Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 25
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 22
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 22
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Oct
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 25 124 Subvention evenementielle et hors cadre 2025 SOLA
Document publié le Mercredi 11 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 25 124 Subvention evenementielle et hors cadre 2025 SOLA)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/06/2025
REGISTRE DES DÉLIBÉRAÏ Reguen préfecture le 23/06/2025
DU CONSEIL COMMUNA Publié le 23/06/2025 ER
_ ID : 038-2000401 11-20250617-25_124-DE
q COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers - 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR DE CHARTREUSE
DÉLIBÉRATION N° 25_124
L'an deux mille vingt-cinq, le 17 juin à 19 heures,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle
SUBVENTION tertiaire sise 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence
EMENTIELLE ET HORS CADRE d'Anne LENFANT.
2025 -SOLA
Date de la convocatior 11 juin 2025
| Présents les délégués avec voix délibérative : Nombre de Conseillers
En exercice : 36 Roger CHARVET (Corbel); Birgitta RENAUDIN, Raphaël MAISONNIER (Entre-deux-Guiers) ; Anne Présents : 28 LENFANT, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Myriam CATTANEO, Bruno STASIAK (Les Échelles) ; Williams Pouvoirs : 6 DUFOUR, Marie-José SEGUIN (Miribel-les-Échelles) ; Claude COUX, Éric L'HÉRITIER (Saint-Christophe- Votants : 34 sur-Guiers) ; Laurette BOTTA (Saint-Christophe-la-Grotte); Christiane BROTO-SIMON (Saint-Franc) ; Murielle GIRAUD (Saint-lean-de-Couz); Marylène GULARRO, Roger JOURNET (Saint-Joseph-de-
Résultat des votes : Rivière) ; Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Olivier LEMPEREUR, Cédric MOREL, Marie-Aude | GONON, Bertrand PICHON-MARTIN, Jean-Paul SIRAND-PUGNET (Saint-Laurent-du-Pont); Stéphane
Pour : 33 GUSMEROLI, Dominique CABROL (Saint-Pierre-de-Chartreuse); Christine SOURIS (Saint-Pierre-de- Abstention : 0 | Genebroz) ; Marc GAUTIER (Saint-Pierre-d'Entremont 38) Wilfried TISSOT (Saint-Pierre-d'Entremont Contre :1 73) ; Denis BLANQUET, Maryline ZANNA (Saint-Thibaud de Couz);
Pouvoirs : Martine MACHON à Suzy REY ; Véronique MOREL à Céline BOURSIER; Pierre FAYARD à
Myriam CATTANEO ; Denis BLANQUET à Maryline ZANNA ; Bruno GUIOL à Marie-José SEGUIN ; Marie- Aude GONON à Olivier LEMPEREUR ;
CONSIDÉRANT le cadre général d'attribution des subventions événementielles défini par délibération le 14 juin
2022;
CONSIDÉRANT le groupe de travail mis en place en 2023 composé de membres volontaires du conseil
communautaire ;
CONSIDÉRANT la proposition du groupe de travail concernant le reliquat de l'enveloppe à destination des
manifestations et la sollicitation de l'association SOLA ;
MONTANT
ASSOCIATION EVENEMENT PROPOSE
SOLA Résonances - Festival de musiques made in Chartreuse 500€
Après avoir entendu l'exposé des Vice-présidents,
> Le conseil communautaire, après avoir délibéré, à la MAJORITÉ (1 voix CONTRE)
- VOTE la subvention
- VALIDE et AUTORISE le versement de la subvention pour 2025
La Présidente, . CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité
+ INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture La Présidente, Le 23/06/2025