Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM190522
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM 280922
Compte-Rendu - Compte rendu succinct 280324
Compte-Rendu - compte rendu succinct signé 12 04
Compte-Rendu - Compte rendu succinct 25 05 2020
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM 25 03 2021
Compte-Rendu - Compte rendu succinct 02 07 20 18h00
Compte-Rendu - Compte rendu succinct 27 02 2025
Compte-Rendu - Compte rendu succinct du CM du 30 04 2020
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM 29 mars 2018
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM300622
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM300622)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
Compte-rendu succinet de la réunion du Conseil municipal en date du 30 juin 2022 à 19h. L'an deux mil vingr-deux, le dix-neuf mai, le Conseil municipal s'est réuni en mairie centre à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingr- ré affiché à la porte de la Mairie. trois juin deux mil vingr-deux dont un exemplaire à Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 22 Présents : Luc MONXNET, Joëlle DUPRIEZ, Fabien DELPORTE, Angélique DIINOKER Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DEÉLECLUSE, Olivia SALLE, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, fean MOULLIERI, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie-Astrid DELANNON Joffrey ÉMAILELI:, Sandrine BROCART, Dominique SKR/YPCZAK, Katia TYTGAT, Manuela DIÉLESALLE, Véronique ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Emmanuel CHARETTE, Absents ayant donné procuration : 7 Marie-Françoise FAHON donne procuration à Sandrine BROCART Arthur WAGNON donne procuration à Cyprien DUBUS Philippe KUPPEXS donne procuration à Véronique ROTTELEUR Annie BAGGIO donne procuration à Emmanuel CHARISTTIE Michel MAILLARD donne procuration à Emmanuel CHARETTE Yannick LIEVIN donne procuration à Daniela MORONVAL Christian LEMAIRE donne procuration à Lue MONNET Absents : Secrétaire : Jean MOULLIERI: 1- Approbation du procès-verbal de Ia séance du 19 mai 2022 Monsieur le Maire soumer le procès-verbal de la séance du 19 mat 2022 à Papprobarion du Conseil municipal Liste Pour Contre Abstentions ] Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22 | i Ensemble, Réinventons Templeuve 7 | 2- Intervention volontaire de la commune de Templeuve-en-Pévèle devant le Conseil d’État concernant la modification des trajectoires aériennes de aéroport de Lille-Lesquin Monsieur le Maire soumet Pinrervention volontaire de la commune de Templeuve-en-Pévèle devant le Conseil d'Etat concernant la modification des trajectoires aériennes de Paéroport de Lille-Lesquin à l'approbation du Conseil municipal,
Liste Pour Contre Abstentions
Termpleuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3- Subventions aux associations pour Pannée 2022 Monsieur le Maire soumet les subventions aux associations pour Pannée 2022 à Papprobation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
empleuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Subvention à Passociation du Petit Théâtre de Templeuve pour l’année 2022
Monsieur le Maire soumet la subvention à Fassociation du Petit Théâtre de Templeuve pour l'année 2022
à Papprobarion du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Fempleuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 21
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
5- Demande de subvention au Conseil départemental du Nord au titre de Paide à la sécurisation des routes départementales en agglomération - Chaucidou
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au Conseil départemental du Nord au titre de l’aide à
la sécurisation des routes départementales en agglomération (ehaucidou) à Papprobarion du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 6- Demande de subvention au Conseil départemental du Nord au titre des amendes de police —
Feux tricolores
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au Conseil départemental du Nord au utre des
amendes de police (feux rricolores) à Fapprobation du Conseil municipal.
Liste Pour Centre Abstentions
TFempleuve-en-Pévèle, Norre Passion Commune 20 2
nsemble, Réinventons Templeuve 7
7- Demande de subvention au Conseil départemental du Nord au titre des amendes de police —
Aménagements cyclables
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au Conseil déparremental du Nord au titre des
amendes de police faménagements cyclables) à Papprobarion du Conseil municipal,
| Liste Pour Contre Abstentions
| Fempleuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Î Ë
Î £
! | Fnsemble, Réinvenrons Templeuve 7
i
8- Modification des statuts de la Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
Monsieur k Maire soumet la modification des statuts de la communauté de commune Pévèle Carembaulr
à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Centre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 9- Modification des statuts de la Fédération d’Electricité de PArrondissement de Lille (FEAL) Monsieur le Maire soumet la modification des staruts de la Fédération d'Electricité de l'Arrondissement de Lille (FRAL) à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
10- Adhésion de La CCPC au syndicat mixte SAGE Marque Deüle Monsieur le Maire soumet l'adhésion de la CCPC au syndicat mixte SAGE Marque Deüle à l'approbation
du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Tempieuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
11- Adhésion de la CCPC au syndicat mixte Hauts de France Mobilité
Monsieur le Maire soumet l'adhésion de la CCPC au syndicat mixte Hauts de France Mobilité à
l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinvenrons Templeuve 7
12- Acquisition des parcelles AR 363 et AR 370 — Rue de la Baille
Monsieur le Maire soumet Facquisition des parcelles AR 363 et AR 370 — Rue de la Baille à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons T'empleuve 7 13- Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec la Briqueterie du Nord Monsieur le Maire soumer la signature d'une convention d'occupation du domaine publie avec la Briquererie du Nord à Papprobation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinvenrons Fempleuve 7
14- Création de postes pour accroissement temporaire d’activité
Monsieur le Maire soumer la création de postes pour accroissement temporaire d'activité à Papprobarion
du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Fempleuve-en-Pévèle, Norrc Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
15- Autorisation de signature d’une convention de servitude d’avant toit, d'écoulement des eaux
pluviales et d’entretien — rue du Maresquel — parcelle AO n°454,
Monsieur le Maire soumer à Fapprobarion du Conseil municipal l'autorisation de signature d'une convention de servitude d'avant toit, d'écoulement des eaux pluviales er d'entretien sur la parcelle AG n°454 aux conditions fixées en annexe.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Lempleuve 7