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Conseil Municipal - 99 DE Délib 4
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 99 DE Délib 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DIRECTION VIE DE LA CITE - SERVICES PUBLICS Question n°4
ET RESSOURCES INTERNES
SERVICE PROTOCOLE RELATIONS PUBLIQUES Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
BR (062-216204982-20230927-DLB04_27092023-DE
Accusé certifié exécutoire
NOMENCLATURE : 5.6 [Réception par le préfet : 29/09/2023
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023
DEPLACEMENT AU SALON DES MAIRES
ET DES COLLECTIVITES LOCALES
A PARIS - FRAIS
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
Afin de donner une impulsion aux actions et aux projets de la collectivité dans tous
les domaines de compétences des élus et afin de partager les expériences et d'appréhender les difficultés ou les possibilités inhérentes aux projets, il est proposé que les élus de la
collectivité ayant délégation assistent au Salon des Maires et des Collectivités Locales.
Pour ce faire, il vous est proposé d'autoriser Monsieur le Maire à :
- prendre toute disposition pour organiser chaque année un déplacement d'une journée à PARIS au Salon des Maires et des Collectivités Locales,
- convier à ce déplacement les élus du Conseil Municipal ayant une délégation.
Les frais inhérents à cette journée (déplacement et restauration) seront pris en
charge par la collectivité lensoise aux différentes imputations du budget de l'année en cours.
Il est précisé que cette année, le Salon des Maires et des Collectivités Locales est
organisé entre le mardi 21 et le jeudi 23 novembre 2023.
La Commission Finances à émis un avis favorable.
© Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
La Secrétaire de Séance,
NA
Christiane NION vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
D CTIO la Vi Cité — è
ne DUbIÉLE et reCourcenIntnene AFFICHE EN MAIRIE LE 28 SEPTEMBRE 2023 3estion des Assemblées — Elections - Droit de la personne et de la famille ————————————
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023 - 14H00
L'an deux mille vingt-trois, le 27 septembre, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville
de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT,
Maire, et sur convocation en date du 20 septembre 2023.
Etaient présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme
CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, MM. DAUBRESSE et REAL, Mme MASSET, Mmes LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, MM. CLAVET et DUCASTEL, Mme DAVID.
Etaient excusés : Mme BOURDON ayant donné pouvoir à Mme CORRE, M. GHEYSENS
ayant donné pouvoir à M. HANON, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à Mme LEROY, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET et Mme VINCENT
n'ayant pas donné de pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme NION, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle à acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 431165
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