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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2023
O R D R E D U J O U R
1. FINANCES : Approbation du compte de gestion 2022.
2. FINANCES : Approbation du compte administratif 2022.
3. VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions aux associations et approbation des conventions relatives aux versements – 2ème session.
4. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’exploitation du lot 2L et de l’avenant n°1 à la convention d’exploitation du lot 2N des sous traités de la DSP des plages.
5. RESSOURCES HUMAINES : Création de postes pour Accroissement Temporaire d’Activités.
6. RESSOURCES HUMAINES : Création d’emplois permanents.
7. TOURISME : Modification des tarifs de la taxe de séjour.
8. TOURISME : Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme.
9. POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation de la Programmation Fonctionnement du Contrat de Ville Intercommunal - Année 2023 - Validation des conventions.
10. POLITIQUE DE LA VILLE : Validation des orientations en matière écologique et de protection de l’environnement. Attribution de subvention à l’association Les Jardins de l’Espérance - Validation de la convention.
11. POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation des aides ville relatives à la mise en place d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat à volet copropriétés dégradées et à l’aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence.
12. COMMERCE : Approbation de la convention de partenariat entre la Commune, l’Office de Tourisme et la Chambre de commerce Italienne pour la France de Marseille - Manifestation « Cibo di strada ».
13. FETES – EVENEMENTS : Manifestation « France Bleu Live La Ciotat ». Approbation de la convention de partenariat avec France Bleu du Groupe Radio France et l’Office de Tourisme. 14. FETES – EVENEMENTS : Approbation de la convention de partenariat avec la Coopération Agricole Vignerons Coopérateurs Sud pour l’organisation de « La COOPARADE ».
15. FETES – EVENEMENTS : Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Multiculturelle des DOM-TOM relative à l’organisation du 10ème Festival « Caraïb’ Plage » 2023.
16. SPORTS : Approbation du règlement relatif à l’attribution des équipements sportifs pour l’organisation de stages sportifs associatifs durant les vacances scolaires.
17. NAUTISME : Approbation du règlement intérieur du dispositif « Handiplage ».
18. FONCIER : Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS sur un terrain communal sis avenue des Genévriers - Athélia IV.
19. FONCIER : Acquisition des terrains appartenant à la SCCV CANTEPERDRIX sis Avenue du Caporal-Chef Alain Deruy.
20. PATRIMOINE : Approbation de la convention de partenariat entre la ville et l’Association « Les Amis du Vieux La Ciotat ».
21. CULTURE : Approbation des conventions de partenariat avec des associations culturelles pour l’organisation de manifestations.
22. CULTURE : Prise en charge des frais de déplacements dans le cadre de projets pédagogiques du Conservatoire de musique.
23. RESSOURCES HUMAINES : Créations d’emplois permanents dans le cadre des besoins des services.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.