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Procès Verbal - mkf9sinyh7dm85p
Procès Verbal - 0xbbaoy8gm46dfa
Document publié le Vendredi 2 juillet 2010 par la commune de Trun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0xbbaoy8gm46dfa)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Eau et assainissement,
1
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du
02 juillet 2010
Convocations du
21 juin 2010
Convocations adressées individuellement le 21 juin 2010 à chaque Conseiller Municipal afin de délibérer une séance ordinaire.
Le 02 juillet deux mil dix à 20 heures 30, le Conseil Municipal de TRUN s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Jacques PRIGENT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 juin 2010
Présents : MM. Jacques PRIGENT, Daniel DELAUNAY, Mme Florence ECOBICHON, Eric RIEDINGER, M. Eugène VAUDEVIRE, MM. Fabien JOUADE, Hervé BROC, Joël MALECANGE, Mme Anne-Marie TREUIL, Mme Séverine ROLLAND.
Absents : Mme Edith LEMORE, M. André DEBEVE, Benoît BAGGENSTOS, M. Jean-Pierre LEFRANCOIS
Secrétaire de séance : M Joël MALECANGE
Le procès-verbal de la précédente séance est lu et approuvé
___________________
ORDRE DU JOUR
1. Approbation de l’avant projet de la station
d’épuration.
2. Acceptation du devis de l’AIPAA pour les travaux
de l’école primaire.
3. Acceptation du devis de l’entreprise BIARD-ROY
pour l’obturation des ouvertures du clocher de l’église.
4. Adoption du prix au mètre linéaire pour
l’emplacement des exposants pour « la Foire aux oignons
2010 ».
5. Choix d’un nouveau professeur d’expression
corporelle.
6. Création d’un emploi saisonnier pour le
remplacement de Madame Françoise FAUCON pendant
son congé d’été.
CM-0207-CR 2
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 02 juillet 2010
Convocations du 21 juin 2010
1- Présentation et approbation de l’avant projet de la
station d’épuration
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur Prigent rappelle que l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage de la création de la station d’épuration est confiée à la société SOGETI INGENIERIE.
Ainsi, dans le cadre de sa mission, le bureau d’étude SOGETI INGENIERIE a présenté un avant projet de réhabilitation de la station d’épuration de TRUN aux membres du Conseil Municipal.
Après une présentation du projet de la station d’épuration de TRUN par Monsieur BAYRAC de la SOGETI INGENIERIE,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
APPROUVE l’avant-projet présenté par la SOGETI sur la réalisation de la nouvelle station d’épuration de TRUN.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à cet avant projet
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2010.
2- Acceptation du devis de l’AIPAA pour les travaux de
l’école primaire
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur PRIGENT informe les membres du Conseil Municipal de la nécessité de réaliser un enduit sur le muret devant l’école primaire de TRUN ainsi que de réaliser la réfection des marches.
Afin de favoriser la réinsertion des personnes en difficultés, la commune de TRUN a demandé a « l’Association Insertion pour le Pays d’Auge et d’Argentan » de proposer un devis pour la réalisation de ces travaux.
Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROBATION DE
L’AVANT PROJET
Station d’épuration
CM – 0207 - DEL 32/2010
TRAVAUX ECOLE
PRIMAIRE
AIPAA
CM – 0207 - DEL 33/2010 3
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 02 juillet 2010
Convocations du 21 juin 2010
ACCEPTE le devis de l’AIPAA d’un montant de 2 000 € HT
AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce devis.
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2010.
3- Acceptation du devis de l’entreprise BIARD-ROY
pour l’obturation des ouvertures du clocher de
l’église
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur PRIGENT informe les membres du Conseil Municipal de la nécessité d’obturer toutes les ouvertures du clocher de l’église, afin de lutter contre l’invasion des pigeons et corneilles.
Sur demande de la commune, l’entreprise BIARD ROY spécialisée dans ce type d’intervention a proposé un devis.
Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE le devis de l’entreprise BIARD ROY d’un montant de 3 995,25 € HT soit 4 778, 32 € TTC.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce devis.
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2010.
4- Adoption du prix au mètre linéaire pour
l’emplacement des exposants pour la « Foire aux
oignons 2010 »
&&&&&&&&&&
Délibération
Afin de pouvoir encaisser l’inscription des exposants à l’occasion de la « Foire aux oignons 2010 » Monsieur PRIGENT informe les membres du Conseil Municipal de
Obturation du clocher de
l’église
BIARD -ROY
CM – 0207 - DEL 34/2010 4
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 02 juillet 2010
Convocations du 21 juin 2010
La nécessité de fixer le prix du mètre linéaire des stands des exposants lors de la « Foire aux oignons 2010 ».
De plus, afin d’encourager la présence des producteurs locaux pendant cette festivité, Monsieur le Maire propose d’exonérer les producteurs locaux de l’inscription.
Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE de fixer le montant du mètre linéaire à 3 €
DECIDE d’exonérer les producteurs locaux de ce tarif.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette décision.
5- Choix d’un nouveau professeur d’expression
corporelle
&&&&&&&&&&
Délibération
Après la démission du professeur de danse et considérant les nécessités de service, Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu, à compter d’ octobre 2010 jusqu’a juin 2011, de recruter un agent non titulaire pour assurer les cours d’expression corporelle. Madame Patricia BLEURVACQ professeur d’expression corporelle accepte d’enseigner sa matière à TRUN.
Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DONNE un accord de principe pour recruter Madame Patricia BLEURVACQ
DECIDE que ces cet agent sera recruté sous contrat. Le nombre d’heures sera déterminer en fonction de l’effectif.
DECIDE que les fais de transport de cet agent devront également être pris en compte.
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2010.
6- Création d’un emploi saisonnier pour le
remplacement de Madame Françoise FAUCON
pendant son congé d’été
PROFESSEUR
D’EXPRESSION
CORPORELLE
Recrutement d’un
contractuel
CM – 0207 - DEL 36/2010
PRIX DU METRE
LINEAIRE
« Foire au oignons 2010 »
CM – 0207 - DEL 35/2010 5
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 02 juillet 2010
Convocations du 21 juin 2010
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal, pour faire face aux vacances de Madame Françoise FAUCON du 05 au 23 juillet 2010, de créer à temps partiel un emploi saisonnier d’adjoint technique 2ème classe, pour un total de 44 heures.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
DECIDE de créer un emploi saisonnier à temps partiels, à compter du 05 juillet 2010 et jusqu’au 23 juillet 2010, rémunéré sur la base du 1er échelon de l’échelle 3 (IB 297/IM292) ;
HABILITE l’autorité à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi ;
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2010.
QUESTIONS DIVERSES
1- Point sur le lotissement « la Sablonnière »
&&&&&&&&&&
Monsieur PRIGENT informe les membres du Conseil que les deux
entreprises retenues ont signé le marché.
Une première réunion de mise en place du chantier se tiendra en Mairie le 07 juillet 2010 avec les intervenants des travaux.
2- Revalorisation du droit de place du marché trunois
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal, de modifier le tarif du droit de place des commerçants lors du marché Trunois le jeudi matin.
Le tarif est actuellement de 0.19 centimes d’euros au mètre linéaire.
Mr PRIGENT propose de fixer le nouveau tarif à 0.20 centimes d’euros le mètre linéaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Lotissement
« la Sablonnière »
MODIFICATION DU
TARIF
Droit de place du marché
Trunois
CM – 0705- DEL 38/2010
CREATION D’UN
EMPLOI SAISONNIER
Remplacement
CM – 0207 - DEL 37/2010 6
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 07 mai 2010
Convocations du 27 avril 2010
DECIDE de fixer le droit le droit de place du marché Trunois à 0.20 centimes d’euros au mètre linéaire;
HABILITE l’autorité à signer tous les documents nécessaires à cette décision.
3- Remboursement des dépenses de chauffage
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le montant de remboursement que doit verser la Poste de TRUN pour les frais de chauffage de l’hiver 2009/2010 des bâtiments administratifs qu’elle occupe, rue du Président Mitterrand à TRUN.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Considérant le montant des dépenses relatives au chauffage des bâtiments administratifs de la Poste,
DECIDE de fixer le montant de remboursement des frais de chauffage de l’hiver 2009/2010 à 2 618.13 € TTC.
HABILITE l’autorité à signer tous les documents nécessaires.
4- Remboursement des dépenses de chauffage
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le montant de remboursement que doit verser Madame Annie FONTAINE pour les frais de chauffage de l’hiver 2009/2010, du logement qu’elle occupait à la Poste de TRUN.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
DECIDE de fixer un forfait basé sur la taille du logement, soit un forfait annuel de 1222.05 € TTC,
HABILITE l’autorité à signer tous les documents nécessaires
Bâtiments administratifs
LA POSTE
Chauffage hiver 2009/2010
CM – 0705- DEL 39/2010
Logement
Annie FONTAINE
La Poste
Chauffage hiver 2009/2010
CM – 0705- DEL 40/2010 7
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 02 juillet 2010
Convocations du 21 juin 2010
5- Remboursement des dépenses de chauffage
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le montant de remboursement que doivent verser Monsieur et Madame BAGGENSTOS Bernard, pour les frais de chauffage de l’hiver 2009/2010 du logement qu’ils occupent au champ de foire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Considérant la somme qui est demandée aux locataires du groupe scolaire, et au prorata du volume chauffé ;
DECIDE de fixer le montant du remboursement à 942 € TTC pour les frais de chauffage relatifs à l’hiver 2009/2010.
HABILITE l’autorité à signer tous les documents nécessaires ;
6- Décision budgétaire modificative
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur PRIGENT donne connaissance aux membres du Conseil de la décision d’annuler un titre de recette de 2008.
Il est donc nécessaire de régulariser en prévoyant des crédits au compte 673 pour 7473 € qui seront prélevés sur le 022.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
DONNE un avis favorable à cette régularisation budgétaire.
7- Choix d’un bureau spécialisé en géotechnique pour
la station d’épuration
&&&&&&&&&&
Délibération
Logement
Mr et Mme BAGGENSTOS
Bernard
Chauffage hiver 2009/2010
CM – 0705- DEL 41/2010
Logement
Mr et Mme BAGGENSTOS
Bernard
Chauffage hiver 2009/2010
CM – 0705- DEL 42/2010 8
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 02 juillet 2010
Convocations du 21 juin 2010
Monsieur Prigent rappelle que l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage de la création de la station d’épuration est confiée à la société SOGETI INGENIERIE.
Ainsi, dans le cadre de sa mission, le bureau d’étude SOGETI a consulté 3 entreprises spécialisées en géotechnique.
2 bureaux ont répondu à cet appel :
- FONDASOL à Mondeville pour un montant de 7 240, 80 € HT soit
8 660 € TTC.
- FOND’OUEST à Longueville pour un montant de 7 255.50 € HT soit
8 677.58 € TTC.
Le rapport d’analyse de la SOGETI indique que l’entreprise FOND’OUEST à une bonne analyse technique du contexte de la commune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
DECIDE de retenir l’entreprise FOND’OUEST située à Mondeville
Pour un montant de 7 255.50 € soit 8 677.58 € TTC.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce marché.
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2010.
8- Tarifs de l’école de musique
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur Prigent rappelle que la commune de TRUN a le privilège d’avoir une école de musique qui accueille tous les enfants intéressés par un apprentissage artistique sans aucune distinction.
Cependant, pour avoir un bon équilibre budgétaire, il est demandé aux communes qui ont sur leur territoire des enfants inscrits à l’école de musique de TRUN, de participer financièrement à leurs inscriptions au prorata du nombre d’enfants inscrits.
En cas de refus de la commune concernée, l’augmentation des tarifs sera alors répercuter sur les familles.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
DECIDE de demander une participation aux communes qui ont sur leur territoire des enfants inscrits à l’école de musique.
DECIDE en cas de refus des communes concernées, de répercuter l’augmentation des tarifs auprès des familles, des enfants vivant hors de la commune.
AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents aux tarifs de l’école de musique.
ECOLE DE MUSIQUE
Tarifs 2010/2011
CM – 0705- DEL 44/2010
STATION D’EPURATION
Choix d’une entreprise
spécialisée en géotechnique
CM – 0705- DEL 43/2010 9
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 02 juillet 2010
Convocations du 21 juin 2010
9- Repas officiel pour la délégation hongroise
&&&&&&&&&&
Délibération
Monsieur Prigent rappelle que la commune de TRUN reçoit du 11 au 17 août 2010 une délégation hongroise. Un repas officiel est prévu le 16 août 2010. Monsieur le Maire informe qu’il est possible, pour la Commune, d’avoir occasionnellement recours à des particuliers pour réaliser des travaux qui ne peuvent être assurés par ses propres agents.
Après discussion, le Conseil Municipal décide d’octroyer une rémunération forfaitaire, en contre partie de la confection du repas des Anciens, à :
Monsieur Steeve PIERRE, pour une somme brute de 200 €.
TOUR DE TABLE
M. Eric RIEDINGER:
Informe les élus que le système de sonorisation de l’église de TRUN et vieillissante et que celle-ci doit être renouveler. La somme de ce renouvellement s’élevant à 3 500 €, Mr RIEDINGER précise que l’église prendra à sa charge 1 800 €.
L’église étant utilisée par Trun et les communes avoisinantes pour des manifestations culturelles, la paroisse demande à la commune de bien vouloir participer à cet achat. Monsieur PRIGENT indique qu’il informera la CDC de la Vallée de la Dives avant que le Conseil Municipal de TRUN ne se positionne dans cet achat.
MME Florence ECOBICHON :
Indique que des branches du champ de foire débordent. Monsieur PRIGENT indique que les agents du service technique surveilleront cette évolution pour le cas échéant tailler les branches gênantes.
Informe que la CDC Vallée de la Dives réclame au CCAS de Trun les impayés d’ordures ménagères de la commune.
Monsieur PRIGENT indique qu’il n’est pas du ressort du CCAS de TRUN d’aller réclamer les impayés aux familles ou a défaut de payer leurs dettes.
M Eugène VAUDEVIRE :
Mentionne que la SAUR doit changer les branchements en plombs de trois rues, l’entreprise effectuera les travaux en septembre. La commune ne doit rien débourser car cette intervention est prévue dans le contrat.
Indique que la toiture de l’église est défectueuse et que des ardoises doivent être reprises. Un devis est difficile à établir, car on ne connaît pas le nombre d’ardoises à remplacer. Mr VAUDEVIRE indique que l’entreprise CHAUVIN est indiquée pour effectuer ce genre de travaux.
DELEGATION
HONGROISE
Cuisinier du repas officiel
CM – 0705- DEL 45/2010 10
Remercie l’entreprise CLAEYS d’avoir aidée au nettoyage de la commune après la fête communale du 26 et 27 juin dernier.
M Daniel DELAUNAY :
Signale qu’il a participé à l’Assemblée Générale de l’AIPAA. Il mentionne que l’association connaît une petite perte financière par rapport aux années précédentes, et cela s’explique notamment par un manque de chantiers.
De plus, Il indique que l’entreprise « LACROIX » spécialisée dans la signalisation et les abris de bus s’installe à TRUN et ouvre lundi 05 juillet 2010.
M Jacques PRIGENT :
Rappelle aux élus qu’une réunion de préparation pour l’accueil de la délégation hongroise est prévue le 19 juillet prochain.
Signale qu’une convention est passée avec le collège Malraux de Trun afin d’emprunter leurs locaux permettant ainsi de confectionner les repas de temps de la visite des hongrois.
La séance est levée à 23h20
Le secrétaire Les Membres Présents Le Maire Mr Joël MALECANGE Jacques PRIGENT