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Document publié le Jeudi 30 avril 2020 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct du CM du 30 04 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 30 avril 2020. L'an deux mil vingt, le trente avril, le Conseil Municipal en visioconférence sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt-quatre avril deux mil vingt dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie. Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 08 Présents : Luc MONNET, Joelle DUPRIEZ, Olivia SALLE, Christian LEMAIRE, Fabien DELPORTE, Pierre DUMORTTIER, Fabrice BALENT, Peggy SAGOT. Absents ayant donné procuration : Marie-Françoise TAHON donne procuration à Joëlle DUPRIEZ Brigitte LAMANDIN donne procuration à Joëlle DUPRIEZ Cyprien DUBUS donne procuration à Olivia SALLE Ghislain SIX donne procuration à Olivia SALLE Geneviève DION donne procuration à Pierre DUMORTIER Marie-Astrid DELANNOY donne procuration à Pierre DUMORTIER Marc PAPIS donne procuration à Fabien DELPORTE Sylvie SLABOSZEWSKT donne procuration à Fabien DÉLPORTE Hélène FOURDRIGNIER donne procuration à Christian LEMAIRE Pierre DEHOVE donne procuration à Christian LEMAIRE Olivier DEÉLAERE donne procuration à Fabrice BALENT Laurent HELIOT donne procuration à Monsieur BALENT Pascale DESBUISSONS donne procuration à Peggy SAGOT Angélique DEKOKER donne procuration à Luc MONNET Jean MOULLIERE donne procuration à Luc MONNET Absents : Robert JAMES TOSH, Daniel CRETTEN, Valérie DESCAMPS, Manuella DÉLESALLE, Catherine MORTREUX, Armand TOMASZEWSI Secrétaire : Jean MOULLIERE 1- Définition des modalités de fonctionnement de la séance du Conseil municipal en visioconférence. Monsieur le Maire soumet la définition des modalités de fonctionnement de la séance du Conseil municipal en visioconférence. Pour Contre Abstentions Templeuve, Notre passion commune 18 Templeuve, Ensemble autrement 5 2- Informations sur l’extension des pouvoirs du Maire selon Pordonnance 2020-39 du 01 avril 2020.
Point à l’ordre du jour ne nécessitant pas une délibération du Conseil municipal.
3- Informations sur les mesures mises en place par la Commune dans le cadre de la crise sanitaire
COVID 19.
Point à l’ordre du jour ne nécessitant pas une délibération du Conseil municipal.
4- Informations sur la mise en place du Plan de Continuité d'Activité et fonctionnement des services
municipaux.
Point à l’ordre du jour ne nécessitant pas une délibération du Conseil municipal.
5- Autorisation de signature avec le Conseil Régional de la convention portant délégation exceptionnelle en matière d’aides aux entreprises.
Monsieur le Maire soumet l’autorisation de signature aveele Conseil Régional de la convention portant délégation exceptionnelle en matière d’aides aux entreprises à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 18
Templeuve, Ensemble autrement 5
6- Création d’une enveloppe budgétaire municipale exceptionnelle en soutien aux artisans /
commerçants Templeuvois.
Monsieur le Maire soumet la création d’une enveloppe budgétaire municipale exceptionnelle en soutien aux
attisans / commerçants T'empleuvois.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 18
Templeuve, Ensemble autrement 5
7- Participation de la Commune au Fonds de transition des entreprises avec la Communauté de
Communes Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet la participation de la Commune au Fonds de transition des entreprises avec la
Communauté de Communes Pévèle Carembault à l'approbation du Conseil municipal. Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 18
Templeuve, Ensemble autrement 5
8- Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet la participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint
Martin.au à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 18
Templeuve, Ensemble autrement 5
É Sd Ê nn ue Ê FT . ef RS ef AD pe À LT Fi A Vu, lè Maire Luc MONNET