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Déliberation - 2024 12 13 Modification des representants communaux au sein des commissions communautaires
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Lion-d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 13 Modification des representants communaux au sein des commissions communautaires)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Délibération 2024-12-13 L’an deux mille vingt-quatre, le deux décembre deux mille vingt-quatre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du Lion d’Angers, convoqué le vingt-six novembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle des conseils de la mairie, sous la présidence de Monsieur GLÉMOT Étienne, Maire. Étaient convoqués : Mme CHARRAUD Isabelle, M. DELOIRE Jérôme, Mme DESNOS Caroline, Mme FURIC Tiphaine, M. GABORIAUD Bernard, M. GEORGET David, M. GLÉMOT Étienne, Mme GROSBOIS Mélanie, M. GUEUDET Arnaud, M. GUILLEMIN Richard, Mme HAMARD Marie-Claude, Mme HUBERT Céline, M. LOREAU Samuel, Mme MADIOT Séverine, M. MAURIER Jérôme, Mme MELLIER Marie, M. MUHAMMAD Nooruddine, Mme NOIROT Muriel, Mme PAQUEREAU Amélie, M. PARIS Jean-Paul, Mme PELLETIER Estelle, M. PERRAULT Sylvain, M. PISCIONE Patrick, M. RAYNAL Michel, M. ROBERT Bruno, Mme SORET-LENEUTRE Valérie, Mme STEINIRGER Émeline, Mme THÉBAULT Angélique, Mme MAROLLEAU Estelle. Étaient excusés : Mme HUBERT Céline a donné procuration à M. LOREAU Samuel ; M. MAURIER Jérôme a donné procuration à Mme FURIC Tiphaine ; M. RAYNAL Michel a donné procuration à Mme NOIROT Muriel ; Mme SORET-LENEUTRE Valérie a donné procuration à M. GABORIAUD Bernard. Était absent : M. ROBERT Bruno Secrétaire de séance : M. Jérôme DELOIRE Nombre de conseillers en exercice......... 29 Nombre de conseillers présents............. 24 Nombre de suffrages exprimés............... 28 Conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Extrait du procès-verbal de la présente séance affichée à la porte de la Mairie 2024-12-13 / Modification des représentants communaux au sein des commissions communautaires LE CONSEIL MUNICIPAL, Sur Proposition de Monsieur le Maire ; Vu le code général des collectivités territoriales ; En début de mandat, chaque commune a désigné des représentants pour siéger au sein des commissions communautaires. Ainsi Mmes Muriel NOIROT et Amélie PAQUEREAU siègent au sein de la commission Culture, Communication et Digitalisation de la CCVHA. Mme PAQUEREAU ayant souhaité se retirer de la commission, il est proposé de désigner Mme Céline HUBERT pour la remplacer. Ouï le rapporteur ; DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU LION D’ANGERS SÉANCE DU 02 DÉCEMBRE 2024 Accusé de réception en préfecture 049-200053239-20241202-2024-12-13-DE Date de télétransmission : 03/12/2024 Date de réception préfecture : 03/12/2024 Délibération 2024-12-13 Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide : - De désigner Mme Céline HUBERT pour représenter la commune au sein de la commission Culture, Communication et Digitalisation de la CCVHA, - De valider le tableau récapitulatif des représentants en annexe, - D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération. Pour extrait conforme au registre Le Lion d’Angers, 02 décembre 2024. Le Maire, Étienne GLÉMOT Le secrétaire de séance, M. Jérôme DELOIRE La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. La juridiction administrative compétente peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Publié sur le site internet le : Accusé de réception en préfecture 049-200053239-20241202-2024-12-13-DE Date de télétransmission : 03/12/2024 Date de réception préfecture : 03/12/2024 Thematique Commission Représentant issu de la commune Titulaire Supléant GLEMOT Etienne X MUHAMMAD Nooruddine X GLEMOT Etienne X MUHAMMAD Nooruddine X MUHAMMAD Nooruddine X GEORGET David X NOIROT Muriel CC MUHAMMAD Nooruddine X NOIROT Muriel CC GLEMOT Etienne X MUHAMMAD Nooruddine X Développement economique GUEUDET Arnaud X GUEUDET Arnaud X MUHAMMAD Nooruddine X Agriculture GUEUDET Arnaud X HAMARD Marie-Claude X PARIS Jean-Paul X GEORGET David X GUILLEMIN Richard X GLEMOT Etienne CC GEORGET David CC GEORGET David CC MADIOT Séverine CC CHARRAUD Isabelle X STEIRNIGER Émeline X HAMARD Marie-Claude X GUEUDET Arnaud X NOIROT Muriel X HUBERT Céline X GLEMOT Etienne X GUEUDET Arnaud X HAMARD Marie-Claude X MUHAMMAD Nooruddine CC *CC : membre de la commission désigné par le conseil communautaire PLUI - PLH PLUI - PLH LISTE DES DELEGUES DANS LES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES Enfance Jeunesse Enfance Jeunesse Patrimoine Bati Patrimoine Bati Culture Communication Culture Communication Digitalisation Solidarités Ressources Internes Mutualisation Ressources Internes Environnement Voirie Assainissement Syndicat d'Eau de l'Anjou Syndicat 3Rd'Anjou Finances Finances CLECT Territoire RSO Développement Économique Tourisme Solidarités : gens du voyage, habitat Environnement voirie assainissement Territoire RSO Accusé de réception en préfecture 049-200053239-20241202-2024-12-13-DE Date de télétransmission : 03/12/2024 Date de réception préfecture : 03/12/2024