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Compte-Rendu - cr cm 23 11 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal Rieupeyroux 23 11 2021
Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Rieupeyroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal Rieupeyroux 23 11 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Tourisme,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2021
Le Conseil Municipal de Rieupeyroux s'est réuni ce mardi 23 novembre à la Maison pour Tous.
Vivian Couderc, Nicolas Périé, Sébastian Forderer étaient excusés et avaient laissé pouvoir.
Les élus valident à l'unanimité le compte rendu du Conseil Municipal du 04 octobre 2021.
- Après présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS)
d'Assainissement Collectif 2020, le conseil municipal, à l'unanimité, l’adopte, décide de le mettre en ligne sur le site dédié et de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA.
- Le conseil municipal approuve à l'unanimité le projet de convention opérationnelle relative à « Cœur du bourg » / « îlot Route du Foirail / Avenue du Rouergue » entre l'Etablissement Public
Foncier d'Occitanie et la commune de Rieupeyroux. L'objectif de la commune est de permettre, par le biais d’une intervention publique, la réhabilitation de certains logements et de favoriser l'offre en logements locatifs, tant dans le « cœur du bourg » que sur « l'îlot route du Foirail /
avenue du Rouergue ». Le montant prévisionnel de l'engagement financier de l'EPF au titre de cette convention d’une durée de 8 ans est de 880 000 €.
- Pour le programme des travaux d'aménagement de la Maison France Service/Espace Mutualisé, le PETR Centre Ouest Aveyron a inscrit ce projet dans le programme LEADER. La notification de subvention LEADER est de 107 700,30 €. Le plan de financement initial est donc modifié et approuvé à l'unanimité par le conseil municipal.
- À l'unanimité, le conseil municipal décide de fixer à 28 euros TTC avec TVA sur marge incluse pour 2,50 €, le prix de vente des lots au m? au lotissement « Foirail St Marc ».
- À l'unanimité également, le conseil municipal décide de fixer à 32 euros TTC avec TVA sur la marge incluse pour 2,63 €, le prix de vente des lots au m° au lotissement « Les Hauts de l'Hom ».
- A l'unanimité, le conseil municipal autorise le changement du référentiel comptable M57 au début de l'exercice budgétaire 2022.
- Le conseil municipal approuve à l'unanimité les décisions modificatives nécessaires concernant le lotissement Foirail St Marc, le SIEDA, le FPIC.
- Tous les lots ayant été vendus sur les lotissements le Sécadou et la Piscine, il convient de dissoudre ces budgets annexes au 31/12/2021. La procédure est adoptée à l'unanimité.
Divers
- Ressources humaines : le service communication se dote de 7h00 semaine en la personne de Stéphanie Cabrit.
- Halte-garderie : l'augmentation des heures d'ouverture prévue pour janvier 2022 devrait induire 2 emplois supplémentaires.
- Jean-Louis Cavalier présente l'avancement des travaux en cours : l'aménagement des Hauts de l'Hom est bientôt terminé (restent à finaliser les bancs, la porte du local technique des toilettes...); le lotissement de la Pesse est presque achevé (3 lots sur 7 sont retenus); la rénovation de la salle du Théron avance, les panneaux photovoltaïques ont été posés, viendront ensuite les menuiseries. - La municipalité rappelle qu’elle offre un arbre pour toute construction de maison d'habitation.
- Les résultats d’une étude réalisée par Aveyron Ingénierie sur un projet d'aménagement de la rue de l'Hom d'une part et la liaison RD 911/905 d'autre part sont présentés au conseil.
Concernant la rue de l'Hom, demande est faite par les conseillers d’une nouvelle étude du projet rue de l'Hom avec un sens unique de circulation.
- Le conseil est informé de la mise en place de 6 nouveaux mats dans la zone artisanale ainsi que de 2 poteaux autonomes solaires.
- Cathy Fabre évoque le lancement de la Marque Ségala à vocation touristique et officialisée le 10 novembre 2021 : « Ségala Aveyron, Sauvage de caractère ». Projet initié et réalisé par les communautés de communes Pays Ségali et Aveyron Bas Ségala Viaur. La vidéo illustrant la marque est projetée.
- Magali Crayssac présente les projets des écoles maternelle et primaire évoqués lors des conseils d'écoles : classe bleue, voyage, cirque, inscription conjointe au label « Eco-Ecole ».…
- Un bilan est fait sur le coût de la cantine scolaire.
- Ghislaine Gineste rappelle la réunion prévue le 25 novembre 2021 avec les artisans et chefs d'entreprises, l'objectif étant d'échanger sur la problématique des emplois non pourvus et d'organiser éventuellement un événement sur cette thématique.
- Julien Nattes rappelle le projet de la municipalité de planter des arbres pour compenser l’'arrachage des sapins sous la digue du Lac de la Prade. il évoque son entrevue avec des représentants de l'ONF et les différents points abordés dans ce domaine: plantation seule, sylvatum (lieu de plantation destiné à sensibiliser tout un chacun à la vie de la forêt et pour les plus jeunes un véritable espace éducatif forestier), sélectionner des parcelles dédiées (1,5 à 2 hectares), remettre en forme l’arboretum existant.
- Martine Deltor informe le conseil d'une réunion de l’association « Les amis de Rieupeyroux pour la sauvegarde du patrimoine » (jusqu'ici en sommeil) le mercredi 1°" décembre 2021.
- Rendez-vous est pris le samedi 4 décembre 2021 pour la mise en place des décorations de Noël.