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Déliberation - 3 Liste Deliberations cm 2024 05 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste Deliberations cm 2024 05 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
COMMUNE
DE
GENISSIEUX
du
24 mai
2024
à 19H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Numéro
Objet
vote
2024-022
Installation
d'une
nouvelle
conseillère
municipale
Le
CM
prend
acte
2024-023
|Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
mars
2024
Adoptée
par Laenons
et16
2024-024
PERSONNEL
COMMUNAL
: instauration
d'une
prime de pouvoir
d'achat
Adoptée
à l'unanimité
exceptionnelle
.
2024-025
PERSONNEL
COMMUNAL
: Suppression
d'un poste
d'atsem
principal
de
ère
Adoptée
à l'unanimité
classe
à temps
non
complet
à raison
de
30,72/35ème
2024-026
PERSONNEL
COMMUNAL
: création de deux
emplois
non
permanents
pour
Adoptée
par 2 abstentions
et 17
accroissement
saisonnier d'activité
Pour
IMMEUBLES
LOCATIFS
SOCIAUX
"La
Matinière
|": augmentation
des
loyers
au
|Adoptée
par 3 abstentions
et
16
2024-027
01/07/2024
Pour
IMMEUBLES
LOCATIFS
SOCIAUX
"La
Matinière
H” : augmentation
des loyers au
|Adoptée
par 3 abstentions
et 16
2024-028
01/07/2024
Pour
IMMEUBLES
LOCATIFS
SOCIAUX
"L'Orée
du Village"
: augmentation
des
loyers
|Adoptée
par 3 abstentions
et
16
2024-0289
au 01/07/2024
Pour
2024-0630
[ECOLE
DE
MUSIQUE :
subvention
année
scolaire
2023-2024
Adoptée
à l'unanimité
2024-031
|FINANCES
: budget
principal M67
- DM
n°1
virement de crédits
Adoptée
à l'unanimité
2024032
FINANCES
: budget
annexe
"Immeubles
Locatifs"
M57
: DM
n°1
virement
de
Adoptée à
l'unanimité
crédits MUTUALISATION
DES
MOYENS
DE
LOGISTIQUES
: convention
d'entente
2024-0633
|communale
pour la gestion et le prêt de matériel
logistique
pour les manifestations
Adoptée
à l'unanimité
communales CA
VALENCE
ROMANS
AGGLO
: convention
constitutive
de groupement
dans
le
;
2024-034
}cadre de la signature d'une convention
de soutien
"Communes
et groupements
Adoptée
à l'unanimité
communaux"
pour la lutte contre
les déchets
abandonnés
avec
Citéo
RASED
: convention
de
participation
aux
frais de fonctionnement
du
RASED
Lan
a
2024-035
(Réseau
d'Aides Spécialisées
aux
Enfants
en
Difficulté)
Adoptée
à l'unanimité
MM.
Chapet
& Cellier
& Mme
2024-036
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DE
LA COMMUNE
:
CAROFF
ne prennent pas
part
signature
d'un
avenant
à la convention
avec
le CAUE
au
vote
Adoptée
à l'unanimité
3 - LISTE
DELIBERATIONS
CM 2024
05 24
1/1