Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp41
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2024 delib 20240411 comptesgestion2023
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2024 delib 20240411 comptesgestion2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 11 avril 2024
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 04/04/2024 Nombre de membres présents : 36
Absents excusés : 01 Délibération N° D-2024-1104-01
Membres présents : 36 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BERBACH Gisèle, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, RAPINAT Fabienne, DIETRICH Isabelle, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Monsieur ROTH Pierre a donné pouvoir à Madame DOTT Sylvie pour voter en son nom. Madame JULES Adeline a donné pouvoir à VOGEL Justin pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 1/37
Madame HALTER Estelle.
Objet : Comptes de gestion – Année 2023
Le Conseil Communautaire, vu la concordance de la comptabilité de la Communauté de Communes du Kochersberg avec celle du Service de gestion comptable de Saverne, adopte à l’unanimité les Comptes de Gestion de l’année 2023 des différents budgets.
Fait à Truchtersheim, le 16 avril 2024
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20240411-D-2024-1104-01-DE
Date de télétransmission : 17/04/2024
Date de réception préfecture : 17/04/2024