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Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Saint-Léon-sur-Vézère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+17.05)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Assurance,
République Française
Département DORDOGNE
Commune de Saint-Léon-sur-Vézère
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance jeudi 17 mai du 2023
L’an deux mille vingt-trois et le 17 mai à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yannick DALBAVIE, Maire de Saint-Léon-sur-Vézère, en session ordinaire.
Les convocations et l’ordre du jour ont été envoyés par écrit aux conseillers municipaux le 25 avril 2023
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 25 avril 2023.
Présents : M. Yannick DALBAVIE, M. David LESPINASSE, Mme Nicole DEGRAVE, Mme Virginie FAGETTE, M. Philippe LAUGENIE, M. Michel LESPINASSE, M. Gé KUSTERS, M. Philippe JARDEL Absents : Mme Estelle PHELIP, M. Serge SEPART, Mme Anita JARDEL Procurations : Mme Estelle PHELIP donne procuration à Mme Nicole DEGRAVE, Mme Anita JARDEL donne procuration à M Yannick DALBAVIE, M Serge SEPART donne procuration à M Yannick DALBAVIE
Mme Nicole DEGRAVE a été nommée secrétaire de séance.
Première délibération de la séance : Modification des statuts du SIVOM
Délibération D2023-025
Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote
11 08 11 Pour 11
Contre 0
Abstention 0
M le Maire rend compte du dernier conseil du SIVOM de la Côte de Jor, lors duquel La Présidente propose la modification des statuts. À savoir la clé de répartition concernant la participation des communes membres du SIVOM à l’élaboration de son budget.
Il est proposé de calculer la participation des communes en 2 temps : Le nombre d’élèves scolarisés de chaque commune à la rentrée de septembre N-1 multiplié par le coût moyen d’un élève calculé sur la base des dépenses du SIVOM N-1 Le solde du besoin de financement afin d’équilibrer la section est réparti en fonction du poids de chaque commune au sein du RPI, c’est-à-dire du nombre d’habitant selon les données INSEE au 1er janvier de l’exercice N
Le SIVOM se donne le droit de solliciter les communes n’adhérant pas à un RPI et ne possédant pas d’école afin qu’elles participent aux dépenses comme indiqué à l’article L212-8 du code de l’éducation
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’approuver les nouveaux statuts du SIVOM. Deuxième délibération de la séance : Mutuelle communale
Délibération D2023-026
Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote
11 08 11 Pour 3
Contre 2
Abstention 6
M le Maire fait part au conseil de la proposition de la compagnie d’assurance AXA pour une mutuelle
communale. Il est proposé trois formules de contrats + 3 modules à rajouter remisés à hauteur de 25%
et 15% sous conditions. AXA s’engage à organiser une réunion publique pour présenter l’offre aux
habitants.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à la majorité de ses votants de valider la proposition et de contacter la compagnie pour la suite à donner.
Facture d’eau ancienne poste
Le précédent locataire du local de l’ancienne poste a reçu une facture d’eau de 1 590,90 € pour un total de 434 m3 consommé. Le local ne lui servait qu’à ses consultations d’ostéopathie pendant 1 an. Aucune fuite après compteur d’eau (2 vérifications par nos soins) n’a été repéré. L’ancien locataire a reçu un avis d’huissier avec une injonction de paiement.
Après discussion, le Conseil demande que les factures d’eau intermédiaire soient fournies pour tenter de comprendre cette consommation et qui doit payer cette facture.
Ligne de l’ascenseur
La ligne d’appel fixe de l’ascenseur présente des dysfonctionnements. Il est même resté arrêté pendant 15 jours en décembre dernier le temps de réparer la ligne. Un devis pour l’installation d’un module GSM d’un montant de 689€ HT est présenté et validé.
Le technicien va être contacter pour réaliser l’installation.
Marchés gourmands
Ils auront lieu les jeudis soir du 6 juillet au 31 août. Cette année, de nouveaux groupes viendront animés les soirées. Une réunion de préparation est programmée au jeudi 8 juin 18h avec les commerçants.
Camping provisoire DHAGPO
Du 11 au 15 août 2023, le 17ème KARMAPA viendra donner des enseignements au centre bouddhiste de Dhagpo. Environ 4000 personnes par jour sont attendues, un camping provisoire est autorisé pour accueillir les participants.
Groupe Arménie le 28 juillet 2023
Dans le cadre du Festival Cultures aux cœurs de Montignac, le groupe Arménie donnera une représentation d’une heure sur la place de la mairie.
Évènement musical au stade de foot
L’association « Smash Them » souhaite organisée un évènement musical au stade de foot en juillet. Les conditions de sécurité et d’encadrement sont pour le moment floues, M le Maire va demander un rendez-vous pour clarifier les modalités de l’évènement. Exposition de peintures
Une artiste a demandé a exposé ses œuvres à La Chapelle. Le Conseil n’a pas souhaité donner suite.
Vêtements de travail
M le Maire informe le conseil de sa volonté d’équiper les agents techniques avec des polos et tee-shirt floqués « St Léon sur Vézère. Le nouveau camion sera également floqué, des devis sont en cours.
RDE 24
M RAYMOND de la Régie des Eaux de la Dordogne est venu présenter ce syndicat. Il interviendra au prochain conseil.
Inauguration du bourg
L’inauguration des travaux du bourg aura lieu le vendredi 2 juin 2023 à 18h. Les cartons d’invitation ont été envoyés le 12 mai aux habitants, élus et représentants du territoire. Un traiteur servira le vin d’honneur.
Jornal d’Acqui
La réunion du prochain numéro du Jornal d’Acqui est programmé au mercredi 31 mai à 17h30
Feu d’artifice
Il n’y aura pas de feu d’artifice cette année.
Parking
Le parking derrière la mairie va être rechargé en castine pour combler les trous.
Fin de séance 22h30