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Compte-Rendu - 190701 Convocation et ordre du jour
Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 190701 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Ad S'A
VILLE D E
PONTARLIER
Maire, :
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
Conseiller Régional
Bourgogne Franche-Comté
É ea EM EAN SRE
Le 25 JUIN 2019
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Lundi 1° juillet 2019
à 20h00
Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville
56, rue de la République
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur
l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Mae,
Grdolubul- ick GENRE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations ;
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal - Ordre du jour du Conseil Municipal.
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — AB/RB
Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
PA A Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à :
ms M1 ges Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 cs ee Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier. com / Site internet : www.ville-pontarlier.fr Conseil Municipal 1 juillet 2019 ORDRE DU JOUR Concession d'aménagement du quartier Saint-Pierre - Présentation du Rapport d'activité au 31 mars 2019 (CRAC*) avec le bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2018 * Compte Rendu Annuel au Concédant (Ville de Pontarlier) Administration Générale 5. Ressources Humaines Rapporteur : Patrick GENRE Recomposition du Conseil communautaire et répartition des sièges entre les communes membres Ajout à la grille des tarifs 2019 Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement sur la Commune de Pontarlier - Approbation Rapporteur : Marie-Claude MASSON Matériels et produits d'entretien - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier Rapporteur : Christian POURNY 75ème anniversaire de la Libération de Pontarlier - Subvention exceptionnelle Rapporteur : Patrick GENRE Avenant n°2 à la convention quadripartite entre le Service Interentreprises de Santé au Travail du Haut-Doubs, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier et le Centre Communal d’Action Sociale de Pontarlier - Tarifs 2019 Règlement Intérieur commun Communauté de Communes du Grand Pontarlier, Ville de Pontarlier et Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel et de la participation à la prévoyance et à la complémentaire santé Enseignement - Education - Jeunesse 9. Rapporteur : Marie-Claude MASSON Création d'une classe externalisée - Signature d'une convention de coopération 10.
11.
12.
Signature d'une convention de prestations de transports avec la SPL "Mobilités Bourgogne Franche-Comté"
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Stratégie du Territoire 2 ue FR SET]
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Rapporteur : Gaston DROZ-VINCENT
25. Destination de coupes de bois pour l'exercice 2019 - Modification de l'Etat d'assiette Sports Re
Rapporteur : Philippe BESSON
26. Organisation de la 2" édition du Duathlon du Larmont - Subvention de projet au profit de la section triathlon du Club Nautique Pontissalien
27. Organisation de la 34Ÿ% édition des Olympiades de la Jeunesse - Convention d'objectifs et de moyens avec la Maison de Quartier des Pareuses
28. Dispositif "Pass'Sports" - Mise à jour des règlements intérieurs et signature d'une convention
29. Redevances pour l'utilisation des structures sportives municipales durant l'année scolaire 2018/2019 par les Établissements Publics Locaux d'Enseignement et les établissements privés d'enseignement
Commerce - Agriculture - Foires et Marchés :
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
30. Exonération de la taxe d'étalages 2019 pour les commerces pontissaliens
Combidn ds dés TOUTE RUN ee Linie ne
Rapporteur : Patrick GENRE
31. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales