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Procès Verbal - PROCES VERBAL du 09 06 2023 senat
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Laurent-Nouan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL du 09 06 2023 senat)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Loisirs,
Adopté à l'unanimité lors de la séance du 06/07/2023
À SAINT =
LAURENT
Nouan
PROCES UERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Le 09 juin 2023, le Conseil Municipal s'est réuni à dix-huit heures trente en Mairie
Conseillers sous la Présidence de Monsieur LAURENT Michel, Maire.
en exercice: 27
Présents : 20 Date de convocation du Conseil Municipal : 02/06/2023
Votants : 24
PRÉSENTS : MM. LAURENT Michel, HERNANDEZ Jacky, GUIBERTEAU Elisabeth,
LAURENT Christophe, SOUCHET Christine, STURLESE Patrick, QUARTIER Jacques,
LALLERON Christian, PERRIN Gilles, POTONNIER Gérard, VARLET Marie-Claire, LE
TOUX Philippe, GUERIN Laurence, BAUSSIER Christel, LUCAS-RIFFAUD Valérie,
TOURETTE Sandrine, HAHUSSEAU Yves-Marie, POULIQUEN Léa, GOURDON
Guillaume, PARARD Brigitte.
EXCUSÉS:
Mme GAUMOND Charlotte représentée par Mme SOUCHET Christine M. VIET Dany représenté par M. LAURENT Christophe
Mme FATMI Sandrine représentée par Mme BAUSSIER Christel
M. FRIAUD Stéphane représenté par Mme POULIQUEN Léa
Mme DAVEAU Colette
M. MESPOULEDE Bruno
ABSENTS :
Mme LODI Valérie
M. LAURENT Christophe a été désigné secrétaire de séance.
Quorum supérieur à la moitié du nombre de conseillers en exercice présents : 14 L'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que :
Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12, ce quorum n'est
pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à 3 jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans
condition de quorum.
Page 1 sur 3 Ordre du jour:
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. Election de 15 délégués et 5 suppléants en vue de l'élection des sénateurs en septembre
2023Convention pour le prêt de jeux de société par la médiathèque
Conformément au décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des
sénateurs;
Conformément à l'arrêté préfectoral n° 41-2023-22-00003 du 22 mai 2023 indiquant le mode de scrutin ainsi que le
nombre de délégués et suppléants à désigner ou à élire dans les communes du département de Loir-et-Cher le vendredi
9 juin 2023 appelés à voter aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023 ;
POINT 1- ELECTION DE T5 DELEGUES ET 5 SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS EN SEPTEMBRE 2023
Le Conseil Municipal a procédé à l'élection des délégués et suppléants en vue de l'élection des Sénateurs le 24 Septembre 2023.
Monsieur le maire a constaté avant l'ouverture du scrutin que les listes de candidats avaient été déposées.
Les listes sont les suivantes :
- Liste L'ambition de bien vivre ensemble
- Liste Alternative citoyenne
- Liste Citoyens engagés
Le quorum étant atteint, Monsieur le maire procède à la désignation des 15 délégués et de leurs 5
suppléants.
Résultat des votes pour la désignation des délégués :
Nombre total de Nombre de bulletins |} Nombre de bulletins | Nombre de suffrages
bulletins : blancs : nuls : exprimés :
24 0 0 24
La liste L'ambition de bien vivre ensemble a obtenu
19 Voix 12 mandats de délégués 5 mandat de suppléants
La liste Alternative citoyenne a obtenu
3 Voix 2 mandats de délégués 0 mandat de suppléants
La liste Citoyens engagés a obtenu
2 Voix 1 mandat de délégués 0 mandat de suppléants
Ont été proclamés :
Nom et prénom de l'élu (e) Liste sur laquelle il ou elle figurait lat
LAURENT Michel Liste L'ambition de bien vivre Délégué
ensemble
CHEVALIER Marie-Claire épouse Liste L'ambition de bien vivre Déléqué
VARLET ensemble 9
LAURENT Christophe Liste L'ambition de bien vivre Délégué
ensemble
SOUCHET Christine Liste L'ambition de bien vivre Délégué
ensemble
Page 2 sur 3 QUARTIER Jacques Liste L'ambition de bien vivre Délégué
ensemble
GUERIN Laurence Liste L'ambition de bien vivre Délégué
ensemble
VIET Dany Liste L'ambition de bien vivre Délégué
ensemble
REAU Christel épouse BAUSSIER Liste Lambition de bien vivre Délégué ensemble
LE TOUX Philippe Liste L'ambition de bien vivre Délégué
ensemble
WALLET Sandrine épouse TOURETTE | Liste Lambition de bien vivre Délégué ensemble
STURLESE Patrick Liste L'ambition de bien vivre Délégué
ensemble
FRIAUD Stéphane Liste Alternative citoyenne Délégué
BROSSILLON Colette épouse DAVEAU | Liste Alternative citoyenne Délégué
GOURDON Guillaume Liste Citoyens engagés Délégué
TAFFOUREAU Christine épouse ET | Liste Lambition de bien vivre Suppléant ensemble
GUEREMY Patrick Liste L'ambition de bien vivre Suppléant
ensemble
La présente délibération sera affichée et transmise à la Préfecture.
Séance levée à 18 heures 50.
Le Maire
Michel LAURENT
Le Secrétaire de séance,
Christophe LAURENT
Page 3 sur 3