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Déliberation - 27 MAI
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 27 MAI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Liste des délibération examinées lors du Conseil Municipal du 27 mai 2024 L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-sept mai à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mme Annie RENOUF, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de conseillers présents : 13 Nombre de votants : 13 Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 22/05/2024 Présents : Annie RENOUF, Roger GOMET, Stéphane CHAIGNE, Joseph BERNARD, Evelyne DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO, Frank RABILLE, Romain TESSIER, Karine GAZEAU, Nicolas BOUREAU, Véronique DESMARICAUX, Sylvie LEBON Absents ou excusés : Edouard de La BASSETIERE, Laure de Maisonneuve, Pouvoir : / Secrétaire : Roger GOMET Le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance par la lecture du Compte-Rendu du 04 avril 2024. A l’unanimité, le compte-rendu est adopté. LOTISSEMENTS 40-2024 : Validation du plan du lotissement Les Combes 3 (6 lots) et lancement du marché à procédure adaptée. Approuvée à l'unanimité MARCHES 41-2024 : Présentation de plusieurs avenants, pour signature, dans le cadre du marché de construction et d’extension de la mairie, suite à des modifications. Approuvée à l’unanimité FINANCES 42 — 2024 : Renouvellement de la ligne de trésorerie. Approuvée à l’unanimité SCOLAIRE 43 — 2024 : Proposition des interventions musique et danse au groupe scolaire pour une classe de cycle 2 (année scolaire 2024/2025) avec demande d’accompagnement du Conseil Départemental pour l’organisation des interventions. Approuvée à l’unanimité ENVIRONNEMENT 44 — 2024 : Motion contre la cartographie des « zones propices » au développement de l’éolien en mer, révélée par la Préfecture Maritime le 06 mars 2024. PERSONNEL 45-2024 : Organisation du temps de travail dans le respect des 1607 heures, en vigueur depuis le 1° janvier 2000. Approuvée à l'unanimité 46-2024 : Modification du tableau des effectifs du personnel au sein de la mairie, suite à un départ en retraite. Approuvée à l'unanimité COMMERCE APT « MA SUPERETTE » 47-2024 : Signature du bail d'implantation de la supérette rue du Lac. Approuvée à l'unanimité LE MAIRE LE SECRETAIRE ROGER GOMET ANNIE RENOUF