2024 : _ ASSOCIATIONS DES COLLEGES MICHEL LOTTE ET SAINTE CROIX me mer Du 1 080 € 840 € 840 € 840 € 40€ /élève COLREGE PARLE LEAE 680 € 1 560 € 1 560 € 1 560 € 40€ /élève TOTAL 1 760€ 2 400 € 2 400 € 2 400 € TOTAL GENERAL BUDGET PRINCIPAL 61 545 € 87 307 € 70 000 € 70 000 € La totalité des crédits inscrits au budget primitif couvrent toutes les demandes votées ce jour. IL ne sera plus possible d'allouer de subventions (de fonctionnements ou exceptionnelles) cette année. Monsieur le Maire indique que Jean-Luc GUENNEC et Ronan Pierre BARRE ne prendrons pas part aux votes relatifs aux subventions à vocation maritime. Associations à vocation maritime : Après en avoir délibéré, Le Conseil municipal, à l'unanimité (18 votants), décide : > D'attribuer Les subventions suivantes pour l'année 2024 : ASSOCIATIONS A VOCATION MARITIME YATCHING CLUB 1 000 € 1 000 € 1 000 € 1 000 € LES AMIS DE GWENNILI 0€ 426 € 426 € 426 € LES AMIS DU DUBARRE ET CORVIC 0 € 1 600 € 1 600 € 1 600 € SNSM 3 000 € 3 000 € 3 000 € 3 000 € DORE RPANSECIENN 4 000 € 6 026 € 6 026 € 6 026 € PORT : Pour extrait conforme, Le Maire, Tibault GROLLEMUND, Le Maire, ult GROLI EMUND