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Déliberation - 15112024 1 cadhoc 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lahontan.
Lien du pdf (Déliberation - 15112024 1 cadhoc 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2024
Publié
le
S
L
O
Léc
ID
: 064-216403055-20241115-15112024_1-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DEPARTEMENT
DES
PYRENEES-ATLANTIQUES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LAHONTAN
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
Qui
ont
pris
annees
au
Conseil
en
part
à
la
Municipal
exercice
Délibération
Séance
du
15
novembre
2024
15
14
10
L’an
deux
mil
vingt-
quatre
et
le
quinze
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BONNAN
Christian,
1°
adjoint
au
Maire.
Présents
:
TISSIER
Fabienne,
DARDERES
Paul,
CHIRIAUX
Allisson,
URRUTIBEHETY
Baptiste,
SARREMIA
Carine,
MASMONTET
Jean,
DESCLAUX
Amandine,
CHAUVEAU
Jean-Baptiste,
PEREUILH
Martine, Excusés
:LALANNE
Patrice,
DESTANDAU
Stéphanie,
MEYER
Véronique,
GAUYACQ
Jean-Paul
Le
conseil
a
choisi
pour
secrétaire
M.
MASMONTET
Jean
15112024-1
: Attribution
chèques
CADHOC
noël
agents
2024
IlLest
proposé
de
renouveler
la
prestation
d'action
sociale
«chèque
CADHOC»
pour
le
noël
des
agents,
rappelé
que
l’an
passé
un
montant
de
140
€
a été
attribué
pour
les
3 agents
titulaires
à temps
complet
et
100
€
aux
2
agents
contractuels
à temps
non-complet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
D'ACCORDER
une
prestation
d'action
sociale,
à
l’occasion
de
la
fête
de
Noël
2024
en
faveur
des
agents
de
la
collectivité,
sous
forme
de
chèques
CADHOC,
d’un
montant
de
150
€
à
chaque
agent
titulaire
à
temps-complet
et
110
€
à
chaque
contractuel
à
temps
non-complet.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier
et
à
régler
la
facture
par
mandat
administratif
à «GROUPE
UP
CADHOC»
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
Budget
Principal
2024
Pour
expédition
certifiée
conforme
Fait
et affiché
à LAHONTAN
le 15
novembre
2024