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Déliberation - 2026 02 19 Liste des deliberations
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unknown - Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole - liste deliberations 02 02 2026
Document publié le Lundi 2 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole - liste deliberations 02 02 2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
a) :W nîmes rtY rtté [r,;pc-rle
NO
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELTBERATIONS DE LA SEANCE DU 02 FEVRIER 2026
TITRE DE LA QUESTION
Finances
001 Décision modifïcative noL de I'exercice budgétaire2026 - Budget Principal
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
002 Décision modificative nol de I'exercice budgétaire2026 - Budget annexe Le Grand Cycle de I'Eau
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
003 Décision modificative nol de I'exercice budgétaire 2026 - Budget annexe Transports
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
004 Décision modificative noL de I'exercice budgétaire 2026 - Budget annexe Aménagement numérique du territoire
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE 89 0 Autorisation donnée au Président de la Communauté d'Agglomération Nîmes Metropole
d'approuver la modification de périmètre par voie d'avenant nol à la convention d'habilitation et de partenariat avec la MSA dans le cadre de I'OPAH RU ( centre ancien >> de Saint-Gilles
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
UNANIMITE
090 Avenant nol a la convention cadre Petites Villes de Demain (pdv) de la ville de Saint-Gilles
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
UNANIMITE
091 Autorisation donnée au Président de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole de signer Ie contrat de mixité sociale avec I'Etatr I'EPF et la commune de Caissargues
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
UNANIMITE
0 92 Cofinancement d'un poste de < médiateur grands passages )
RAPPORTEUR : M. Leroi Renaud
MAJORITE
Le Président,
Franck T
-17 - l
005 lDécision Modificative nol de I'exercice budgétaire 2026 Budget
principal Aéroport
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
6 00 Budget Principal - Modification de ltautorisation de programme pour I'opération << Université de
Nîmes Site lloche 2ème tranche >>
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
007 Budget Principal - Modification de I'autorisation de programme pour les acquisitions foncières
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
008 Budgets annexes Transports. Grand Cycle de IEau et Aménagement numérique du territoire - Modification de I'autorisation de programme < TCSP T1 Extension Sud >>
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
009 Budget Principal AéroPort
programme Séparation des réseaux
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
Modification de I'autorisation de
UNANIMITE
010 Budget principal Aéroport - Subvention d'équilibre2026
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
2 011 Avance de trésorerie au Budget Annexe Aéroport
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
012 Reversement aux communes membres dtune partie du montant de la taxe sur I'exploitation des infrastructures de transport de longue distance affecté à Nîmes Métropole.
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
013
Fonds de Concours
Abrogation de la délibération noFIN 2024-04-066 du 26 juin2024, portant attribution d'un fonds de concours à la commune de Sernhac, pour la réalisation d'un pumptrack et résiliation de la convention afférente
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
014 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Gilles pour la réalisation d'une plaine des sports
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
015 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Cabrières pour le remplacement de 1 tableau blanc interactif obsolète par I écran numérique interactif
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
MAJORITE
016 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Caveirac pour la mise en æuvre d'équipements numériques dans ses écoles publiques (4 ordinateurs et 3 écrans numériques interactifs
-J-
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE 017 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Clarensac pour le remplacement de 11 tableaux blancs interactifs obsolètes par 11 écrans numériques interactifs
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
018 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Domessargues pour le remplacement de 3 tableaux blancs interactifs obsolètes par 3 écrans numériques interactifs
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
019 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mauressargues pour le remplacement de 1
tableau blanc interactif obsolète par I écran numérique interactif
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
020 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Montagnac pour le remplacement de 1 tableau blanc interactif obsolète par 1 écran numérique interactif
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
021 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sauzet pour l'équipement de la classe ULIS avec un vidéoprojecteur interactif
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
022 Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Rouvière pour la mise en æuvre d'équipement de vidéoprotection
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
-4-
UNANIMITE 023 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Caveirac pour la modernisation du réseau d'éclairage public
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
024 Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Calmette pour la rénovation de l'école élémentaire
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
025 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sernhac pour la construction d'une maison médicale et de locaux commerciaux
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
026 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fons-Outre-Gardon pour des travaux de sécurisation des cheminements piétons et cyclables de la gare à la RD 22a - séquence 3
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
027 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Moulézan pour la sécurisation de la traversée du village
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
028 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Gilles pour la création d'un nouveau musée au sein de ltabbaye române
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
5 Administration Générale
029 Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Nîmes Métropole au titre de I'année 2025
RAPPORTEUR : M. Planes Patrice
UNANIMITE
Personnel
030 Recrutement de deux personnels vacataires dans le cadre des manifestations taurines planifiées en2026
RAPPORTEUR : M. Gadille Gilles
UNANIMITE
031 Modification de la valeur faciale des titres restaurant
RAPPORTEUR : M. Gadille Gilles
UNANIMITE
Cycles de l'Eau
032 Acceptation du droit de préemption urbain délégué par la commune de Cabrières dans le périmètre de protection rapprochée du captage du Palay
RAPPORTEUR : M. Chailan Jean-Luc
UNANIMITE
033 Acceptation du droit de préemption urbain délégué par la commune de Saint-Gervasy dans les périmètres de protection rapprochée des captages de Saint Didier, Crève Caval et du Palay
RAPPORTEUR : M. Chailan Jean-Luc
6
UNANIMITE Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Serre la Garde Monnier - Commune de Nîmes. Décision de clôture
RAPPORTEUR : M. Chailan Jean-Luc
UNANIMITE
035 Commune de Fons - Zonage d'assainissement collectif et non collectif. Approbation définitive
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
036 Commune de Gajan - Zonage d'assainissement collectif et non collectif. Approbation définitive
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
037 Commune de Garons - Zonage d'assainissement collectif et non collectif, et zonage pluvial. Approbation définitive
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
038 Commune de Montagnac - Zonage d'assainissement collectif et non collectif. Approbation définitive
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
039 Commune de Poulx - Zonage d'assainissement collectif et non collectif. Approbation définitive
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
040 Commune de Saint-Bauzély - Zonage d'assainissement collectif et non collectif. Approbation défïnitive
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
7- I 04 Commune de Saint-Mamert-du-Gard - Zonage d'assainissement collectif et non collectif. Approbation définitive.
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
042 Commune de Montignargues - Approbation du dossier du zonage d'assainissement collectif et
non collectif. Approbation de I'enquête publique.
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
043 Commune de La Rouvière - Approbation du dossier du zonage d'assainissement collectif et non collectif. Approbation de I'enquête publique unique. Désignation de la commune de La Rouvière comme autorité compétente pour ouvrir et organiser I'enquête publique.
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
044 Commune de Saint-Gilles - Approbation du dossier du zonage d'assainissement collectif et non collectif. Approbation de I'enquête publique unique. Désignation de la commune de Saint-Gilles comme autorité compétente pour ouvrir et organiser I'enquête publique
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
045 Convention relative à la réalisation de prestations de services entre Nîmes Métropole et la commune de Saint Mamert du Gard pour la gestion de I'entretien des fossés et bassins de rétention pluviaux
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
046 Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Approbation du projet dfavenant no2 du PAPI3 Vistre et autorisation de signature.
-8-
RAPPORTEUR : Mme De Girardi Claude
UNANIMITE Plan Alimentaire Territorial
047 Convention de partenariat entre NÎmes Métropole et la Chambre d
valorisation de I'arboriculture en milieu scolaire
RAPPORTEUR : Mme Richard Fabienne
UNANIMITE
rAgriculture du Gard pour la
048
Mobilité Transport
Avenant 4 Délégation de service public concernant la gestion des transports urbains de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole 2024-2030
RAPPORTEUR : Mme De Girardi Claude
UNANIMITE
049 Attribution d'une subvention pour I'année 2026 à I'Association Départementale pour les Transports Educatifs de I'Enseignement Public (ADATEEP) du Gard pour des actions de sensibilisation et de formation à la sécurité et à la citoyenneté dans les transports collectifs
RAPPORTEUR : Mme De Girardi Claude
UNANIMITE
050 Abrogation de la délibération MT 2025-03-047 du 19.05.2025 et approbation de la convention de
financement relative à la phase de préfiguration du service express régional métropolitain << SERM > Montpellier Méditerranée.
RAPPORTEUR : M. Campello Jean-Marc
UNANIMITE
051 Mise à la vente du véhicule no141 du réseau de transport en commun Tango, propriété de Nîmes Métropole
-9 -
RAPPORTEUR: M. Campello Jean-Marc
UNANIMITE I
052 Acquisition de la parcelle sise 6 rue Cité Paul Giran à Nîmes dans le cadre du projet de création I du pôle d'échange multimodal sur le site Hoche-Université
RAPPORTEUR: M. Campello Jean-Marc
UNANIMITE
053 Mise à jour des conditions générales d'utilisation (CGU) du service Némovélo et mise en place
d'une grille tarifaire en cas de dégradations
RAPPORTEUR : M. Marcos Antoine
UNANIMITE
054 Convention de mise en superposition d'affectations du domaine public de l'établissement public
territorial de bassin Vistre Vistrenque au profit de Nîmes Métropole pour la gestion d'une liaison douce entre Rodilhan et le Mas de Peyre le long du Buffalon.
RAPPORTEUR : M. Marcos Antoine
UNANIMITE
Environnement
055 Tarification des services délivrés par la Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets (DCTDM)
RAPPORTEUR: M. Angelras Bernard
UNANIMITE
056 Avenant nol à la convention constitutive de [Entente entre les EPCI du département du Gard pour optimiser la gestion et l'élimination des déchets ménagers et assimilés sur le département
RAPPORTEUR: M. Angelras Bernard
UNANIMITE
-10- 7 05 Convention de mise à disposition de données dans le cadre du projet de caractérisation de la
surchauffe urbaine Nîmoise.
RAPPORTEUR : M. Gaillard Maurice
UNANIMITE
Culture Traditions
058 Autorisation donnée au Président de signer les conventions de partenariat à intervenir avec les communes membres pour la mise en place de la programmation en traditions régionales, approbation du règlement interne du concours d'abrivado pour 2026
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
059 Autorisation donnée au Président de signer la convention annuelle avec la Fédération Française de Course Camarguaise relative aux conditions d'attributions de I'agrément pour lforganisation de courses camarguaise
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
060 Approbation du principe de gratuité pour les manifestations Traditions / Camargue pour I'année 2026
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
061 Autorisation donnée au Président, ou son représentant, à signer les conventions de partenariat à intervenir entre les communes membres et Nîmes Métropole pour la mise en place du programme << Les Vendredis de I'agglo r> et << Les Pestacles de I'agglo > pour l'année2027
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
062 Approbation du principe de gratuité pour les spectacles des opérations "Les Vendredis et les Pestacles de I'agglo" pour la saison 2026-2027
- l1-
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE 063 Autorisation donnée au Président de Nîmes Métropole ou à son représentant, à signer les
conventions de partenariat à intervenir entre les communes membres et Nîmes Métropole pour la mise en place du Nîmes Métropole Jazz Festival2026
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
064 Fixation des tarifs des entrées du Nîmes Métropole Jazz Festival, édition 2026
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
065 Attribution d'une subvention à I'association Jazz 70 pour I'organisation du Festival Off 2026 du Nîmes Métropole Jazz Festival et d'actions en faveur des écoles de musique du territoire de la communauté dragglomération Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
066 Attribution d'une subvention à I'association RAKAN MUSIQUES pour ses actions culturelles 2026
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
67 0 Attribution d'une subvention à I'association Eurek'Art pour son action culturelle 2026, autour de
balades artistiques en paysages << Chemins de Traverses >
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
068 Attribution d'une subvention à I'association Da Storm pour ses actions intercommunales 2026 autour du festival < Hip Hop au cæur de I'Agglo >> et << Tout Simplement Hip Hop >
-12-
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE 069 Attribution d'une subvention à I'association NEGPOS pour son action intercommunale 2026
autour du camion numérique
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
070 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la régie personnalisée de la SMAC de Nîmes Métropole, Paloma, pour la manifestation << Beau Weekend- Tinals > du 5 et 6 juin 2026
RAPPORTEUR : M. Gadille Gilles
UNANIMITE
D éve lo pp e me nt E c o n o miqu e
071 Autorisation à signer la convention de co-fïnancement avec la Région Occitanie / Pyrénées- Méditerranée suite à la signature de la convention financière entre Nîmes Métropole et KOLLIRAMA SUD au titre du règlement d'aide à I'immobilier d'entreprises de Nîmes Métropole.
RAPPORTEUR: M. Fabregoul Olivier
UNANIMITE
072 Attribution d'une subvention à I'Association Jessica France CAP'TRONIC pour l'année2026
RAPPORTEUR: M. Fabregoul Olivier
UNANIMITE
073 Schéma d'Aménagement et de Développement de I'Aéroport - Approbation du bilan de la concertation préalable au titre de I'article Ll03-2 du Code de I'Urbanisme
RAPPORTEUR: M. Fabregoul Olivier
MAJORITE
074 Actiparc Georges BESSE 2 à Nîmes. Compte rendu annuel à la collectivité de la société SAT' concessionnaireo arrêté au 31 décembre 2024
RAPPORTEUR : M. Gregoire Jean-Christophe
MAJORITE
-13- 075 Opération d'Aménagement ZAE Nîmes Sud - Approbation de la concession à intervenir entre Nîmes Métropole et la SPL AGATE
RAPPORTEUR : M. Gregoire Jean-Christophe
MAJORITE
076 Attribution d'une subvention à Nîmes Université pour les projets du Collège Doctoral Languedoc Roussillon au titre de I'année 2026
RAPPORTEUR : M. Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
077 Attribution d'une subvention au titre de I'année 2026 pour une contribution au financement du projet de Nîmes Université intitulé vers un campus intelligent et inclusif prévu dans la Convention de partenariat financier avec I Etat et la Région (CPER) 2021-2027
RAPPORTEUR : M. Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
078 Attribution d une subvention pour les projets du Campus des Métiers et des QualifÏcations d Excellence IIEREC porté par le lycée Dhuoda au titre de I année 2026
RAPPORTEUR : M. Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
079 Autorisation à signer la convention avec Nîmes Université relative à la participation de Nîmes Métropole au projet pédagogique << Risques et Territoire > du Master I Design Innovation Société et du Master 2 Psychologie sociale et environnementale
RAPPORTEUR : M. Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
080
RAPPORTEUR: M. Descloux Jean-Luc
-14-
Requalification de la ZAn communautaire du Marché Gare à Nîmes - Concession d'aménagement avec la SPL AGATE - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Année2024 UNANIMITE
Aménagement du Territoire
rApprobation de la convention annuelle portant sur le programme partenarial de travail2026
"trtr. I'Agence d'Urbanisme et Développement de la région Nîmoise et Alésienne (A'U) et la
Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : M. Descloux Jean-Luc
UNANIMITE
082 Opération Magna Porta - Concession d'aménagement avec la SPL AGATE - Approbation du , Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Année2024
RAPPORTEUR : M. Granat Jean-Jacques
MAJORITE
083 Opération Magna Porta - Concession d'aménagement avec la SPL AGATE - Approbation de
lf avenant no2
RAPPORTEUR : M. Granat Jean-Jacques
MAJORITE
Prospective et Innovation
084 Modification du Schéma Directeur Gecko relatif à I'aménagement et aux usages numériques
RAPPORTEUR: M. Planes Patrice
UNANIMITE
- 15 - 085 Adhésion à la Centrale d'achat Focus Numérique et au Syndicat Mixte ouvert Val d'Oise
Numérique en tant que membre associé
RAPPORTEUR : M. Planes Patrice
UNANIMITE
Politique de la Ville
086 Contrat de vitle Engagement Quartiers 2030 : Attribution de subventions par Nîmes Métropole dans le cadre de son appel à projets 2026
RAPPORTEUR : M. Tiberino Richard
UNANIMITE
Social
087 Autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat 2026 avec I'association Mission Locale Jeunes Nîmes Métropole.
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
UNANIMITE
Habitat
088 Autorisation donnée au Président de la Communauté d'Agglomération Nîmes Metropole d'approuver la modification de périmètre par voie d'avenant nol à la convention d'habilitation et de partenariat avec la CAF dans le cadre de I'OPAH RU ( centre ancien > de Saint-Gilles
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
- 16-
UNANIMITE