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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 17 MAI 2024
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 17 MAI 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2024
3 - DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE
4 – MAINTIEN DU NOMBRE D’ADJOINTS
5 – ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE
6 – MODIFICATION DU TABLEAU DES COMMISSIONS
7 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
8 - DESIGNATION D’UN MEMBRE A LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
9 – GARANTIE A 50 % D’UN D’EMPRUNT DE 708 047 € SA D’HLM France LOIRE POUR LA CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SIS 154 ROUTE DE SANDILLON
10 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS
11 – SUBVENTION A LA NOUVELLE ASSOCIATION « UNION DES COMBATTANTS ET DU SOUVENIR DE SAINT JEAN LE BLANC»
12 – TARIFS 2025 DES SALLES COMMUNALES – MODIFICATION
13 - COMMISSION SCOLAIRE DU 6 MAI
14 – TARIFS PERISCOLAIRES 2024-2025
15 – MODIFICATION DU REGLEMENT PERISCOLAIRE
16 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE DEMAY VIGNIER »
17 – DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES AINSI QUE DE LEURS OUVRAGES CONNEXES
18 – AFFAIRES DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2024