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Convocation - Convocation CM ordre du jour du 26 mars 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM ordre du jour du 26 mars 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
République
Française
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
1 -
Direction
Générale
des
Services
-
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal du
20
février
2024.
2
-
Direction
des
Affaires
Générales
-
Approbation
du
rapport
annuel de
la
Société
Publique
Locale
Territoire
Vaucluse
pour
l’année
2022.
3
-
Direction
Générale
des
Services
-
Projet de
Programme
Local
pour
l’Habitat
(PLH)
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Apt
—
Avis
du
conseil
municipal.
4
-
Services
Techniques
-
Modification
du
tracé
de
“L’impasse
de
la
Providence
Lotissement
de
Combemiane”. 5 -
Cimetière
-
Tarifs
des
concessions
funéraires
pour l’année
2024.
6 -
Direction
des
Affaires
Culturelles
—
Demande
de subvention
REAAP
(Réseau
d’Écoute,
d’Appui
et
d’Accompagnement
à
la
Parentalité)
à
la
CAF
du
Vaucluse
dans
le
cadre
d’actions parentalité
de
la
médiathèque.
7
-
Service
patrimoine
et
musée
-
Demande
de
subvention
pour
le
chantier
des
collections
du
musée. 8
-
Direction
du
Développement
social
—
Approbation
de
l’Accord
cadre
portant
préfiguration
du
Contrat
de
ville
d’Apt.
9 -
Direction
du
Développement
social
-
Programmation
2024
du
Contrat
de
ville.
10
-
Ressources
humaines
-
Rapport
social
unique
2022.
11
-
Ressources
humaines
-
Convention
de
mise
à disposition
au
GCAPAL.
12
-
Ressources
humaines
-
Vacations
protocolaires.
13
-
Ressources
humaines
-
Saisonniers
Piscine
Viton.
14
—
Direction
Générale
des
Services
-
Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue,
l’expression
de
mes
salutations distinguées.
Ville
d’Apt
Mardi
26
mars
2024
à
19
heures
00
Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR Fait à APT,
le
mercredi LE
MAIRI
Véronique
ARI
2024