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Déliberation - deliberation n°331 concours de nouvelles 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n°331 concours de nouvelles 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
ie
Réoublique Française - Département de Seine #1 Marne
|
L
20221...
F
Parafe
AFFICHÉ LE
2.120.
DELIBERATION N°331 OBJET : CONCOURS DE NOUVELLES LITTERAIRES D’OZOIR-LA-FERRIERE. ENTENDU l'exposé de Madame Suzanne BARNET, Adjointe au Maire ; CONSIDERANT qu'il convient, de reconduire le concours de nouvelles littéraires; VU le projet de règlement pour l'édition 2023 tel qu'annexé ; VU l'avis de la Commission Culture, Information et Communication. APRES EN AVOIR DELIBERE ; LE CONSEIL MUNICIPAL ; ADOPTE le règlement du concours de nouvelles littéraires, édition 2023, tel qu'annexé ; AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
ou
l'Adjointe
déléguée,
à
signer toutes
pièces
utiles
au
suivi de
ce
dossier Délibération adoptée à l’unanimité.
Vu et délibéré les jours, mois et ans que dessus
Vu et délibéré les jours, mols et ans que dessus
Ozoir-la-Ferrière le 13 décembre 2022
Ozoilr-la-Ferrlère le 13 décembre 2022
Hotel de Ville d'Osoir-Ha-Ferrière
Tel. : OL 64 43 35 35
F
REÇU EN PREFECTURE
1
43, avenue du Géneral de Gaulle
gage 2
fax:
O1
64
40 33
L3
le
19/12/2922
15-DELIE
551 2
BP
149 —
77834
Ozoir-la-Ferrière Céder
te matiesoicirlasfarriars fr
A
Ap4 /
République Française - Département de Seine et Marne
\OZoir-la-Ferrière
2022. Parafe
DIRECTION GENERALE DES SERVICES | Conseillers en exercice :
35
|
|
|
| Présents
:
23
|
Absents
:
12
|
CONSEIL MUNICIPAL
|
Pouvoirs
:
11
|
Votants
!
34
|
DU 13 DECEMBRE 2022
Convoqués le : 5 décembre 2022
L'an
deux
mil
vingt-deux-le
treize
décembre
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Ozoir-la-
Ferrière, s'est réuni à l'Espace HORIZON, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire. PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Jysiane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame Christine FLECK, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Patrick SALMON, Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame Françoise MILLET,
Madame Zohra CHEIK-ELEZAAR, Monsieur Carlos VINHAS PEREIRA,
Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Sylvain MONTAUSIER, Madame Béatrice LAINË, Madame Laëtitia DEVRIENDT, Monsieur Bruno WITTMAYER, Madame Aline PALOMARES. ABSENTS
EXCUSES :
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX, Madame Indira GOKOUL, Madame Chantal LAÏK, Monsieur Emmanuel CLEMENT, Monsieur Patrick SEMBLA,
Madame Nathalie RUCHMANN,
Monsieur Jean-Pierre BARIANT,
Monsieur Malek
BENSAI, Monsieur
Jean-Jacques TSANGA. ABSENT NON EXCUSE : Madame Virginie NOTTOLA
Monsieur Jean-François ONETO Madame Chantal BOURLON Monsieur Patrick Salmon Monsieur Patrick VORDONIS Madame Suzanne BARNET Madame Christine FLECK Monsieur Cyril GHOZLAND Monsieur Paulo SOLGADO LOPES Madame Béatrice LAINE Madame Valérie BOURGUIGNON Monsieur Bruno WITTMAYER
POUVOIRS DE :
Madame Isabelle DUPUIT Madame Anne-Marie CADART Monsieur Frédéric MARCOUX Madame Indira GOKOUL Madame Chantal LAÏK Monsieur Emmanuel CLEMENT Monsieur Patrick SEMBLA Madame Nathalie RUCHMANN Monsieur Jean-Pierre BARIANT Monsieur Malek BENSAI Monsieur Jean-Jacques TSANGA
O- O7 O- D- O)- M D D: QD N> D
Monsieur le
Maire déclare
la
séance
ouverte et
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Christine
FLECK,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Il est à noter que Monsieur Carlos
VINHAS PEREIRA
est sorti pendant la délibération n°2 (Rapport annuel sur le prix
et la
qualité du service public d'eau potable exercice 2021) et est revenu avant le vote de la délibération n°3 (Approbation du rapport de la
CLECT
2022),
°
Ù
RECU EN PREFECTURE
Î
Hotel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière
Tel, : 01 64
le
19/19/2999
43,
avenue du
Général
de
Gaulle
Fax:
0164
Agplicatio
de
E-bequ
—
|
2022121S-DELI6
S51
2
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cacex
VIVPNM
Tag
DE-N7T-217