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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D034 PetiteenfanceJeunesseSantéetSport Subventionaumvmtsportife
Document publié le Jeudi 15 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D034 PetiteenfanceJeunesseSantéetSport Subventionaumvmtsportife)
Thèmes du document : Famille, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 22/04/2021
Reçu en préfecture le 22/04/2021
andre Lys mue =j ID : 059-245900758-20210415-2021D034-DE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DENDETETENTIT ZUZLOUTE
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
Séance du 15 avril 2021
L'an deux mille vingt et un, le 15 avril à 19 heures et 00 minutes, les membres du Conseil
Communautaire se sont réunis à La Gorgue, 500 rue de La Lys, sur la convocation qui leur a été
adressée par Jacques Hurlus, le Président de la Communauté de communes Flandre Lys, le 9 avril 2021.
Nombre de conseillers en exercice le jour de la séance : 42
Nombre de présents : 33
Nombre de pouvoirs : 9
Nombre de votants : 42
Etaient présent(e)s :
M. BAUDRY José, Mme BEURAERT Martine, M. BEZILLE Marc, M. BLERVAQUE Philippe, M.BODART
Michel, Mme BOULENGER Delphine, Mme BROUARD Bénédicte, M. BROUTEELE Philippe, Mme
DEBAISIEUX Nathalie, M.DEHAENE Michel, M.DELABRE Aimé, Mme DERONNE Véronique, Mme
DURUT Jocelyne, M.DUYCK Joël, M.FAIDUTTI Jean-Marc, Mme FERMENTEL Geneviève, M.FICHEUX
Bruno, Mme GRAMMONT Agnès, M.HENNEON François-Xavier, Mme HIEL Anne, M. HURLUS Jacques,
M.LORIDAN Bernard, Mme LORPHELIN Martine, M. MAHIEU Philippe, M.MORVAN Hervé,
M.MOUQUET Denis, Mme PLE Sandra, M.PRUVOST Philippe, M.RAVET Pierre-Luc, Mme THERON
MARESCAUX Stéphanie, M.THOREZ Jean-Claude, M.VANECLOO Serge, Mme VERHAEGHE Marie-
Thérèse.
Absents excusés :
Mme BAUDRY Catherine, procuration à M.DEHAENE,
Mme BERTRAND Dorothée, procuration à M.FICHEUX,
M.BOONAERT Jean-Philippe, procuration à M.MOUQUET,
M.DELVALLE Jean, procurationà M.HURLUS,
Mme EVRARD Monique, procuration à M.MAHIEU,
Mme HERDIN Andrée, procuration à M.THOREZ Jean-Claude,
Mme HOUSSIN Marie, procuration à M.HENNEON François-Xavier,
M.PARENT Michael, procuration à M.HURLUS,
M.SÉRÉ Soarey, procuration à M.DUYCK.
Secrétaire de séance : M.DUYCK Joël. Envoyé en préfecture le 22/04/2021
Reçu en préfecture le 22/04/2021
Affiché le mani
ID : 053-245900758-2021 0415-2021D034-DE
Délibération n°2021D034 - Petite enfance, Jeunesse, Santé et Sport -
Subventions au mouvement sportif et emploi salarié.
La Vice- Présidente expose au Conseil :
Conformément aux 3 règlements distincts d'aide au mouvement associatif sportif local et aux critères
retenus par le Conseil de communauté régissant l'intérêt communautaire, après avis favorables de la
Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil de se positionner sur les demandes de subvention
d'associations sportives suivantes :
- WAYMEL Olivier de l'association Body Work Lestrem à hauteur de 160 euros pour ses
résultats aux championnats régionaux et de France ;
- FEUTRIE Audrey de l'association Léo Lagrange Armentières à hauteur 100 euros pour ses
résultats aux championnats de France ;
Conformément aux délibérations des 27 septembre 2018, 14 décembre 2018 et à celle du 12
décembre 2019 relatives à la reconduction de ce règlement pour les années 2020 à 2022, il est
proposé au Conseil de se positionner sur les demandes de subvention d'associations sportives suivantes :
- L'association USM Merville pour:
+ _Le contrat de CALIBRE Gwenael à hauteur de 1045 euros,
- L'association Forme Club de Merville pour:
° Le contrat de BILLIAU Jennifer à hauteur de 83 euros, (sous réserve de l'envoi de
l'ensemble des pièces justificatives)
- L'association Tennis Club Merville pour:
° Les contrats de VERFAILLIE Emmanuel, Vezien Marwyn, et LEPILLIET Axel à hauteur de
2024 euros,
- L'association Entente Pongiste Estaires-La Gorgue pour :
e Les contrats de MARCHE Elodie, PARENT Nathalie, KUYLLE Florian à hauteur de 2147
euros,
- L'association Tennis Club Flandre Lys pour :
e Les contrats de HAMELIN Grégory, Towner Ivan, PREVOST Marion, LEPILLIET Axel à
hauteur de 3764 euros,
- L'association Lestrem Gym pour :
* _Les contrats de Murielle Duquenne et Benjamin Herault, à hauteur de 4 000 euros,
- L'association Tennis Club Lestrem pour :
+ _Le contrat de OOGHE Michael à hauteur de 2304 euros, Envoyé en préfecture le 22/04/2021
Reçu en préfecture le 22/04/2021
Affiché le mani
ID : 059-245900758-2021 0415-2021D034-DE
Après avis favorables de la Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil communautaire de :
> SUBVENTIONNER les associations retenues à hauteur des montants indiqués ci-dessus,
honorables sur présentation de justificatifs et sous réserve de la production de tous les
documents sollicités dans ce cadre et sous réserve du respect des conditions reprises dans les délibérations applicables à ces dispositifs.
> AUTORISER le Président à signer tout document relatif à ce dossier.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire accepte à l'unanimité (42 voix) la proposition ci-
dessus.
Pour extrait conforme au registre,
résident,
Jacques HURLUS Envoyé en préfecture le 22/04/2021
Reçu en préfecture le 22/04/2021
Affiché le ne
ID : 053-245900758-2021 0415-2021D034-DE