Compte-Rendu - CR9fvrier2023

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Compte-Rendu - CR9fvrier2023 Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Mizérieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR9fvrier2023)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2023

Présents : Laurent THOMAS, Florence POYET TISSOT, Christian VACHEZ, Yves CHARLIOT, Fabien DIARD, Romain DUCHEZ, Caroline ESPARVIER-CHABRIT, Michèle GIL, Stéphanie MEUNIER, Philippe TEJEDOR. Absent : Jérémy CHARLES

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION

Approbation par l’ensemble du conseil.

MISE A JOUR DE LA SERVITUDE DE PASSAGE DE LA PROPRIETE DE Mme ET M. LOBBEDEZ SUITE A L’ECHANGE DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET Mme ET M. THOMAS.

Monsieur le Maire propose la mise à jour de la servitude de passage de la parcelle A 544 suite à l’échange de terrain entre la commune et Mme et M. THOMAS. Après délibération le conseil valide la proposition de modification et donne tous pouvoirs à monsieur le Maire à prendre toutes les mesures, ainsi qu’à signer tous les documents y afférent.

DELIBERATIONS.

CDG42 : Le renouvellement du contrat pour les retraites des agents a déjà été validé le 22 novembre 2022. CCFE : Monsieur le Maire présente le projet d’installation d’une cuve pour la récupération des eaux de St Fortunat pour l’arrosage des fleurs. Il explique l’attribution d’un fond de concours de la CCFE dans le cadre de la récupération des eaux. La commune doit prendre en charge un minimum de 20% des travaux. L’ensemble du conseil souhaite reporter la délibération après la réalisation d’un devis pour les travaux d’installation d’une cuve.

PASSERELLE : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les entreprises Micholet et Gonon ne souhaitent pas proposer une offre tarifaire pour l’installation de la passerelle à l’espace loisirs. Il présente un nouveau devis de l’entreprise Rondino, pour une passerelle bois de 17m avec la pose de l’entreprise Chambon pour un montant total de 45 647,00€HT. Il propose de ce fait une autre solution de passage, avec la réalisation d’un enrochement avec des ovoïdes. Une étude avec analyse et prélèvements des sédiments du Riou sera à prévoir pour la police de l’eau. Dans l’attente des nouveaux devis M. le Maire sollicite une subvention auprès du département au titre de l’enveloppe territorialisée.

PRESENTATION DEVIS ACCESSIBILITE ET ENTREE PARKING PUMPTRACK.

Mr le Maire rappelle les travaux prévus pour la sécurité et l’accessibilité de l’entrée du parking de l’espace loisirs. Il propose de présenter un chiffrage pour ajouter 40mètres de bordures supplémentaires sur la gauche du parking.

TEMPS D’ECHANGE EN VUE DE LA PREPARATION DU BUDGET 2023.

VOIRIE : Monsieur le Maire propose deux devis des entreprises Barou et Blanchet pour des travaux de voirie, rue des acacias et chemin des Vernes pour un montant total de 15 444,00€HT. Il sollicite une subvention voirie auprès du département. Le conseil municipal valide ces propositions de travaux de voirie pour 2023.

DIVERS : Monsieur le Maire propose d’établir de nouveaux devis pour terminer l’aménagement de l’espace loisirs (passerelle ou passage, poubelles)

Monsieur Vachez propose la modification de l’éclairage vers la source St Fortunat avec l’installation d’un candélabre avec 2 spots à Led. Le SIEL assure la maitrise d’ouvrage et participe à hauteur de 45% des frais, le montant à charge de la commune est de 1 961,00€ HT. Après délibération le conseil municipal valide cette proposition de travaux. Monsieur le Maire propose la réalisation de l’isolation du plafond de l’appartement communal. Fourniture de la laine de verre pour un montant de 688,99€ HT.

Monsieur le Maire propose l’installation de volets roulants solaires au gîte communal, pour un montant de 3 620,00€ HT, entreprise Tissot, et sollicite une subvention au titre de l’enveloppe de solidarité. Le conseil municipal propose le renouvellement de l’abri bus, l’installation d’un support pour affichage au carrefour, un projet d’aménagement centre bourg.

DIVERS.

Monsieur le Maire propose :

- De prévoir l’inauguration du pumptrack en 2023, après les travaux de l’entrée et des peintures. - De prévoir la titularisation de Stéphanie Lamoureux, en qualité d’adjointe administrative. L’ensemble du conseil valide cette proposition et donne tous pouvoirs à monsieur le Maire à prendre toutes les mesures, ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la délibération.

Le conseil municipal est informé :

- De la visite d’un conseiller AXA assurances, pour faire une prospection commerciale sur la commune, pour une assurance mutuelle complémentaire santé. Le conseil municipal ne souhaite pas de prospection. M. le Maire se renseigne s’il s’agit de la complémentaire santé communale pour les habitants.

- De la démission de Jérémy Charles conseiller municipal.

- De la fin de contrat de Marie Gerin et de son départ le 23 février 2023.

- De l’attribution de compensation définitives 2022 et provisoires 2023, soit 89 014€ versées par la communauté de communes Forez-Est.- De la mise en place du 1er atelier informatique et de ses 8 participants.

- De la préparation des panneaux d’affichage pumptrack et de l’ébauche du règlement espace loisirs. - Du prochain conseil municipal, mardi 16 mars 2023 à 19h30 heures.