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Déliberation - 2025 11 12 Liste des deliberations
Déliberation - deliberation 15 12 2025
Déliberation - CM 16 12 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations du 15 12 2025 29af
PLU - Autres - PPRI Nimes 20120228
PLU - Autres - PPRI Nimes 20120228
unknown - Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole - liste deliberations 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole - liste deliberations 15 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
DATE D'AFFICT{ACE
22 08C,2025 --..........:....."""""'""""""""" a)
ntmes rné[rtlpole
LISTE DES DDELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
SEANCE DU I5II2/2025
: .l.
TITRE DE LA QUESTION No
Finances
Vote des taux de la fÏscalité directe locale pour I'année2026
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
MAJORITE
001
002 Vote du taux de TEOM 2026
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE,
Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l' année 2026
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
003
Budget primitif 2026' Budget Principal
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
MAJORITE
004 f, 00 Budget primitif 2026 - Budget annexe Collecte et traitement des déchets ménagers
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
06 0 Budget primitif 2026' Budget annexe Grand Cycle de I'Eau
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
007 Budget primitif 2026 - Budget annexe Transports
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
008 Budget primitif 2026 - Budget annexe Eau
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
UNANIMITE
009 Budget primitif 2026 - Budget annexe Assainissement
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
010 Budget primitif 2026 - Budget principal SPANC
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
011 Budget primitif 2026 -Budget annexe Aménagement numérique du territoire
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
.,
UNANIMITE 012 Budget primitif 2026 - Budget principal Aéroport
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
013 Durée dramortissement des immobilisations pour les budgets relevant de la nomenclature M57
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
014 Budget principal - Modification de I'autorisation de programme pour les Projets Bâtimentaires de I'Hôtel communâutaire.
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
015 Budget Principal - Modification de I'autorisation de programme << Pistes Cyclables >.
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
016 Budget principal - Modification de I'autorisation de programme pour I'Aide à I'Immobilier
d'Entreprise
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
017 Budget annexe Grand Cycle de I'Eau - Modification de I'autorisation de programme
Renduvellement Restructuration Extension réseaux d'assainissement des eaux pluviales
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
018 Budget annexe Transports - modification de I'autorisation de programme << Parkings relais >>
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
J 019 Budget Transports - Modilication de lautorisation de programme Equipements contractuels
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
020
UNANIMITE
Budget Transports - Modification de lautorisation de programme Aménagement réseaux bus
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
1 02 Budget annexe Eau - Modification de I'autorisation de programme Renouvellement
Restructuration Extension réseaux Eau
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
MAJORITE
022 Budget annexe Eau - Modification de I'autorisation de programme << Maréchal Juin >>
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
023 Budget annexe Assainissement - Modification de I'autorisation de programme Renouvellement Restructuration Extension réseaux Assainissement
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
024 Budget Assainissement - Modification de I'autorisation de programme Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) de la Haute-Braune Gajan
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
025 Budget annexe Assainissement - Modification de lautorisation de programme pour lopération
de construction de Ia future STEU de la Vaunage.
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
-4- I
I
026 l Budget annexe Grand Cycle de I'Eau et budget Principal - Modification de lautorisation de programme pour I'opération ( ANRU/NPNRU >
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
7 02 Budget principal et budgets annexes Eau, Transports et Aménagement numérique du territoire -
Modification de I'autorisation de programme pour I'opération << Smart City ))
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
02g Budget annexe Collecte et traitement des déchets ménagers - Modification de I'autorisation de programme < Déchèteries >>
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
029 Renouvellement de I'autorisation accordée au Président de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre dans le cadre de la nomenclature M57
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
030 Budget annexe Transports - subvention d'équilibre 2025
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
I 03 Budget annexe Le Grand Cycle de I'Eau - Subvention d'équilibre2025
RAPPORTEUR: M. Beaume Frederic
UNANIMITE
032 Budget principal Aéroport - subvention d'équilibre2025
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
5 033 de caisse de la régie << Aire d'accueil des gens du voyage > de Saint Césaire
RAPPORTEUR : M. Beaume Frederic
UNANIMITE
Fonds de Concours
034 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Côme-et-Maruéjols pour la restauration des vitraux de son église
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
035 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lédenon pour le remplacement de 2
tableaux blancs interactifs en panne par 2 écrans numériques interactifs
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
I
036 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Clarensac pour la rénovation et lextension des arènes municipales
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
037 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fons-outre-Gardon pour la conception et la réalisation d'un PumPtrack
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
8 03 Attribution d,un fonds de concours à la commune de Saint Génies de Malgoirès pour la
rénovation des trois courts de tennis municipaux
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
-6- l
l03elI Attribution dtun fonds de concours à la commune de Bezouce pour la mise en æuvre d'équipements de vidéoprotection
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
040
UNANIMITE
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Générac pour la mise en æuvre d'équipements de vidéoprotection
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
I 04
UNANIMITE
Attribution d,un fonds de concours à la commune de Saint-Chaptes pour la mise en æuvre d'équipements de vidéoprotection
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
042 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bouillargues pour des travaux d'aménagement de la rue de la Paix
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
043 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Caissargues pour la création d'une liaison douce sur la rue du Labadou
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
044 Attribution d'un fonds de concours complémentaire à la commune de Clarensac pour des travaux de requalification sur la RD 14
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
7 i
045 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Domessargues pour la mise en æuvre du schéma de déplacements doux
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
6 04
UNANIMITE
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Redessan pour des travaux d'aménagement du chemin du mas Barbut
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
047 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Clarensac pour la création d'un parc de biodiversité
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
04g Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bezouce pour la mise en sécurité et accessibilité de l'école maternelle
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
049 Attribution d'un fonds de concours complémentaire à la commune de Bezouce pour la
rénovation de l'école maternelle
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
050 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Générac pour la rénovation des écoles publiques en termes de chauffage et d'éclairage
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
8
UNANIMITE I 05 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rodilhan pour la mise en sécurité de la toiture de la mairie
RAPPORTEUR : M. Nicolas Rémi
UNANIMITE
Administration Générale
052 Election d'un Membre du Bureau Communautaire
RAPPORTEUR : M. Proust Franck
UNANIMITE
053 Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour siéger
au cànseil d'administration de I'association Mission Locale Jeunes (MLJ) de Nîmes Métropole.
RAPPORTEUR: M. Proust Franck
UNANIMITE
054 Conseil de développement de Nîmes Métropole - présentation du rapport d'activité 2025
RAPPORTEUR : Mme Tudela Dominique
UNANIMITE
Approbation du principe de plan intercommunal de Sauvegarde de la Communauté d'agglomération Nîmes MétroPole
RAPPORTEUR : Mme De Girardi Claude
UNANIMITE
055
056 Fixation de la redevance d'occupation du domaine public relatif à une emprise située à côté du <
Bois des Noyers >> à compter du0l/0112026
RAPPORTEUR : M. Gadille Gilles
UNANIMITE
-9 - 057 Rapport annuel 2024 des représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil d'Administration de la SAT
RAPPORTEUR : M. Gadille Gilles
UNANIMITE
058 Rapport annuel 2024 des représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil
d'Administration de la SPL AGATE
RAPPORTEUR : M. Gadille Gilles
UNANIMITE
Développement Durable
059 Convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2029 entre la Communauté d'agglomération Nîmes
Métropole .t a1.VfO Occitanie portant sur le dispositif de surveillance de la qualité de I'air
RAPPORTEUR : M. De GonzagaPatrick
UNANIMITE
060 Convention entre Nîmes Métropole et le Territoire d'Energie du Gard visant la pose de capteurs de températures de I'air sur le réseau dréclairage public'
RAPPORTEUR : M. Gaillard Maurice
UNANIMITE
Environnement
061 Convention d'objectifs pour 2026- Partenariat Nîmes Métropole / MNE-RENE 30 (Maison de la Nature et de I'Environnement -Réseau Education Nature et Environnement du Gard), labellisée Centre Permanent drlnitiatives pour I'Environnement (CPIE du Gard).
RAPPORTEUR : M. Angelras Bernard
I
UNANIMITE
-10- 062
Mobilité Transport
Avenants I et 2 à la convention relative à la mise en æuvre de la tarification intermodale << Kartatoo >>
RAPPORTEUR : Mme De Girardi Claude
063
UNANIMITE
Convention relative au reversement du produit des forfaits de post-stationnement2025
RAPPORTEUR : Mme De Girardi Claude
UNANIMITE
064 Acquisition d'un ensemble immobilier sur la parcelle cadastrée AE 436 sur la commune de La Rouvière
RAPPORTEUR : M. CamPello Jean-Marc
UNANIMITE
065 Organisation de l'évènement Mai ùYé[o2026
RAPPORTEUR : M. Marcos Antoine
UNANIMITE
066
Cycles de l'Eau
Délégation accordée au Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole : signatures des acquisitions dans le cadre du projet dtaménagement hydraulique de la Vallongue à Bernis
RAPPORTEUR : Mme De Girardi Claude
- 11-
UNANIMITE 067 Enquête pubtique préalable à I'instauration d'une Servitude d'Utilité Publique de sur-
inonOation, conjoint" à l'"ttq,,ête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique des travaux d'aménagement du barrage de la Vallongue à Bernis
RAPPORTEUR : Mme De Girardi Claude
UNANIMITE
06g Délégation accordée au Président de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole pour
la si-gnature des conventions entre BRL, Nîmes Métropole et le groupement d'entreprises souRCE SAS/4M MEREU, autorisant le passage sur la piste BRL longeant le canal des Costières à Garons, dans le cadre des travaux drextension de la station de traitement des eaux usées de Garons.tt
RAPPORTEUR : M. Durand-Coutelle Jean-François
UNANIMITE
069 Détermination du prix de I'eau, de I'assainissement collectif et non collectif et des prestations annexes à compter du L er ianvier 2026
RAPPORTEUR: M. Chailan Jean-Luc
MAJORITE
Culture Traditions
070 Attribution de subventions de fonctionnement et drinvestissement à Palomao SMAC de Nîmes Métropole pour I'exe rcice 2026
RAPPORTEUR : M. DuPret Gael
UNANIMITE
071 Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à Paloma, SMAC de Nîmes Métropole pour le renouvellement du parc de matériel technique pour [année2026
RAPPORTEUR : M. DuPret Gael
UNANIMITE
-12- 072 Autorisation donnée au Président de Nîmes Métropole à signer la convention de partenariat avec Ia Ville de Nîmes dans le cadre du Tremplin << Bourse Jeunes Talents >> 2026
RAPPORTEUR : M. Dupret Gael
UNANIMITE
Habitat
073 Opération Programmée d'Amélioration de I'Habitat Copropriété Dégradée << Les Grillons 2 >> - Aiprobation dé la convention 2026-2031 et modification du règlement d'intervention de Nîmes
Métropole
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
UNANIMITE
4 07 Mise en Guvre d'une Opération Programmée d'Amélioration de I'Habitat << Copropriétés
Dégradées > (OPAH-CD) ie Bigorre et Le Parc des Sports - quartier Pissevin - Approbation de
la convention 2026-2031
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
UNANIMITE
075 Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec I'association MNE-RENE30 (CPIE du Gard) portant attribution de subvention de fonctionnement.
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
UNANIMITE
076 Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec I'association I'Agence Départementale d'information sur le Logement du Gard (ADIL) portant attribution de subvention de fonctionnement.
RAPPORTEUR : Mme Rey-Deschamps Geraldine
UNANIMITE
-13- 077 Cofïnancement drun poste de < médiateur grands passages )>
DELIBERATION RETIRÉE
Social
078 Attribution de subventions pour I'année2025 au Groupement d'Employeurs pour llnsertion et ilu eualification (GEIe) BTP et au Groupement d'Employeurs pour I'Insertion et la
Qualification (GEIQ) MULTISECTORIEL
RAPPORTEUR : M. Granat Jean-Jacques
UNANIMITE
Développeme nt E conomique
07g Contrat de plan Etat-Région202l-2027 - Autorisation à signer la convention d application
RAPPORTEUR: M. Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
80 0 Attribution drune subvention au profit de I'association Lycée Avenir au titre de I'année 2026
RAPPORTEUR : M. Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
081 Avenant no4 à la Convention de Prestations Intégrées (CPI) signée le 27 avril2021 avec la SPL Agate portant sur la modification de la compensation pour charges de service public
RAPPORTEUR : M. Granchi Theos
UNANIMITE
-14- Autorisation de signer la convention de partenariat entre la Ville de Nîmes, I'Office de Tourisme de Nîmes, Nîmes Métropoler l'Office de Tourisme communautaire de NÎmes Métropole et I'Union des Métiers et des Industries de I'Hôtellerie du Gard (UMIII30)
083
RAPPORTEUR : M. Granchi Theos
UNANIMITE
Autorisation donnée au Président de signer la convention relative à la mise en æuvre du programme LEADER 2023'2027
RAPPORTEUR : M. Fabregoul Olivier
UNANIMITE
84 0 Convention d'occupation temporaire du domaine public aéronautique (COT) constitutive de
droits réels, sur la plateforme de I'aéroport de Nîmes Grande Provence Méditérrannée avec la société Sabena Technics pour une zone à aménager de 102 000 m'
RAPPORTEUR: M. Fabregoul Olivier
UNANIMITE
085 Convention d,occupation temporaire du domaine public aéronautique (COT) non constitutive de:
droits réels, sur la plateforme de I'aéroport de Nîmes Grande Provence Méditerranée avec la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises (DGSCGC) à partir du ler janvier 2025 pour une durée de25 ans (soit jusqu'au 3llt2/2049)
RAPPORTEUR: M. Fabregoul Olivier
UNANIMITE
086 Actiparc Georges BESSE 2 à Nîmes. Compte rendu annuel à la collectivité de la société SAT' concessionnaire, arrêté au 31 décembre 2024.
DELIBERATION RETIRÉE
087 Prolongation de la concession d'aménagement entre Nîmes Métropole et la SPL AGATE (Avenant noL0) - ZAC du Petit Verger
RAPPORTEUR : M. Gregoire Jean-Christophe
MAJORITE
-15- 0gg Convention relative à la participation financière de Nîmes Métropole pour la mise en æuvre de la quinzième édition des Journées Méditerranéennes des Saveurs par la Chambre d'Agriculture du Gard
RAPPORTEUR : M. Verdier Michel
UNANIMITE
0g9 Versement d'une subvention de Nimes Métropole au Syndicat des Jeunes Agriculteurs du Gard pour I'organisation du Concours des Vins de Nimes le 5 février 2026
RAPPORTEUR : M. Verdier Michel
UNANIMITE
090
Aménagement du Tewitoire
Requalification de la ZAtr" communautaire du Marché Gare à Nîmes - Concession d'aménagement avec la SpL AGATE - Présentation du rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Lnnée2024
RAPPORTEUR : M. Descloux Jean-Luc
UNANIMITE
091 Requalification de la zAE communautaire du Marché Gare
d'aménagement avec la SPL AGATE - Approbation de lfavenant n"2
RAPPORTEUR : M. Descloux Jean-Luc
UNANIMITE
à Nîmes Concession
Culture Traditions
0g2 Væu relatif à la clarification de la responsabilité juridique et à la préservation de la couverture assurantielle des manifestations taurines de traditions locales
-16-
RAPPORTEUR:
UNANIMITE