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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Liste des délibérations du 6 décembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Eau et assainissement,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
DECEMBRE
2022
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Affichée
le
8
Décembre
2022
publiée
le
8
Décembre
2022
Etaient
présents
:Sous
la
présidence
de
Monsieur
Régis
FORVEILLE,
maire,
Mesdames
et
messieurs
:
Michèle
GILLES,
Bruno
BOUVIER,
Magalie
POURIEL,
Mickaël
BUCHARD,
adjoint{e}s,
Cindy
MARSOLLIER,
Benoît
PHARIS,
Julie
FOUCTEAU,
Michael
GILBERT
qui
rejoint
la
réunion
à vingt
heures
quinze,
Brigitte
GILLES,
Alain
DUPONT,
Laetitia
LEFEUVRE
et
Samuel
BONNABESSE.
Etait
absent
excusé
: M
Jérôme
POIGNAND
Monsieur
Mickaël
BUCHARD,
adjoint,
a été
élu
secrétaire.
DATE
NUMERO/OBJET
RESULTAT
PRESENTS
|
VOTANTS
6
Décembre
1-Durée
annuelle
temps
de
Adopté
à
13
13
2022
travail
et
modalités
l'unanimité
d’accomplissement
de
la
journée
solidarité
2-Création
d’un
emploi
Adopté
à
13
13
saisonnier
d'adjoint
lunanimité
technique
à temps
complet
services
espaces
verts
3-Tarifs
communaux
2023
Adopté
à
13
13
Mme
Brigitte
GILLES
quitte
la
l'unanimité
salle
sans
participer
aux
débats
ni à
la
délibération
4-Tarifs
communaux
des
Adoptée
à
14
14
services
techniques
2023
l'unanimité
5-Modification
du
tarif
de
la
Adoptée
à
14
14
visite
guidée
du
village
fleuri
l'unanimité
6-Renouveilement
du
Adoptée
à
14
14
dispositif
argent
de
poche
l'unanimité
pour
l’année
2023
7-Eglise-Tranche
ferme
et
Adoptée
à
14
14
optionnelle-choix
des
entreprises-demandes
de
subventions-lancement souscription
fondation
du
patrimoine
l'unanimité 8-Demandes
subventions
Adoptée
à
14
14
DETR-DSIE
2023
l'unanimité
9-
Projet
îlot
VETTIER-Etude
|
Adoptée
à
14
14
sol
l'unanimité
10-Rapport
annuel
2021
sur |
Adoptée
à
14
14
le
prix
et
la
qualité
de
l'eau
|
l'unanimité
11-Déchetterie
:
Vote
à
main
14
14
modification
des
Horaires
levée :
Abstention
:
Michael GILBERT Les
13
autres élu(e}s
présent{e}s
votent POUR
12-
Budget
annexe
Adoptée
à
14
14
lotissement
le
Rocher-
lunanimité
Ouverture
de
crédits