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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D235 PetiteenfanceJeunesseSantéetSport Subventionsaumouveme
Document publié le Mardi 14 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D235 PetiteenfanceJeunesseSantéetSport Subventionsaumouveme)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
Envoyé en préfecture le 27/12/2021
L Reçu en préfecture le 27/12/2021
S Affiché le Tee
_ ID : 059-245900758-2021 1214-2021D235-DE =/Handre COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
Séance du 14 décembre 2021
L'an deux mille-vingt-un, le 14 décembre à 19 heures et 00 minutes, les membres du Conseil
Communautaire se sont réunis à La Gorgue, 500 rue de La Lys, sur la convocation qui leur a été adressée
par Jacques Hurlus, le Président de la Communauté de communes Flandre Lys, le 7 décembre 2021.
Nombre de conseillers en exercice le jour de la séance : 42
Nombre de présents : 27 jusqu’au point n°5, 29 jusqu’au point n° 39
Nombre de pouvoirs : 10
Nombre de votants : 37 jusqu’au point n°5, 39 jusqu’au point n°39
Etaient présent(e)s :
Mme BEURAERT Martine, M. BEZILLE Marc, M. M.BODART Michel, M.BOONAERT Jean-Philippe à partir
du point n°6, Mme BOULENGER Delphine, M. BROUTEELE Philippe, Mme DE SWARTE Marie-Dominique,
Mme DEBAISIEUX Nathalie à partir du point n°6, M.DELABRE Aimé, M. DELVALLE Jean, Mme DURUT
Jocelyne, M.DUYCK Joël, Mme EVRARD Monique, M.FAIDUTTI Jean-Marc, Mme FERMENTEL Geneviève,
M.HENNEON François-Xavier, Mme HERDIN Andrée, M. HURLUS Jacques, M. MAHIEU Philippe,
M.MORVAN Hervé, M.MOUQUET Denis, M.PARENT Michael, Mme PLE Sandra, M.PRUVOST Philippe,
Mme THERON MARESCAUX Stéphanie, M.THOREZ Jean-Claude, M.VANECLOO Serge, Mme
VERHAEGHE Marie-Thérèse, Mme VILLE Augustine.
Absents excusés :
Mme BERTRAND Dorothée, pouvoir à François-Xavier HENNEON,
M. BLERVAQUE Philippe, pouvoir à DURUT Jocelyne,
Mme BROUARD Bénédicte, pouvoir à Philippe PRUVOST,
M.DEHAENE Michel Pouvoir donné à François-Xavier HENNEON,
Mme DERONNE Véronique, pouvoirà MAHIEU Philippe,
Mme DUHAYON Monique, pouvoir à Augustine VILLE,
M.FICHEUX Bruno, pouvoir à Augustine VILLE,
Mme HIEL Anne, pouvoir à Philippe PRUVOST,
M. LAPIERRE Julien, pouvoirà Sandra PLE,
M.RAVET Pierre-Luc, pouvoir à Jean-Claude THOREZ.
Absents :
M.BOONAERT Jean-Philippe jusqu’au point n°5,
Mme DEBAISIEUX Nathalie jusqu’au point n°5,
Mme LORPHELIN Martine,
M.LORIDAN Bernard,
M.SÉRÉ Soarey,
Secrétaire de séance : Joël DUYCK. Envoyé en préfecture le 27/12/2021
Reçu en préfecture le 27/12/2021
Affiché le mÉnait
ID : 053-245900758-2021 1214-2021D235-DE
Délibération n°2021D235 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport - Subventions
au mouvement sportif et emploi salarié.
La Vice- Présidente expose au Conseil:
Conformément aux 4 règlements distincts d'aide au mouvement associatif sportif local et aux critères
retenus par le Conseil de communauté régissant l'intérêt communautaire, après avis favorables de la
Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil de se positionner sur les demandes de subvention d'associations sportives suivantes :
- GUILLE Flavie de l’association TEAM SHARK VTT à hauteur de 80 euros pour ses résultats au
championnat régional;
- L'association TEAM SHARK VTT pour son déplacement au championnat régional et en coupe de
France à hauteur de 178 euros;
- L'association FLEURBAIX J'Y COURS dans le cadre de l’aide à l’organisation d’une manifestation
de niveau national à hauteur maximal de 1500 euros selon justificatifs fournis.
Après avis favorables de la Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil de :
> SUBVENTIONNER les associations retenues à hauteur des montants indiqués ci-dessus,
honorables sur présentation de justificatifs et sous réserve de la production de tous les
documents sollicités dans ce cadre et sous réserve du respect des conditions reprises dans les
délibérations applicables à ces dispositifs.
> AUTORISER le Président à signer tout document relatif à ce dossier.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire accepte à l'unanimité (39 voix) la proposition ci-
dessus.
Pour extrait conforme au registre,
Fait à la CCFL,