Compte-Rendu - 1547110029485 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+05 10 18

Documents similaires

Compte-Rendu - 1540893250852 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+05 07 18

Compte-Rendu - 1562056664635 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+10 05 2019

Compte-Rendu - 1574159193015 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+04 10 19

Compte-Rendu - 1497303323418 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+05 05 17.+2

Compte-Rendu - 1593435214562 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+25 05 2020+1

Compte-Rendu - 1540918861535 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 09 18

Compte-Rendu - 1604854145205 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+02 10 2020 1

Compte-Rendu - 1511623145461 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 10 2017 1

Compte-Rendu - 1527927078349 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 03 18

Compte-Rendu - 1641815521853 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+05 11 2021

Compte-Rendu - 1547110029485 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+05 10 18 Document publié le Vendredi 5 octobre 2018 par la commune de Bazemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1547110029485 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+05 10 18)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

05 OCTOBRE 2018

Présents : (14) M. Balot, M. Caffin, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi, M. Harlay, M. Hetzel, M. Hubert, Mme Huser, M. Gascoin, Mme Lemaire, M. Loret, M. Ollivier, Mme Servais-Mousty

Excusés (4) : Mme Robache (pouvoir M. Ollivier), Mme Laforge (pouvoir M. Hubert), M. Nigon (pouvoir M. Balot), Mme Bohic (pouvoir Mme Lemaire)

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

Secrétaire de séance : Mme Servais-Mousty

2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 septembre 2018 : Le compte rendu du conseil municipal du 6 septembre est approuvé.

3. Informations générales :

a. Voirie chemin des Valboulets : compte rendu de la réunion avec les riverains  Réunion samedi dernier. Les riverains étaient tous présents

 Il faut particulièrement veiller à la récupération des eaux pluviales : un sondage sera fait pour connaitre la composition du sous-sol et installer le bassin de rétention pour un rendement optimum

 190m de voirie vont être réalisés du début de la rue à l’entrée du haras de Pharos  Tout le long de la voirie de part et d’autre pose de bordure caniveau et grave entre bordure et limite de propriété

 Création d’un plateau surélevé au niveau de la pompe de relevage des eaux usées  Début des travaux prévu pour début 2019

b. Contrat rural église :

 Il se décompose en 3 lots : couverture / charpente / façade & clocher. Budget approximatif : 200 000 / 300 000 €

 Subvention région & département : 77 744 €

 Subvention à demander à la DRAC et voir ce qu’il est possible de faire avec la fondation du patrimoine et la mise en place de dons

c. Urbanisme, projet résidence Les Fourneaux et propriété GFA des Gardés  4/10 : réunion avec l’aménageur, la commission et Mme Deleuze

 Rue des Fourneaux 12 maisons, copropriété prévue au départ, point de vigilance sur l’accès au chantierCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

05 OCTOBRE 2018

 GFA des Gardés 7 maisons, accès prévu rue des Grands jardins et chemin des Gardes

 Vigilance sur la prise en compte des sous-sols, de la voirie et du ruissellement.

d. Centenaire 14/18

 Samedi 10 novembre à 10h inauguration avec l’UNC de l’exposition salle du conseil  Dimanche 11 novembre à 11h cérémonie, vin d’honneur et repas

 L’exposition sera ouverte du lundi 12 au 25 novembre

e. Audit du personnel communal

 Mise en place d’un organigramme clair sur les missions et responsabilités de chacun  Travail sur le règlement intérieur et le nouveau régime indemnitaire qui seront envoyés au Comité technique du CIG pour contrôle de conformité avant approbation par le conseil municipal. Application janvier 2019

 Un processus de demande de travaux à faire a été mis en place en mairie f. Arrêté

• Arrêté – 45/2018 : monsieur le Maire présente l’arrêté pris concernant les « MESURES GENERALES ET PERMANENTES PORTANT SUR LA PROPRETE DE LA COMMUNE » : il permet aux particuliers d’entretenir les trottoirs le long de leur propriété et de les végétaliser (bande raisonnable)

4. Délibérations du conseil municipal :

a. Finances:

 Décision modificative au budget primitif n°5

Dépenses Recettes

Diminution de

crédits

Augmentation de

crédits

Diminution de

crédits

Augmentation de

crédits

FONCTIONNEMENT

R 002 Excédent antérieur reporté Fonc 869.32 € TOTAL R 002 : Excédent antérieur

reporté Fonc

869.32 €

R 70688 Autres prestations de services 869.32 € TOTAL R 70 : Produits des services 869.32 €

Total 869.32 € 869.32 € INVESTISSEMENT

D 001 Solde d’exécution d’inv. reporté 1 406.83 €

TOTAL D 001 : Solde d’exécution

d’inv. reporté

1 406.83 €

D 2183 Matériel de bureau et info 4 300.00 € D 2184 Mobilier 446.27 € TOTAL D 21 : Immobilisations

corporelles

4 746.27 €

D 2313 Immos en cours constructions 3 339.44 €

TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 3 339.44 € €

Total 4 746.27 € 4 746.27 €

o Décision adoptée à l’unanimitéCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

05 OCTOBRE 2018

 Demande d’aide financière auprès de l’agence de l’eau

o Pour une débroussailleuse et pour une broyeuse

o Décision adoptée à l’unanimité

b. Affaires générales :

 Modification poste non titulaire - 33h par semaine d’école au lieu de 28 heures o Décision adoptée à l’unanimité

 Renouvellement de la convention collective au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales - CIG Versailles

o Décision adoptée à l’unanimité

 Club ado : demande de participation aux parents pour les sorties

o 3 € pour la piscine et 5 € pour l’escalade

o Décision adoptée à l’unanimité

5. Comptes rendus des présidents des commissions communales, intercommunales et délégués aux syndicats :

a. Club ado :

 Demande de subvention auprès de la CAF pour l’achat d’une navette neuve 25 000 € + 7500 € de subvention de la MSA = si refus achat d’une navette d’occasion

b. Circulation :

 Futur aménagement du lotissement 10 route de Flins (3 maisons) : il faudra mettre à l’étude la sécurisation de la sortie des véhicules qui profitera à l’ensemble des riverains  Proposition de mise en place de signalisation spéciale cycliste (étude en cours)

c. Fêtes & cérémonies :

 Repas des anciens, le 16 mars 50€ par personne. Rdv au cabaret Circus à Limay

d. Associations :

 Quid de la brocante ?

 Quid du repas des forces vives ?

e. CCAS et solidarité :

 18 inscriptions à l’atelier mémoire. Rdv dans la salle du garde, début mardi prochain  Mise en place d’un défibrillateur dans le hall d’entrée de la salle du garde et d’un autre dans la salle du Cèdre

f. Développement économique :

 11 inscriptions d’entrepreneurs pour le moment présents au salon qui se tiendra le 25/11 lors du marché de la gastronomieCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

05 OCTOBRE 2018

g. Travaux :

 Voirie : passage du camion, 60 tonnes d’enrobés utilisés

 Plan triennal : plafond 220 340 € avec 70% de subvention. 2 projets au choix : o Rue d’Aulnay : trottoirs et voirie

o Entrée de village route de Flins jusqu’à la rue des grands jardins : voirie, récupération des eaux pluviales pour envoi dans la canalisation chemin vert

6. Questions diverses :

o Rue des fauvettes : la végétation dépasse sur la route, il faut demander son entretien au

propriétaire

o Flexigo : Beaucoup de retours négatifs : pas de respect des horaires, mauvais fonctionnement.

Une amélioration du système est en cours.

o La vidéo de Théo Robache sur Bazemont est publiée sur le site

La séance est levée à minuit

Prochaine réunion le jeudi 8 novembre 2018 à 20h45.