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Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 25 03 2021
Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM 25 03 2021
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM 25 03 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
CRE Fevele LC d'un 7! IC les atouts d'une ville. A Hôtel de ville - Château Baratte à 1 BP 19 - 59242 . pleuve-en-Pévèle OA Tel. 03 20 64 65 66 - Fax. 03 20 79 20 32 www.ville-templeuve.fr Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 25 mars 2021 à 19h00. L’an deux mil vingt-et-un, le vingt-cinq mars, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc Monnet, Maire, en suite de convocation en date du dix-huit mars deux mil vingt et un dont un exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie. Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 23 Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Marie-Françoise TAHON, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia SALLE, Cyprien DUBUS, Jean MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie- Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Daniela MORONVAL, Yannick LIEVIN, Annie BAGGIO, Emmanuel CHARETTE. Absents ayant donné procuration : Fabrice BALENT donne procuration à Daniela MORON VAL Michel MAILLARD donne procuration à Annie BAGGIO Véronique ROTTELEUR donne procuration à Yannick LIEVIN Manuella DÉLESALLE donne procuration à Joëlle DUPRIEZ Catherine MORTREUX donne procuration à Sandrine BROCART Dominique SKRZYPCZAK donne procuration à Amandine GOUDARD Absents : Secrétaire : Arthur WAGNON 1- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2021. Monsieur le Maire soumet approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2021 à approbation du Conseil municipal. Liste Pour Contre Abstentions Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22 Ensemble, Réinventons Templeuve 7 2- Fixation du taux des 3 taxes locales au titre de l’année 2021. Monsieur le Maire soumet la fixation du taux des 3 taxes locales au titre de l’année 2021 à lapprobation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3- Approbation du Budget Primitif.
Monsieur le Maire soumet l’approbation du Budget Primitif à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Création d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement pour les travaux de
restauration de l’église Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet la création d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement pour les
travaux de restauration de l’église Saint Martin à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
5- Création d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement pour les travaux
d’agrandissement du cimetière communal.
Monsieur le Maire soumet la création d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement pour les
travaux d’agrandissement du cimetière communal à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve #
6- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de lPécole Saint Martin. Monsieur le Maire soumet la participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint Martin à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
7- Admission en non-valeur de 14 titres de recettes.
Monsieur le Maire soumet l’admission en non-valeur de 14 titres de recettes à approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons T'empleuve 7
8- Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault
pour l’aide à l'acquisition d’un vélo électrique.
Monsieur le Maire soumet la subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes
Pévèle Carembault pour l’aide à l’acquisition d’un vélo électrique à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 9- Demande de subvention à l’Agence de l'Eau pour la réalisation d’un programme de gestion
différenciée et durable des espaces publics.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation d’un programme
de gestion différenciée et durable des espaces publics à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
10- Demande de subvention à la Direction Régionale de PEnvironnement de l’Aménagement et du
Logement pour la réalisation d’un programme de gestion différenciée et durable des espaces
publics.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention à la Direction Régionale de PEnvironnement de
l'Aménagement et du Logement pour la réalisation d’un programme de gestion différenciée et durable des
espaces publics à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
11- Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre de l’aide à la sécurisation
des routes départementales.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre de Paide à la
sécurisation des routes départementales à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 12- Convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la
signalisation horizontale.
Monsieur le Maire soumet la convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération
relative à la signalisation horizontale à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 4
13- Approbation du rapport de la CLECT du 25 janvier 2021 de la Communauté de Communes
Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet l’approbation du rapport de la CLECT du 25 janvier 2021 de la Communauté de
Communes Pévèle Carembault à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
14- Approbation des statuts modifiés de la Communauté de Communes Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet l’approbation des statuts modifiés de la Communauté de Communes Pévèle
Carembault à approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
15-Renouvellement de l’adhésion au service commun «voirie et infrastructures » géré par la
Communauté de Communes Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet le renouvellement de ladhésion au service commun «voirie et infrastructures »
géré par la Communauté de Communes Pévèle Carembault à Papprobation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
Liste
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
16- Renouvellement et maintenance des moyens d’impression (AMO) avec la Communauté de
communes Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet le renouvellement et maintenance des moyens d’impression (AMO) avec la
Communauté de communes Pévèle Carembault à Papprobation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
17- Attribution du marché de mission de maitrise d’œuvre portant sur les travaux de restauration de l'Église Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet lattribution du marché de mission de maitrise d’œuvre portant sur les travaux de restauration de l’Église Saint Martin à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
18- Rapport annuel des marchés conclus en 2020.
Monsieur le Maire soumet le rapport annuel des marchés conclus en 2020 à lapprobation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7