Compte-Rendu - 20250515+CR+

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Compte-Rendu - 20250515+CR+ Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Saint-Léon-sur-Vézère. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20250515+CR+)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire, République Française

Département DORDOGNE

Commune de Saint-Léon-sur-Vézère

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 mai 2025

L’an deux mille vingt-cinq et le quinze mai à vingt heure, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yannick DALBAVIE, Maire de Saint-Léon-sur-Vézère, en session ordinaire.

Les convocations et l’ordre du jour ont été envoyés par écrit aux conseillers municipaux le 05 mai 2025

La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 05 mai 2025. Présents : M. Yannick DALBAVIE, M. David LESPINASSE, M. Serge SEPART, Mme Anita JARDEL, Mme Virginie FAGETTE, M. Gé KUSTERS, M. Philippe JARDEL, M. Philippe LAUGENIE Absents : Mme Nicole DEGRAVE, Mme Estelle PHELIP

Procurations : Mme Nicole DEGRAVE donne procuration à Mme Anita JARDEL, Mme Estelle PHELIP donne procuration à M Yannick DALBAVIE

M. Serge SEPART a été nommée secrétaire de séance.

Première délibération de la séance : Déjections canines

Délibération D2025-11 Déjections canines

Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote

10 08 10 Pour 10

Contre 0

Abstention 0

Le Maire propose de verbaliser les propriétaires de chien et chevaux ne ramassant pas les déjections de leurs animaux ; la résolution est soumise au vote. L’amende est de 135 €. Des panneaux d’informations seront installés et une information préalable sera faite par courrier auprès des propriétaires locaux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité le montant 135€ de l’amende envers les propriétaires qui ne ramasseront pas les déjections canines de leur chien.

Deuxième délibération de la séance : Règlement intérieur communal Délibération D2025-12

Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote

10 08 10 Pour 10

Contre 0

Abstention 0

Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’avis favorable émis par le Comité social territorial, sous réserve des modifications et/ou remarques transmises, en date du 28/03/2025 concernant le projet de règlement intérieur de leur collectivité qui lui a été soumis. Les membres du Conseil municipal en prennent connaissance, et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents acceptent et entérinent le règlement intérieur tel que présenté, autorisent le Maire à le notifier au Personnel et dit qu’il prendra effet à compter du 01/05/2025.Troisième délibération de la séance : Délégués SIVS

Délibération D2025-13

Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote

10 08 10 Pour 10

Contre 0

Abstention 0

Afin de mettre à jour les membres représentant la commune auprès du Syndicat Intercommunal à vocation scolaire de Montignac, Mme Nicole DEGRAVE est désignée titulaire et Mme Estelle PHELIP suppléante.

Quatrième délibération de la séance : Autorisation de recrutement d’agents non titulaires par l’intermédiaire du CDG24

Délibération D2025-14

Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote

10 08 10 Pour 10

Contre 0

Abstention 0

Le Maire informe le conseil municipal que le CDG propose un service de remplacement pour pallier les besoins en personnel, en mettant à la disposition des mairies, des agents qualifiés pour une durée déterminée. Compte tenu du départ prochain de la secrétaire de mairie, une demande auprès du CDG va être faite, pour étudier la possibilité d’avoir un agent à compter du 01 juillet, pour une durée hebdomadaire de 20 heures.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise à l’unanimité M le Maire a signé la convention avec le Centre de Gestion.

SDIS : convention participation au contrôle des points d’eau incendie

Le Maire fait part de la convention de contrôle des points d’eau incendie indiquant que le contrôle obligatoire peut être réalisé par le SDIS ou d’autres organismes. Le coût du contrôle est de 30 € par point d’eau.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise à l’unanimité M le Maire signer la convention du SDIS.

Aménagements extérieurs

Le maire présente 2 projets d’installation d’une aire de jeux :

- Création d’un city stade de 10m x 20 m par Agorespace (coût 68.513 € HT) - Création d’une aire de jeux avec parcours robinier et fitness d’extérieur par Mefran (Coût 35.410 €HT)

L’installation d’une aire de jeux pourra éventuellement bénéficier d’aides de la CPAM, CAF, MSA et de l‘Intercommunalité. Un rendez-vous sera pris prochainement avec un représentant d’Altrad pour compléter l’étude.Infos et questions diverses :

Vélo-route : Une réunion se tiendra début juillet entre l’Intercommunalité, le bureau d’études, la Dreal, L’architecte des bâtiments de France et l’UDAP 24, afin d’étudier la faisabilité du 3ième projet de tracé.

Le Café-Léon organise le dimanche 25 mai à 16 h 30 un projet culturel avec la compagnie 1000 lieux.

Une locataire d’un logement communal nous a fait part d’une fuite sur le ballon d’eau chaude ayant entrainé une augmentation importante de la facture d’eau ; il est décidé d’octroyer un remboursement de 200 €.

Un food-truck sera installé sur la base de canoés APA en juillet.

Olivier Legay a déposé un dossier de candidature, pour une exposition photos, sculptures, peintures et travaux de plasticien, à la salle des fêtes, pour 2026.

Fibre optique : Le Maire fait lecture d’un courrier du département, indiquant que celui-ci impose l’exonération de la redevance de l’occupation du domaine public.

Le maire fait lecture d’un courrier d’Epidor, indiquant que 2 cordes accrochées à des arbres, sont susceptibles de créer des problèmes.

Enedis propose des diagnostics de consommation sur les différents biens de la commune, via une application. Une prise de contact va être faite afin d’avoir plus d’informations.

Club de pétanque : Une invitation a été lancée par le club afin d’inviter les membres du conseil municipal et conjoints, à une replantation du mai, le dimanche 25 mai.

Trophée Régional des Jeunes Vététistes (TRJV) : A l’occasion de la remise des trophées, la commune sera représentée par Gé Kusters.

Le panneau de circulation en sens unique sera remis, route de la Croix d’Orébus.

Le lundi 26 mai à 11 heures aura lieu l’inauguration de la station vélo, devant le point Info

Fête du village : Une réunion a eu lieu entre des président d’associations, participants des marchés gourmands et du vide-greniers, afin d’organiser une fête de village le samedi 09 août, avec concours de pétanque, rampeau, jeux forains et feu d’artifice. Pour ce dernier point, un rendez-vous va être pris avec un artificier pour étudier la faisabilité.

Le prochain conseil municipal aura lieu mercredi 11 juin à 20 heures.

Fin de séance 22h45