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Document publié le Jeudi 22 juillet 2021 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 22 07 2021 panneaux daffichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL -— JEUDI 22 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR
Il vous sera demandé d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2021.
N°21-081 VOTE DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE
N°21-082 TARIF GARDERIE PERISCOLAIRE - RENTREE 2021/2022
N°21-083 CREATION D'UN CONSEIL MUNICIPAL DE JEUNES
N°21-084 CESSION DEFINITIVE DE L'ANCIENNE POSTE
N°21-085 ACQUISITION EMPRISE PARCELLES AH 0497 et AH 0483
N°21-086 EFFACEMENT DE RESEAU RUE TRAVERSIERE ET RUE DU CASTEL
N°21-087 EFFACEMENT DE RESEAU RUE DE LA BASSE RIVE
N°21-088 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SDEC ENERGIE ET LA COMMUNE
POUR LA REALISATION D'AUDIT(S) ENERGETIQUE(S) DE BATIMENT(S) PUBLIC(S)
N°21-089 CONVENTION SYVEDAC ET COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE NACRE
N°21-090 CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF POUR LA MISE EN PLACE D'UN
COMPOSTEUR COLLECTIF
N°21-091 PARTICIPATION FINANCIERE A LA FORMATION DES SAUVETEURS EN MER
N°21-092 AUTORISATION DE SIGNER UN MAPA POUR LE NETTOYAGE ET TRAVAUX
DIVERS DE L'EGLISE. DEMANDE DE SUBVENTIONS
N°21-093 CONSTRUCTION DE DEUX TERRAINS DE PADEL : DEMANDE DE SUBVENTION
N°21-094 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE
CABINE DE PLAGE DE BERNIERES
N°21-095 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL LE P'TIT EPHEMERE A
MADAME CATHERINE MARLIER RIQUIER
N°21-096 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL LE P'TIT EPHEMERE A
MADAME ISABELLE CORNAC
N°21-097 TARIFICATION DE LOCATION DE L'EX-GARE
N°21-098 MISE A DISPOSITION DE L'EX-GARE A L'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES
DE CABINE DE PLAGE DE BERNIERES
N°21-099 MISE A DISPOSITION DE L’'EX-GARE A UN REPARATEUR DE VELO
N°21-100 AUTORISATION D'’ESTER EN JUSTICE
N° 21-101 CONVENTION D'OCCUPATION DU SITE DU TENNIS SIS CHEMIN DE
QUINTEFEUILLE PAR LE TENNIS CLUB DE SAINT AUBIN-SUR-MER
CM 22.07.2021 Page 1 N° 21-102 CONVENTION D'OCCUPATION DU SITE DU TENNIS SIS CHEMIN DE
QUINTEFUILLE PAR L'ASSOCIATION DE TENNIS DE LANGRUNE-SUR-MER
Prochain conseil municipal : 22 juillet 2021
Le Maire,
A
CM 22.07.2021 Page 2