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Déliberation - D 427 adoption du reglement du concours de nouvelles
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 427 adoption du reglement du concours de nouvelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
AFFICHÉ
AR.
LE
D...
Ai,20.23
OZOIR-LA-FERRIÈRE
LR
2023/...... Parafe
DELIBERATION
N°427
OBJET
: ADOPTION
DU
REGLEMENT
DU
CONCOURS
DE
NOUVELLES
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
maire
:
Vu
le
projet
de
règlement
pour
le
concours
de
nouvelles
tel
qu'annexé
:
Vu
l'avis
de
la
commission
culture,
information
et
communication
:
Considérant
qu'il
convient
de
reconduire
le
concours
de
nouvelles.
APRES
EN
AVOIR DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
ADOPTE
le
réglement
du
concours
de
nouvelle
tel
qu'anriexé
;
AUTORISE
Monsieur
le
maire,
ou
l'Adjointe
déléguée,
à
signer
toutes
pièces
utiles
au
suivi
de
ce
dossier.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Vu
et
délibéré
les
jours,
mols
et
ans
que
dessus
Vu
et
délibéré
les Jours,
mols
et
ans
que
dessus
Ozoir-la-
Ferrière
le
14
décembre
2023
Qzolr-la.Ferrière
le
14
décembre 2023
La
secrétaire
dé
séance,
Le
Maire,
Josyane
MELEARD.
$
RÉÇU
EN
PREFECTURE
1
le
29/12/2098
&
Égple
ion
sort
her
CE
à
1é-DELIE
427
E
AG
DE-077-2177006 03-2028 A OZOIR-LA-FERRIÈRE LES
20231... Parafe
DIRECTION
GÉNÉRAL
DÉS
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DÉCEMBRE
2023
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
24
Absents
:
41
Pouvoirs
:
10
Votants
:
34
Convoqués
le
: 08
décembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
14
décembre
4
vingt
heures,
le
conseil
municioat
de
ls
commune
d'Ozoirla
Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
ONETO,
maire,
PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURION,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Monsieur
Malek
BENSAI,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
ABSENTE
: Madame
Béatrice
LAINE
Madame
Espérance
AUDINEAU
Monsieur
Paula
SALGADG
LOPES
Madame
Chantal
BOURLON
Monsieur Jean-François ONETO
POUVOIRS
DE
:
Madame
Suzanne
BARNET
Monsieur Jean-Claude
DEBACKER
Madame
Anne-Marie
CADART
Monsieur
Frédéric
MARCOUX
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
Madame
Christine
FLECK
Monsieur
Patrick
SEMBLA
Monsieur
Cyr
GHOZLAND
Madarne
Nathalie
RUCHMANN
Madame
Françoise
MILLET
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT
Monsieur
Malek
BENSAÏ
Madame
Antoinette
JARRIGE
Madarie
Valérie
BOURGUIGNON
Madame
Aline
PALOMARES
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT
Be %- be fe Où ie DE Os 64 te
Monsieur
l&
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne
4
l'unanimité,
Madame
Josyane
MÉLEARD
, secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121.15
du code
général
des
collectivités
territoriales.
“est
à
noter
que
Monsieur
Patrick
SALMON
s
quiller
fa
séance
après
le
vole
de
la
délibération
n°410
{Délégation
du
service
pubiie
du
marché
d'approvisiannement
=
choix
du
concessionnaire
et
du
conirat
de
concession)
st
à
donné
pouvoir
à Monsieur
Palrick
VORDOMNE, $
RÉCLIS
EN
PRÉFECTURE
À