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Déliberation - 6 Liste Deliberations cm 2024 10 25
Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Liste Deliberations cm 2024 10 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
COMMUNE DE GENISSIEUX
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 25 octobre 2024 à 19H30
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet vote
2024-056 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2024 Adoptée par 16 pour, 2 contre et 1 abstention
2024-057
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE ROMANS
AGGLO : rapports sur le prix et la qualité des services de l'année
2023
Le conseil municipal prend acte
2024-058 SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS : rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau d'irrigation de l'année 2023 Le conseil municipal prend acte
2024-059 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L'HERBASSE : adhésion de la commune de TERSANNE Adoptée à l'unanimité
2024-060 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO : approbation des statuts Adoptée par 15 pour, 3 contre et 1 abstention
2024-061 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE : tarifs applicables à compter du 1er novembre 2024 Adoptée à l'unanimité
2024-062 BUDGET PRINCIPAL M57 : décision modificative n°3 - ouverture de crédits Adoptée à l'unanimité
2024-063 FINANCES : délégation de l'admission en non-valeurs des créances de faible montant Adoptée par 16 pour et 3 contre
2024-064
PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi non permanent
d'adjoint technique territorial à temps complet pour accroissement
temporaire d'activité
Adoptée par 16 pour, 2 contre et 1 abstention
2024-065 PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial à temps complet Adoptée à l'unanimité
2024-066 PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps complet Adoptée par 16 pour et 3 contre
2024-067
TRAVAUX DE RENOVATION / REHABILITATION / EXTENSION
DU GROUPE SCOLAIRE - demande de subvention auprès du
Département de la Drôme
MM. CELLIER & CHAPET ne prennent pas part au
vote
Adoptée à l'unanimité
2024-068
TRAVAUX DE RENOVATION / REHABILITATION / EXTENSION
DU GROUPE SCOLAIRE - Indemnisation du maître d'œuvre dans le
cadre de la résiliation du marché
Adoptée par 16 pour et 3 contre
6 - LISTE DELIBERATIONS CM 2024_10_25 1/1