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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 086 Subventions evenementielles et hors cadres 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 086 Subventions evenementielles et hors cadres 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 16/05/2023
,
Reçu
en
préfecture
le
16/05/2023
REGISTRE DES DÉLIBÉR|
|
SLGF
Publié le 17/05/2023
DU
CONSEIL
COMMUNALE)
038-200040111-20230516-23_086-DE
A CŒUR DE CHARTREUSE COMMUNAUTE
DE COMMUNES
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- ZI
Chartreuse
Guiers
-
38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
DÉLIBÉRATION
N° 23_086
L'an deux mille vingt-trois, le neuf mai à 19h, Le Conseil
Communautaire,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la salle de
réunion
du
Pôle
tertiaire
-
OBJET
: SUBVENTIONS
Zone
Industrielle
Chartreuse-Guiers
à Entre-deux-Guiers
sous
la présidence
d'Anne
LENFANT.
EVENEMENTIELLES ET HORS CADRES 23 æ
Date de la convocation
: mercredi 3 mai 2023
! Présents
les délégués
avec
voix
délibérative
:
Hervé BUTTARD
(Corbel); Pierre BAFFERT,
Birgitta RENAUDIN,
Raphaël MAISONNIER {Entre-deux-Guiers}
; Anne
Nombre
de
Conseillers
:
LENFANT,
Suzy
REY (Entremont-le-Vieux); Evelyne LABRUDE
(La Bauche); Myriam
CATTANEO,
Bruno STASIAK,
Pierre-FAYARD
{Les
Echelles); Williams DUFOUR, Brune GUIOL, Maried6sé SEGUN
(Miribel
les Echelles); Claude
! COUX,
Eric
L'HERITIER
(Saint Christophe
sur Guiers); Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la Grotte); Marylène
| GUUARRO,
Martine
MACHON,
Roger
JOURNET
(Saint Joseph
de
Rivière); Christiane-BROTFO-SIMON
(Saint-
Franc);
Stéphane
GUSMEROLI,
GéelleLASIG
{Saint-Pierre-de-Chartreuse);
Jean
Claude
SARTER,
“éronique
MOREL,
Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND
PUGNET,
Hathalie
HENNER-Mathies-LAVOLÉ
(Saint-Laurent
du
Pont);
Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz); Murielle
GIRAUD-(Saint-lean
de Cour]; Denis
BLANQUET,
Maryline-ZAN#A
(Saint-Thibaud
de Cour); Wifried_-TISSOT
En exercice
: 36
Présents : 25 Pouvoirs : 10 Votants : 35 Résultat des votes : Pour
:35
|(Saint
Pierre
d'Entremont
73},
Marc
GAUTHIER
(Saint
Pierre
d'Entremont
38)
Abstention
:0
l
Contre
: D
|Pouvoirs
: Nathalie
HENNER
à Jean-Claude SARTER,
Véronique
MOREL
à Céline
BOURSIER,
Mathias
LAVOLE
à
Bertrand
PICHON
MARTIN,
Christiane
BROTTO
SIMON
à Christine
SOURIS,
Bruno
GUIOL
à Williams
DUFOUR,
Cécile
LASIO
à Stéphane
GUSMEROL,
Pierre
FAYARD
à Myriam
CATTANEO,
Marie
osé
SEGUIN
à Martine
MACHON,
Maryline ZANNA
à Denis BLANQUET,
Wilfried TISSOT à Anne LENFANT
Î
CONSIDÉRANT
le
cadre
général
d'attribution
des
subventions
événementielles
défini
par
lors
du
conseil
communautaire
du
14
juin
2022,
CONSIDÉRANT
le
groupe
de
travail
mis
en
place
en
2023
composé
de
membres
volontaires
du
Conseil
communautaire, CONSIDÉRANT
la
proposition
d’octroyer
les subventions
selon
les
modalités
ci-dessous
:
MONTANT
ASSOCIATION
ACTION
PROPOSE
LES
PASSEURS
D'HISTOIRES
Création
spectacle
déambulatoire
“La Voie
de
la
1 200,00
€
Liberté
LES
ENDIMANCHÉS
Festival
Les
Endimanchés
1 400,00
€
CHARTREUSE
NORDIQUE
Organisation
du
Chaltenge
des
Nocturnes
4 000,00
€
SOLFASIRC
Le
Guiers
fait
son
cirque
1 000,00
€
COMITÉ
D'ANIMATION
Les
RV
du
P'tit
Son
1 200,00
€
CHARTREUSE
TRAIL
OUTDOOR
Organisation
Chartreuse
Terminorum
en
mai
et
1 300,00
€
Chartreuse
Backyard
en
actobre
Inviter
les habitants
du
territoire
et les estivants
à
L'AUTRE
CIE
"être
ensemble
des
forêts"
toute
une
nuit.
10
600,00
€
expériences
prévues
LE PIED
DE
LA CUCHE
Festival
Le
Pied
de
la Cuche
1 006,00
€
CHARTROUZ'ART
FSIvalAC
1.000,00 €
Nature
en
Chartreuse
Cogito
Ergo
Sum
Miniatures
1 200,00
€ Envoyé en préfecture le 16/05/2023 Reçu en préfecture le 16/05/2023
Le
Conseil
Communautaire,
après
voté
ligne
par
ligne,
à
l'UNANIMITÉ
:
Publié le 17/05/2023
S
LGr
ID : 088-2000401
1 1-20280516-23_086-DE
+
VALIDE
chaque
subvention
et son
montant.
-
AUTORISE
la Présidente
à procéder
au
versement
des
subventions
2023.
La Présidente, +
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité
.
INFORME
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble,
dans un délai de 2 mois à compter
de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour extrait certifié conforme et exécutoire. Publié, notifié et transmis en Préfecture
La Présidente
Le
16
mai
2023,
Anne’
FANT.