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Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM 29 mars 2018
Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct CM 29 mars 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
Empleuve n village, £
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 29 mars 2018.
L’an deux mil dix-huit, le vingt-neuf mars, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt- trois mars deux mil dix-huit dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 24
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Olivia SALLE, Brigitte LAMAN DIN-DECARME,
Christian LEMATRE, Angélique DEKOKER, Fabien DELPORTE, Sylvie SLABOSZEWSKI, Pierre DUMORTIER, adjoints, Marie-Françoise TAHON, Robert James TOSH, Catherine MORTREUX, Cyprien DUBUS, Marc PAPIS, Hélène FOURDRIGNIER, Marie-Astrid DELANNOY, Pierre DEHOVE, Manuella DELESALLE, Ghislain SIX, Cyprien DUBUS, Fabrice BALENT, Olivier DELAERE, Peggy SAGOT, Pascale DESBUISSONS.
Absents ayant donné procuration :
Daniel CHRETIEN donne procuration à Pierre DUMORTIER
Valérie DESCAMPS donne procuration à Angélique DEKOKER
Laurent HELIOT donne procuration à Fabrice BALENT
Geneviève DION donne procuration à Manuella DELESALLE
Absents : Armand TOMASZEWSKI
Secrétaire : Jean MOULLIERE
1- Compte rendu des délégations données à Monsieur le Maire.
Conformément aux articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur le
Maire présente les décisions récentes relatives à la réalisation des emprunts, l'attribution des marchés publics et la passation des contrats d’assurance.
Aucun vote sur ce sujet.
2- Approbation du compte de gestion de lexercice budgétaire 2017.
Monsieur le Maire soumet l'approbation du compte de gestion pour l'exercice 2017 au vote du Conseil
Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5 3- Approbation du Compte Administratif de Pexercice budgétaire 2017.
Monsieur le Maire soumet l'approbation du compte administratif pour l'exercice 2017 au vote du Conseil
Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
4- Adaptation des crédits de paiement pour les travaux de construction de la médiathèque.
Monsieur le Maire soumet l'adaptation des crédits de paiement pour les travaux de la médiathèque à
Papprobation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5
5- Approbation du budget primitif pour Pannée 2018.
Monsieur le Maire l'approbation du budget primitif pour l'exercice 2018 au vote du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Tempieuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement, 5
6- Fixation du taux des 3 taxes locales au titre de l'année 2018.
Monsieur le Maire soumet la fixation de 3 taxes locales au titre de l’année 2018 à l'approbation du Conseil
Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5 7- Demande de subventions pour la construction d’un club-house.
Monsieur le Maire soumet la demande de subventions pour la construction d’ un club-house l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
—T'empieuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 4 1
8- Demande de subvention pour la mise en place du procès-verbal électronique,
Monsieur le Maire soumet demande de subvention pour la mise en pl ace du procès-verbal électronique à Papprobation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5
9- Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à linvestissement Local pour la rénovation
de fa toiture de Pécole Jules Verne.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au ätre de la Dotation de Soutien à l’Investissement
Local pour là rénovation de la toiture de l’école Jules Verne à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
T'empleuve, Ensemble autrement. 5 10- Subventions aux écoles dans le cadre des crédits d'action éducative pour Pannée scolaire 2017- 2018.
Monsieur le Maire soumet les subventions aux écoles dans le cadre des crédits d'action éducative pour l’année scolaire 2017-2018 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5
11- Prescription de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme.
Monsieur le Maire soumet Ja prescription de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme à l'approbation du Conseil
Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensembie autrement. 5
12- Approbation des acquisitions immrobilières 2017.
Monsieur le Maire soumet les acquisitions immobilières de 2017 à approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion Commune 23
Ternpleuve, Ensemble autrement. 5
13- Approbation des cessions immobilières 2017.
Monsieur le Maire soumet les cessions immobilières de 2017 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5 14- Recomposition du Conseil communautaire de la Communauté
de Communes Pévèle Carembauit.
Monsieur le Maire soumet la recomposition du Conseil
Communautaire de la C ommunauté de Communes Pévèle Carembauit à approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5
15- Adoption du règlement intérieur de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle.
Monsieur le Maire soumet le règlement intérieur de la médiathèque
de Templeuve-en-Pévèle à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Fempleuve, Notre Passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 1
4
16- Adoption de la charte numérique de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle,
Monsieur le Maire soumet la ct narte numérique de la médiathèque
de Templeuve-en-Pévèle Municipal. à l'approbation du Conseil
Pour Contre Abstentions
23
1 4
Templeuve, Notre passion commune
Templeuve, Ensemble autrement. 17- Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour
la vérification réglementaire des établissements recevant du public.
Monsieur le Maire soumet l'avenant à la convention constitutive du groupement de
commandes pour la vérification réglementaire des établissements recevant du public à
Papprebation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre 23
passion commune
Templeuve, Ensemble 5
autrement.
18- Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour la vérification réglementaire et la maintenance des extincteurs.
Monsieur le Maire soumet l'avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour la vérification
réglementaire et la maintenance des extincteurs à l'approbation du Conseit Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5
19- Désignation des délégués au conseil d'administration des Rencontres Culturelles en Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet fa désignation des délégués au conseil d’adrninistration des Rencontres Culturelles en Pévèle
Carembault à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
TFernpleuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
Vu, le Maire
Luc MONNET