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Compte-Rendu - 220412 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 201019 Convocation et ordre du jour
Compte-Rendu - 190515 Convocation et ordre du jour
Document publié le Mercredi 15 mai 2019 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 190515 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ad g'A
VILLE DE
PONTARLIER
Le Maire, .
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté les Conseillers Municipaux de Communes du Larmont,
Conseiller Régional
LUEUR DURS
Le 07 MAI 209
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se
tiendra le :
Mercredi 15 mai 2019
à 19h00
Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville
56, rue de la République
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur
l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
En préambule, un débat d’orientations sur le Plan d'Aménagement et de Développement Durable du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat aura lieu sur la base d’une présentation assurée par le Cabinet URBICAND.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Mair
Pa
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations ;
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Ordre du jour du Conseil Municipal. —
- Présentation du PADD du PLUIH par le Cabinet URBICAND -— Débat
d’orientations
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées - AB/RB Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à :
Qt Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier. com / Site internet : www. ville-pontarlier.fr F4 £ De PONTARLIER
Conseil Municipal
15 mai 2019
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Marie-Claude MASSON
1. Nettoyage des bâtiments - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la commune des Verrières de Joux et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Ressources Humaines
Rapporteur : Patrick GENRE
2. Remboursement des frais de déplacement, de repas et d'hébergement
Enseignement - Education - Jeunesse
Rapporteur : Marie-Claude MASSON
3. Avenant à la convention "Aides aux Temps Libres - Accueils de Loisirs Sans Hébergement" avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs
Renouvellement du Conseil des Jeunes de Pontarlier
Activités péri et extrascolaires - Avenant n°1 - Prolongation de la convention
Baccalauréat 2019 - Mention "Très Bien" - Attribution de récompenses
Tarifs périscolaires et règlement intérieur pour l'année scolaire 2019-2020 FER
SES
Stratégie du Territoire
Rapporteur : Christian POURNY
8. Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Habitat
Cohésion Sociale - Politique de la Ville
Rapporteur : Bénédicte HERARD
9. Cohésion sociale - Politique de la Ville - Programmation prévisionnelle 2019 volet "Education Savoirs de base"
Culture - Vie Associative - Tourisme et Jumelage
Rapporteur : René EMILLI 10. Subventions 2019, délégation Culture, Vie Associative, Tourisme et Jumelages -
complément
11. Médiathèque - Festival sur le thème « Ambiance Retro ! » - Saison 2
12. Bicentenaire COURBET - Convention de partenariat entre le Conseil Départemental du Doubs et la Ville de Pontarlier
13. Programme d’animations du Musée municipal - Défraiement et remboursement des
frais d’un intervenant
14. Conditions d’utilisation des données relatives au Musée de Pontarlier dans le système
d’informations DECIBELLES DATA et délégation de la saisie de ces données à l'Office de Tourisme du Pays du Haut-Doubs
15. Charte « Musées joyeux » entre le Musée municipal de Pontarlier et l’Association Môm'’Art
16. Convention de partenariat quadripartite pour l’organisation d’une exposition sur l'artiste haïtien Jasmin Joseph au Musée de Pontarlier
17. Organisation du concert des Estivales
18. Don de documents d'archives et d'ouvrages par Monsieur Benoît CHAUVIN au service Archives et à la Médiathèque
19. Scènes du Haut-Doubs - Organisation de la saison 2019-2020
20. Carte Avantages Jeunes - Convention de partenariat avec le Centre Régional
d’Information Jeunesse de Bourgogne-Franche-Comté
21. Médiathèque - Festival - Saison 2 - Organisation et Modalités du Concours d’Ecriture
22. Médiathèque - Festival - Saison 2 - Organisation et Modalités du Concours de Dessins
23. Médiathèque - Festival - Saison 2 - Organisation et Modalités du Concours de photographie (Sleeveface)
24. Festival de la Médiathèque Saison 2 - Conventions de parrainages
25. Festival de la Médiathèque Saison 2 - Convention de partenariat avec l’association Les Arts Liés dans le cadre d'une exposition
Eau - Forêt
Rapporteur : Gaston DROZ-VINCENT
26. Acquisition de la propriété boisée de Mme et M. CHABOD cadastrée BW N° 39 située au lieu-dit près de SUAND
Transports
Rapporteur : Sylvie LAITHIER
27. Convention relative à la desserte de transport urbain "Transports en Commun de Pontarlier" avec la Commune de Doubs
Sports
Rapporteur : Philippe BESSON
28. Piscine municipale Georges Cuinet - Création de tarifs pour l'organisation de séances d'aquabike
29. Piscine municipale Georges Cuinet - Organisation de la troisième édition de la manifestation "Tous à l'eau" - Conventions de parrainage Communication - Relations Publiques
Rapporteur : Isabelle NARDUZZI
30. Fête de l'absinthe et randonnée
Commerce - Agriculture - Foires et Marchés
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
31. Organisation de la Haute Foire Gastronomique 2019 - Convention avec la Société d'Economie Mixte Micropolis
Voirie - Espaces verts
Rapporteur : Gaston DROZ-VINCENT
32. 26ème Concours des « maisons fleuries » - Détermination des prix et adoption du règlement
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
33. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales