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Déliberation - DE 2023 09 26 05 un Coeur Pour la Paix Salle de Spectacle et Subvention 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2023 09 26 05 un Coeur Pour la Paix Salle de Spectacle et Subvention 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Justice et droit,
Saint
DEPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
À
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
ubin
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE
ACL
En
ARS
E
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
26
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 26
septembre
à 20
heures
et 30
minutes,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
CAMPISCIANO,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjoints
au
maire,
M.
Zaime
ALI-BELHADJ,
M.
Pascal
AMBROISE,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
M.
Rémi
JEANNOT,
Mme
Marie-France
LAUNET,
Mme
MARTINE
MONTARON,
Mme
SANDRINE
MOURET,
M.
Claude
PREVOST,
conseillers
municipaux
Absents
: //
Pouvoirs
:
M.
Serge
BLIN
donne
pouvoir
à
M.
Benoit
JULIENNE
Mme
Dominique
GUILLAN
donne
pouvoir
à
Mme
Françoise
BALTHAZARD
Secrétaire
de
séance
: Madame
Martine
MONTARON
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 15
Pouvoir
: 2
2023-09-26/05
OBJET
: Association
«
Un
Cœur
Pour
la
Paix
» - Mise
à disposition
de
la salle
de
Spectacle
de
la
Commanderie
et
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
Rapporteur
: Benoit
JULIENNE
Présentation
:
L'association
« Un
Cœur
Pour
la Paix
», dont
un
membre
très
actif habite
Saint
Aubin,
souhaite
organiser,
le
2
décembre
2023,
un
spectacle
à
la
salle
de
spectacle
de
la
Commanderie.
Les
bénéfices
de
ce
spectacle
serviront
à financer
l’action
des
médecins
israéliens
et palestiniens
qui
travaillent
main
dans
la main
depuis
2005,
à l'hôpital
israélien
Hadassah
de Jérusalem,
pour
sauver
des
enfants
palestiniens
atteints
de
malformations
cardiaques
congénitales.
L’artiste
de
grande
notoriété,
Mme
Anne
ROUMANOV,
sensible
à la démarche
de
l’association,
ne
prendra
pas
de
cachet,
mais
il reste
des
frais
importants
: équipe
de
régisseurs,
taxes,
droits
d’auteur,
repas,
publicité,
etc.
L’association
sollicite
le Conseil
Municipal
pour
bénéficier
:
-
D'une
part
de
la mise à
disposition
gratuite
de
la salle
de
Spectacle
de
la Commanderie,
-
D'autre
part
d’une
subvention
exceptionnelle
à
hauteur
de
4 000€
pour
couvrir
une
partie
de
ces
frais.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20231007-2023-09-26-05-DE Date de réception préfecture : 07/10/2023 En
contrepartie
de
cette
aide,
priorité
seraient
donnée
aux
habitants
de
la
commune,
durant
la
première
semaine
de
réservation,
dans
la limite
de
120
places.
Il propose
au
Conseil
Municipal :
>
DE
METTRE
gratuitement
à
disposition
de
l'association
«
Un
Cœur
Pour
la
Paix
»
la
salle
de
Spectacle
de
la
Commanderie,
le
2
décembre
2023,
pour
que
celle-ci
puisse
organiser
un
spectacle
de
l’humoriste
Anne
ROUMANOV,
en
vue
de
recueillir
des
fonds
pour
financer
son
action
bénévole.
DE
VERSER
une
subvention
exceptionnelle
de
4 000€
à
l'association
«
Un
Cœur
Pour
la
Paix
»
pour
financer
une
partie
des
frais
pour
l’organisation
de
ce
spectacle
du
2
décembre,
pour
lequel
priorité
sera
donnée
aux
habitants
de
Saint
Aubin
durant
la
première
semaine
de
réservation,
dans
la
limite
de
120
places.
DE
PRENDRE
EN
CHARGE
les frais
du
régisseur
habituel
de
la commune
à hauteur
de
540
€ TTC
et
de
deux
agents
SSIAP
à
hauteur
de
313,32
€
TTC
Délibération
:
Vu
le
bureau
Municipal
du
19
septembre
2023
Considérant
la
demande
de
l'association
«
Un
Cœur
Pour
la
Paix
»,
qui
souhaite
organiser,
le
2
décembre
2023,
un
spectacle
dont
les
bénéfices
serviront
à financer
son
action
caritative.
Entendu
l’exposé,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
sans
abstentions,
DECIDE
> >
DE
METTRE
gratuitement
à
disposition
de
l'association
«
Un
Cœur
Pour
la
Paix
»
la
salle
de
Spectacle
de
la
Commanderie,
le
2
décembre
2023,
pour
que
celle-ci
puisse
organiser
un
spectacle
de
l’humoriste
Anne
ROUMANOV,
en
vue
de
recueillir
des
fonds
pour
financer
son
action
bénévole.
DE
VERSER
une
subvention
exceptionnelle
de
4 000€
à l'association
«
Un
Cœur
Pour
la
Paix
»
pour
financer
une
partie
des
frais
pour
l’organisation
de
ce
spectacle
du
2
décembre,
pour
lequel
priorité
sera
donnée
aux
habitants
de
Saint
Aubin
durant
la
première
semaine
de
réservation,
dans
la
limite
de
120
places.
DE
PRENDRE
EN
CHARGE
les frais
du
régisseur
habituel
de
la commune
à hauteur
de
540
€ TTC
et de
deux
agents
SSIAP
à
hauteur
de
313,32
€ TTC
Publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
Fait
et
délibéré
à Saint-Aubin,
Le
26
septembre
2023
Le
secrétaire,
Maire,
Martine
MONTARON
Pierre-Alexandre
MOURET
o
48
[( ZZ
Es
Camus
4 |
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et
publication
ou
notification. Cette
décision
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de
sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20231007-2023-09-26-05-DE Date de réception préfecture : 07/10/2023