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Déliberation - LISTE DELIBERATION CM DU 20 SEPTEMBRE
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 20 SEPTEMBRE
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 20 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Espaces terrestres et maritimes,
Saint-lean-le-Blanc, le 13/09/2024
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira le mardi 20
septembre 2024 à 20h, à la mairie, salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir
assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
1 - DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 — APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2024
3 - DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE
4 - COMMISSION COMMUNICATION DU 1F% JUILLET
5 — COMMISSION RESSOURCES DU 10 SEPTEMBRE
6- ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT « RAPPORT SUR L'EVALUATION DES CHARGES
RELATIVES AUX COMPETENCES PARTAGEES ET AUX COMPETENCES FACULTATIVES »
7- BUDGET PRINCIPAL 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°2
8- BUDGET ANNEXE « VENTE ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE » 2024 - DECISION MODIFICATIVE
N°1
9- ADMISSIONS EN NON-VALEUR POUR 2024 DU BUDGET PRINCIPAL
10- MODIFICATION DU TABLEAU DES DUREES D'AMORTISSEMENTS DU BUDGET PRINCIPAL
11- GARANTIE EMPRUNT A VALLOIRE HABITAT POUR 11 LOGEMENTS SIS 39 RUE DEMAY 12-— LOCATION DU GYMNASE — TARIFS
13- REMBOURSEMENT LOCATION DE LA GRANDE SALLE DE MONTISSION SUITE A L’INCENDIE
DU 10/08/2024
14 — RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SCHEMA
D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE LA RIVIERE DU LOIRET
(SAGE VAL DHUY LOIRET) - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
15 — COMMISSION TRAVAUX DU 11 SEPTEMBRE
16- APPROBATION DU REGLEMENT RELATIF AU PRET ET A L'UTILISATION DU MATERIEL
MUNICIPAL
17- COMMISSION SCOLAIRE ET DEVOIR DE MEMOIRE DU 16 SEPTEMBRE
18 — TARIFS PAI (Protocole d’accueil individualisé) — CENTRE DE LOISIRS
19 — TARIFS MINI-CAMPS
20 — DENOMINATION DU MONUMENT AUX MORTS « CARREFOUR DE VERDUN »
21 —- EXHUMATION DU CORPS DU SOLDAT BAZIN AU CIMETIERE
22 — RETROCESSION DE CONCESSION
23 -PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
24 — AFFAIRES DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Thierry CHARPENTIER,