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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2022D195PetiteenfanceJeunesseSantéetSport Subventionaumouvement
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2022D195PetiteenfanceJeunesseSantéetSport Subventionaumouvement)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
Envoyé en préfecture le 21/12/2022
L Reçu en préfecture le 21/12/2022
S Publié le Ts
a ID :059-245900758-2022 1215-2022D195-DE =/Handre COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
Séance du 15 décembre 2022
L'an deux mille-vingt-deux, le 15 décembre à 19 heures et 00 minutes, les membres du Conseil
Communautaire se sont réunis à La Gorgue, 500 rue de La Lys, sur la convocation qui leur a été adressée
par Jacques Hurlus, le Président de la Communauté de communes Flandre Lys, le 9 décembre 2022.
Nombre de conseillers en exercice le jour de la séance : 42
Nombre de présents : 28 puis 29 ( au point 9)
Nombre de pouvoirs : 9
Nombre de votants : 37 puis 38 (au point 9)
Etaient présent(e)s :
Mme BERTRAND Dorothée, Mme BEURAERT Martine, M. BEZILLE Marc, M. BLERVAQUE Philippe,
M.BODART Michel, Mme BOULENGER Delphine, Mme BROUARD Bénédicte, M. BROUTEELE Philippe,
Mme DE SWARTE Marie-Dominique, Mme DEBAISIEUX Nathalie, M.DELABRE Aimé, M. DELVALLE Jean,
Mme DERONNE Véronique, Mme DURUT Jocelyne, M.DUYCK Joël, M.FAIDUTTI Jean-Marc, Mme
FERMENTEL Geneviève, M.FICHEUX Bruno, M.HENNEON François-Xavier, Mme HIEL Anne, M. HURLUS
Jacques, M.LORIDAN Bernard, M. MAHIEU Philippe, Mme PLE Sandra, M.PRUVOST Philippe, M.SÉRÉ
Soarey ( arrivé au point 9), Mme THERON MARESCAUX Stéphanie, M.THOREZ Jean-Claude, Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse,
Absents excusés :
Mme VILLE Augustine pouvoir donné à Monsieur François Xavier Henneon
Mme DUHAYON Monique pouvoir donné à Monsieur Bruno Ficheux
M.PARENT Michael pouvoir donné à Monsieur Jacques Hurlus
Mme EVRARD Monique pouvoir donné à Monsieur Philippe Mahieu,
M.BOONAERT Jean-Philippe pouvoir donné à Nathalie Debaisieux,
M.MOUQUET Denis pouvoir donné à Madame Fermentel Geneviève,
M. LAPIERRE Julien pouvoir donné à Madame Boulanger Delphine,
M.MORVAN Hervé pouvoir donné à Madame Sandra PLE,
Mme LORPHELIN Martine pouvoir donné à Monsieur LORIDAN Bernard
Absents:
M.DEHAENE Michel, M.VANECLOO Serge, M. SERE Soarey jusqu’au point 9, M.RAVET Pierre-Luc, Mme
HERDIN Andrée,
Secrétaire de séance :
M.DELVALLE Jean. Envoyé en préfecture le 21/12/2022
Reçu en préfecture le 21/12/2022
Publié le mani
ID : 053-245900758-20221215-2022D195-DE
Délibération 2022D195 Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subvention au mouvement
sportif.
La Vice-Présidente expose au Conseil :
Conformément aux 4 règlements distincts d'aide au mouvement associatif sportif local et aux critères
retenus par le Conseil de communauté régissant l'intérêt communautaire, après avis favorables de la
Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil de se positionner sur les demandes de subvention
d'associations sportives suivantes :
MEDAILLES :
REMARQUE
ASSOCIATION VILLE Nom Prénom | COMPETITION | FEDERATION DATE Subventions DES
SERVICES
Championnat SAVATE BOXE 5
FRANCAISE | LAVENTIE | FUMERV Léana | 5 Hauts de! FFSAVATE oo 56)2022 | 10000€ | dSsier France à La et BOXE complet LAVENTIE à Bassée
Championnat . DOJO DASSONNEVILLE À Dossier
MERVILLOIS MERVILLE Goulwen départemental FFJ 11/05/2022 40,00 € complet
à Vieux Condé
Championnat :
pas MERVILLE | LAMBLIN Louise | départemental FF 11/05/2022 | 40,00€ | Dossier MERVILLOIS $ : complet à Vieux Condé
ESTREM Championnat
FIGHTING HE de France de dossier SPIRIT LESTREM | DEBEUF Lizhéa Kickboxing _et FFKMDA 08/04/2022 160,00 € complet
LESTREM k1 rules
ESTREM Championnat
FIGHTING 2 de France de dossier SPIRIT LESTREM | BRUNIN Kévin Kickboxing et FFKMDA 08/04/2022 160,00 € complet
LESTREM k1 rules
ESTREM Championnat
FIGHTING DA SILVA | de France de dossier
SPIRIT LESTREM Arnaud Kickboxing et FFKMES 08/04/2022 120,00 € complet
LESTREM k1 rules
ESTREM Championnat :
FOMTING | LESTREM | DELBARRE Loan | de France de| FFKMDA |07/05/2022| 12000€ | Sie" SPIRIT MUST] complet LESTREM k
ESTREM Championnat
FONTINS | Lesrmem | WILCKAERT de France de| FFKMDA |07/05/2022| 12000€ | d05sier SPIRIT Clémence Muaythaï complet LESTREM # Publié le
Envoyé en préfecture le 21/12/2022
Reçu en préfecture le 21/12/2022
ID : 053-245900758-20221215-2022D195-DE
ESTREM Championnat
FIGHTING | Lesrrem | PÉTAILLEUR | france de| FrkMDA |o7/o5/2022| 160,00€ | dssier SPIRIT Noah Muaythai complet LESTREM A
ESTREM Championnat
FIGHTING | Lesrrem | PEREMETZ de France de| FFKMDA |o7/05/2022 | 120,00€ | dossier SPIRIT Matteo Müsvtral complet
LESTREM Y
AIDE AUX DEPLACEMENTS :
REMARQUE ASSOCIATION | VILLE | Nom Prénom | COMPETITION | FEDERATION | DATE sutvenuere | DESsERUCES
658 EUROS
DÉJÀ VERSES
EN 2022 DONC
nee 3m . BODY FORCE LA 3 € FFFORCE et | et 02 LA GORGUE | GORGUE | compétiteurs FOWERLIEL EPF aout se POUR P BENCH PRESS 05 ATTEINDRE LE CHAMPIONSHIPS PLAFOND DE 1500 EUROS. DOSSIER
COMPLET
ESTREM CHAMPIONNAT 08 avril et concerne 2
FIGHTING 13 DE France DE : déplacements SPiRIT | LÉSTREM | Compétiteurs | MUAYTHAIET | FFRMDA Eu soe / dossier LESTREM DE K1 RULES complet
Après avis favorables de la Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil communautaire de :
> SUBVENTIONNER les associations retenues à hauteur des montants indiqués ci-dessus, honorables
sur présentation de justificatifs et sous réserve de la production de tous les documents sollicités dans
ce cadre et sous réserve du respect des conditions reprises dans les délibérations applicables à ces
dispositifs.
> AUTORISER le Président à signer tout document relatif à ce dossier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire accepte à l'unanimité (37 voix POUR) la proposition ci-
dessus.